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Contrat SSII freelance - Clauses abusives ?

allan2323

allan2323

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Bonjour,

Je suis développeur freelance, j'ai un client final (grand compte) qui est OK pour que je fasse une prestation de 6 mois (renouvelables) chez lui.

Le contrat est avec un intermédiaire (SSII), est il y a des points où j'ai l'impression que c'est abusif et/ou flou, donc je souhaiterai avoir votre avis.


"Le Contrat pourra être résilié par le Commanditaire (SSII), de plein droit, sans indemnité et sans préavis au profit du Sous-traitant (moi), dans les cas suivants :
- faute grave du Sous-traitant
- Insatisfaction du Client Final quant aux prestations du Sous-traitant et demande du Client Final de ne plus travaille avec le Sous-traitant
- Cessation anticipée, pour quelque cause que ce soit, du contrat principal conclu entre le Commanditaire et le Client Final"


"En cas d'exécution défaillante, sa responsabilité pourrait être engagée. Si le Commanditaire devait consentir un avoir au Client Final du fait des erreurs du Sous-traitant ou que ses factures n'étaient pas payées par le Client Final, il pourra retenir le paiement des factures du Sous-traitant dans les mêmes proportions."



Merci pour votre aide

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