Forum
Premier contrat
Bonjour,
J'ai entre les mains mon premier contrat d'assistance technique pour une duree de 3 mois via une SSII.
Je me pose des questions au sujet du paragraphe resiliation et votre avis serait le bienvenu pour m'eclairer, sachant que je dois demarrer demain et donc signer le contrat pour le demarrage.
Les conditions sont unilaterales est ce que cela veut dire que quoi qu'il arrive, je suis oblige d aller au bout de la mission ?
Les indemnites qui ne seraient pas payees en cas de resiliation comprennent t elles les journees travaillees et dues (paiement a 30jours le 10) ?
Voice le paragraphe dans son integralite:
Le contrat pourra etre resilie par NOM-SSII de plein droit, sans indemnite et sans preavis au profit su sous-traitant par simple notification adressee par Mail ou Lettre recommandee avec accuse de reception, dans les cas suivants :
-Faute grave
-Insatisfaction client
-Cessation du contrat entre SSII et Client final
La resiliation prendra effet au jour de la reception de la notification de resiliation envoyee par mail ou par lettre recommandee avec accuse de reception.
Dans tous les autres cas, le contrat pourra etre resilie avant terme par la societe NOM-SSII sans avoir a justifier d'un quelconque motif et sans indemnite par lettre recommandee avec accuse de reception et moyennant un preavis de 10 jours.
Merci par avance.
PS: Desole pour les accents, clavier anglais.
J'ai entre les mains mon premier contrat d'assistance technique pour une duree de 3 mois via une SSII.
Je me pose des questions au sujet du paragraphe resiliation et votre avis serait le bienvenu pour m'eclairer, sachant que je dois demarrer demain et donc signer le contrat pour le demarrage.
Les conditions sont unilaterales est ce que cela veut dire que quoi qu'il arrive, je suis oblige d aller au bout de la mission ?
Les indemnites qui ne seraient pas payees en cas de resiliation comprennent t elles les journees travaillees et dues (paiement a 30jours le 10) ?
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[url]https://www.turnover-it.com[/url]
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ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007C'est une clause normal. mais il manque la partie concernant le sous traitant.
lui aussi pourrait résilier le contrat avec un préavis. - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012"le contrat pourra etre resilie sans indemnites" d'apres ce que vous dites toutes les journees effectuees sont dues (celles qui ont ete facturees et celles qui ne l'ont pas ete) et doivent donc etre payees en cas de resiliation ?
Dans le cas present a quoi fait reference "les indemnites", qu'est ce qui est compris la-dedans ? En aucun cas le montant des prestations ne fait partie de ces indemnites ?
Merci.[url]https://www.freelance-info.fr[/url] [url]https://www.carriere-info.fr[/url] [url]https://www.turnover-it.com[/url] - Utilisateur suppriméil faut aussi reclamer une ligne qui te permet de le resilier toi aussi avec un preavis de 10 jours
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Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012Ok pour la partie resiliation possible pour les 2 parties.
Est ce que quelqu'un peut me dire dans le cas d'une resiliation si les journees effectuees sont dues ?
Et si elles n'entrent pas dans les "indemnites" qui ne seraient pas payees dans mon cas.
Merci.[url]https://www.freelance-info.fr[/url] [url]https://www.carriere-info.fr[/url] [url]https://www.turnover-it.com[/url]
