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Comment eviter les charges?
Bonjour,
Je rentre en France (europe?) depuis les USA, et mon entreprise americaine me propose de continuer a travailler pour eux, a distance. Je pourrai travailler depuis chez moi avec la flexibilite que ca apporte.
Mon probleme est que le salaire que l'on me propose, bien qu'il soit plus eleve que mon salaire actuel, devient tout de suite moins interessant avec les 50% de charges a payer en France.
Ma question: quel est le meilleur moyen d'eviter ces charges, de maniere 100% legale ?
1) passer par une societe de portage en suisse (ou ailleurs) et vivre et travailler en France (note: je travaillerai chez moi, et mon client est americain)
2) Avoir une adresse en Suisse (ou ailleurs), mais passer la plupart de mon temps dans ma residence secondaire en France
3) Vivre pour de vrai en Suisse (ou aillleurs en europe)
J'ai lu d'autres topics sur ce forum, mais ca ne m'a pas semble tres clair.
Je crois que la difference par rapport a d'autres cas est que je peux bosse r depuis ou je veux, et c'est pas comme si je bossais pour une entreprise francaise, en france, tout en passant par une societe de portage en suisse
Aussi, est-il possible d'etre salarie de ma boite americaine (vu que ca risque d'etre du plein temps) tout simplement, d'une maniere ou d'une autre?
Merci pour tout.
Je rentre en France (europe?) depuis les USA, et mon entreprise americaine me propose de continuer a travailler pour eux, a distance. Je pourrai travailler depuis chez moi avec la flexibilite que ca apporte.
Mon probleme est que le salaire que l'on me propose, bien qu'il soit plus eleve que mon salaire actuel, devient tout de suite moins interessant avec les 50% de charges a payer en France.
Ma question: quel est le meilleur moyen d'eviter ces charges, de maniere 100% legale ?
1) passer par une societe de portage en suisse (ou ailleurs) et vivre et travailler en France (note: je travaillerai chez moi, et mon client est americain)
2) Avoir une adresse en Suisse (ou ailleurs), mais passer la plupart de mon temps dans ma residence secondaire en France
3) Vivre pour de vrai en Suisse (ou aillleurs en europe)
J'ai lu d'autres topics sur ce forum, mais ca ne m'a pas semble tres clair.
Je crois que la difference par rapport a d'autres cas est que je peux bosse r depuis ou je veux, et c'est pas comme si je bossais pour une entreprise francaise, en france, tout en passant par une societe de portage en suisse
Aussi, est-il possible d'etre salarie de ma boite americaine (vu que ca risque d'etre du plein temps) tout simplement, d'une maniere ou d'une autre?
Merci pour tout.
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hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous parlez de "100% légale" et vous citez des exemples tout à fait en dehors de la légalité.
Il n'y a pas de moyen légaux d'échapper aux charges. Si c'était le cas, il n'y aurait personne pour côtiser.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Salarié en direct d'une entreprise US, c'est la prise de tête assurée, car si ils n'ont pas d'établissement en France, c'est vous qui serez chargé de gérer leur représentation employeur vis a vis des organismes sociaux.
En indépendant, comme prestataire, c'est plus facile à gérer, et moins couteux en charges sociales (35% max en final).
Par contre, il faut qu'ils acceptent ce type de relation, qui n'est pas le même que pour un salarié. Cela peut rebuter des employeurs pour qui l'autorité sur le salarié est primordiale. Et de votre côté aussi, ce n'est pas neutre.
En ce qui concerne la Suisse, oubliez, si vous restez dans la légalité. Ce n'est un paradis fiscal que pour ceux qui ont beaucoup, beaucoup, beaucoup, d'argent, pour pouvoir négocier avec le fisc, pour les non-résidents, et pour les détachés internationaux de grosses entreprises et d'organismes internationaux style ONU. Sinon, le taux global d'imposition y est plus élevé qu'en France. Et si vous y residez, vous y payerez vos impots....calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
Seb2803
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 11 juin 2008
Ma question est bien entendu de savoir si ces solutions sont legales et non pas de citer des solutions que je pense legales...Bonjour,
Vous parlez de "100% légale" et vous citez des exemples tout à fait en dehors de la légalité.
Il n'y a pas de moyen légaux d'échapper aux charges. Si c'était le cas, il n'y aurait personne pour côtiser.
Par contre, mon numero 3) (vivre en suisse ou dans un autre pays) est legal, non?
Je peux partir du principe que si je vis a l'etranger, ou si je travaille uniquement a l'etranger, j'aurais pas a payer les charges, non? - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Si vous vivez dans un autre pays, vous serez imposé et chargé dans ce pays. Ne pensez pas que vous payerez moins, vous pourriez avoir des surprisesCordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
drudy
Nombre de posts : 12Nombre de likes : 0Inscrit : 31 mai 2008
Tavailler en Suisse et vivre en France est parfaitement Legal, de même que travailler en France et vivre en France avec un contrat de travail Suisse qui facture a votre place vos clients et parfaitement legal aussi.hmg a écrit : Bonjour,
Vous parlez de "100% légale" et vous citez des exemples tout à fait en dehors de la légalité.
Il n'y a pas de moyen légaux d'échapper aux charges. Si c'était le cas, il n'y aurait personne pour côtiser.
Vous payerez vos impots en France, votre salaire devenant plu nettement important vous dépenserez encore plus en France. Pour votre retraite, elle sera en Suisse, et la c'est un avantage quant on voit ce qui nous attend.
Cela s'appelle de la location de service à l'ètranger.
La suisse par exemple a signé des accords avec la France pour autoriser les Entreprises Suisse à employer des ressortissants Européens dans les Pays Européens.
Il faut se renseigner avant de dire que tout est illégal. C'est malheureusement cet esprit Francais Etroit qui fait que l'on est dans la situation dans laquelle on se trouve. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Le cas des travailleurs frontaliers en particulier. Ils vivent dans un pays et travaillent dans l'autre. Ils sont donc rémunérés selon les règles du pays où elles travaillent et paient leurs impôts selon la règle fixée entre les deux pays.
Pour le reste de vos affirmations sur la possibilité de résider et travailler en France en étant salarié selon la réglementation suisse sans risques, je n'ai vu aucun texte allant dans ce sens. Si vous en avez un n'hésitez pas à le partager.
NB :
- Avant de placer comme avantageux un régime par rapport à un autre, soyez plus prudent. Je suis pour ma part bien incapable de dire lesquels auront le meilleur retour dans 10, 15 ou 30 ans. Les charges obligatoires en Suisse sont plus faible qu'en France, mais le taux global reste supérieur à celui d'un entrepreneur individuel en France.
- Chaque étude qui compare les cotisations et les services servis précise généralement que toute tentative de compraison est périlleuse car les systèmes sont totalement différents.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
drudy
Nombre de posts : 12Nombre de likes : 0Inscrit : 31 mai 2008
ici : http://www.frontalier.org/page.htm?_ref=1025hmg a écrit : Bonjour,
Le cas des travailleurs frontaliers en particulier. Ils vivent dans un pays et travaillent dans l'autre. Ils sont donc rémunérés selon les règles du pays où elles travaillent et paient leurs impôts selon la règle fixée entre les deux pays.
Pour le reste de vos affirmations sur la possibilité de résider et travailler en France en étant salarié selon la réglementation suisse sans risques, je n'ai vu aucun texte allant dans ce sens. Si vous en avez un n'hésitez pas à le partager.
NB :
- Avant de placer comme avantageux un régime par rapport à un autre, soyez plus prudent. Je suis pour ma part bien incapable de dire lesquels auront le meilleur retour dans 10, 15 ou 30 ans. Les charges obligatoires en Suisse sont plus faible qu'en France, mais le taux global reste supérieur à celui d'un entrepreneur individuel en France.
- Chaque étude qui compare les cotisations et les services servis précise généralement que toute tentative de compraison est périlleuse car les systèmes sont totalement différents.
et la : http://etat.geneve.ch/dt/accords-bilateraux/accueil.html
Bonne lecture, c un peu lourd mais explicite. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Comme déjà indiqué dans ma réponse : Vous mélangez (volontairement ou non) les accords pour les frontaliers qui vivent d'un côté et travaillent de l'autre et la possiblité qui existerait selon vous pour une personne qui réside et travaille dans un seul des deux pays d'être sous la législation de l'autre.
En lisant les liens que vous donnez, je lis partout le contraire de ce que vous avancez ! Donnez le texte sur lequel vous fondez vos arguments et ne nous renvoyez pas vers des centaines de pages.
Pour l'instant, je n'ai vu dans l'accord bilatéral que des parties sur l'égalité de traitement entre les salariés d'un pays et les salariés venant travailler dans le pays (ce qui laisse supposer que le texte n'est pas moins contraignant pour une personne vivant et travaillant dans ce même pays).
Revérifiez les conditions exactes qui permettent de bénéficier du régime que vous évoquez.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
drudy
Nombre de posts : 12Nombre de likes : 0Inscrit : 31 mai 2008
Voici les différents cas de figure pour la Location de Service à l'etranger.hmg a écrit : Bonjour,
Comme déjà indiqué dans ma réponse : Vous mélangez (volontairement ou non) les accords pour les frontaliers qui vivent d'un côté et travaillent de l'autre et la possiblité qui existerait selon vous pour une personne qui réside et travaille dans un seul des deux pays d'être sous la législation de l'autre.
En lisant les liens que vous donnez, je lis partout le contraire de ce que vous avancez ! Donnez le texte sur lequel vous fondez vos arguments et ne nous renvoyez pas vers des centaines de pages.
Pour l'instant, je n'ai vu dans l'accord bilatéral que des parties sur l'égalité de traitement entre les salariés d'un pays et les salariés venant travailler dans le pays (ce qui laisse supposer que le texte n'est pas moins contraignant pour une personne vivant et travaillant dans ce même pays).
Revérifiez les conditions exactes qui permettent de bénéficier du régime que vous évoquez.
Ca veut dire q'une entreprise Suisse qui possède cette licence fédérale, peut employer un ressortissant Européen et le faire travailler à l'entranger.
Voici un article qui explique les combinaisons possible : (Document de SECO , secretariat de l'Economie Suisse.)
http://www.area-lavoro.ch/dateien/Private_Arbeitsvermittlung/illicites.pdf - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Lisez mieux la description. Il y a une erreur entre le titre et le texte.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
drudy
Nombre de posts : 12Nombre de likes : 0Inscrit : 31 mai 2008
Oui et vous trouverez ce que l'on peut faire et ne pas faire.hmg a écrit : Bonjour,
Lisez mieux la description. Il y a une erreur entre le titre et le texte.
Fallait lire un peu plus que le titre, mais bon , je vois laisse dans votre scepticisme. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Si vous aviez mieux lu ma réponse, vous auriez noté que j'ai lu votre texte de X pages tout comme j'ai lu X pages sur les sites que vous avez donné.
Si vous n'êtes pas en mesure de citer dans un texte de dizaines de pages le paragraphe qui autorise ce que vous indiquez, c'est que vous ne donnez pas des textes pour prouver vos dires, mais pour noyer le poisson.
Soit vous donnez une fois pour toute la partie du texte qui vous fait penser cela, soit je vous renvoie de la même manière à l'Encyclopédie Britanicus pour trouver ce que je pense de ce procédé.
Je rappelle pour les lecteurs des forums :
3w.securite-sociale.fr/communications/presse/2007/20070122_affiliiation_sec_soc.pdf
Il suffit de lire le premier paragraphe.
Extrait : "réaffirment l’obligation d’affiliation à la sécurité sociale pour toutes les personnes qui travaillent et résident en France."Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
drudy
Nombre de posts : 12Nombre de likes : 0Inscrit : 31 mai 2008
Avec un statut de Frontalier, je vous rapelle que l'on contracte une assurance à la CMU. (accord valable jusqu'en 2014).hmg a écrit : Bonjour,
Si vous aviez mieux lu ma réponse, vous auriez noté que j'ai lu votre texte de X pages tout comme j'ai lu X pages sur les sites que vous avez donné.
Si vous n'êtes pas en mesure de citer dans un texte de dizaines de pages le paragraphe qui autorise ce que vous indiquez, c'est que vous ne donnez pas des textes pour prouver vos dires, mais pour noyer le poisson.
Soit vous donnez une fois pour toute la partie du texte qui vous fait penser cela, soit je vous renvoie de la même manière à l'Encyclopédie Britanicus pour trouver ce que je pense de ce procédé.
Je rappelle pour les lecteurs des forums :
3w.securite-sociale.fr/communications/presse/2007/20070122_affiliiation_sec_soc.pdf
Il suffit de lire le premier paragraphe.
Extrait : "réaffirment l’obligation d’affiliation à la sécurité sociale pour toutes les personnes qui travaillent et résident en France."
http://www.frontalier.org/page.htm?_ref=111
Cordialement - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005
Votre grande phrase assassine du début se réduit comme peau de chagrin.drudy a écrit :
Avec un statut de Frontalier, je vous rapelle que l'on contracte une assurance à la CMU. (accord valable jusqu'en 2014).hmg a écrit : Bonjour,
Si vous aviez mieux lu ma réponse, vous auriez noté que j'ai lu votre texte de X pages tout comme j'ai lu X pages sur les sites que vous avez donné.
Si vous n'êtes pas en mesure de citer dans un texte de dizaines de pages le paragraphe qui autorise ce que vous indiquez, c'est que vous ne donnez pas des textes pour prouver vos dires, mais pour noyer le poisson.
Soit vous donnez une fois pour toute la partie du texte qui vous fait penser cela, soit je vous renvoie de la même manière à l'Encyclopédie Britanicus pour trouver ce que je pense de ce procédé.
Je rappelle pour les lecteurs des forums :
3w.securite-sociale.fr/communications/presse/2007/20070122_affiliiation_sec_soc.pdf
Il suffit de lire le premier paragraphe.
Extrait : "réaffirment l’obligation d’affiliation à la sécurité sociale pour toutes les personnes qui travaillent et résident en France."
http://www.frontalier.org/page.htm?_ref=111
Cordialement
Nous n'en sommes même plus dans le cas particulier des frontaliers, nous sommes dans une option particulière que pourrait prendre un frontalier au début de son activité salariée en Suisse pour ne pas être dans le régime Suisse (cette option est même limitée dans le temps).
Je dois être stupide mais : OU EST LE RAPPORT AVEC LA POSSIBILITE D'ETRE COUVERT PAR UN REGIME SUISSE EN RESIDENT ET EN TRAVAILLANT EN FRANCE ? CE TEXTE PARLE DU CONTRAIRE.
Vous n'avez toujours pas trouvé un texte qui indique EXACTEMENT ce que vous prétendez !
Arrêtez de vous enfoncer !
Où trouveé un texte qui indique réellement cela !
NB : Le temps que je passe à répondre à ces contre-vérités, je ne peux le consacrer à répondre à d'autres.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
capopik
Nombre de posts : 47Nombre de likes : 0Inscrit : 23 novembre 2007Bonjour,
Je ne suis pas comptable, mais il suffit de se renseigner un minimum pour savoir que d'une manière générale, chaque état est avare de ses charges et impots.
Travailler dans un pays donne logiquement droit à ce pays de réclamer son dû.
Je crois bien que se domicilier dans un pays X, avantageux fiscalement, et travailler dans un pays Y, quand on est travailleur indépendant, l'état appelle ça de l'évasion fiscale.
Sinon, en lisant le débat enflammé, je pense que comme dit HmG, il faudrait donner le passage qui justifie clairement vos dires. D'ailleurs, tenez-vous vos informations de première main ou bien est-ce des ouïes dire ou des expériences rapportées ?
Parce que des gens qui ont trouvé des combines pour économiser sur les charges, tout le monde en connait. De là à dire que leurs combines sont légales 🙄 ...
