Compta. BNC Express quand AE puis EI réel sur même excercice

Bonjour,

Déjà : J'espère que vous avez bien pris une AGA au début 2011. Sinon prenez en au moins une pour 2012 (même si trop tard pour 2011).

Le TTC part du principe que vos déclarations de TVA sont hors comptabilité. Les encaissements sont des produits en TTC et les décaissements des charges en TTC. Les paiements d'acomptes de TVA sont des charges, les remboursements de crédits sont des produits.

Attention : Une fois une méthode choisie, vous ne pouvez en changer tous les ans.

Bonjour,

HMG merci pour votre réponse.

C'est pire que ça !
non seulement je n'ai pas adhérer à une AGA, et pour cause mon centre des impôts m'avait dit que cà pouvait attendre https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/10684-question-a-propos-des-frais
mais je viens de m'apercevoir en parcourant d'autres posts, dont https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/897-plafond-bnc, que contrairement à ce que j'ai dis + haut, je ne suis pas sorti du régime micro le 1er octobre 2011, émission d'une facture ce même mois mais en date de son encaissement le 27 déc. 2011. A 4 jours près, en faisant décaler le règlement, j'aurais pu rester au régime micro pour 2011 et ne pas être pénalisé de 25% sur mon CA net.

Pénalité augmentée par le fait que en 2011 tout a concouru à faire augmenter mes revenus :

• - ACCRE, donc peu de charges à déduire;
  - maintient des allocations partielles de chômage les mois ou je n'ai pas réalisé de CA;
  - période en tant qu'AE durant laquelle je n'ai pris soins de faire faire des factures pour mes frais, non déductibles avec ce statut, donc encore une fois peu de charge à déduire.

J'ai fait une simulation avec l'excellent calculateur de Mixomatose, rien que la pénalité de 25% de mes revenus devrait me faire payer 1000€ d'impôt supplémentaire. Je pense que même en cumulant mes 17 ans d'impôts je n'arriverais pas à la somme due pour 2011.

Bref, j'arrête de me plaindre, il existe certainement pire comme situation.

Sinon je suis bien inscrit à une AGA pour 2012 et je pense que je vais finalement opter pour un compta en HT qui me permettra de tout centraliser dans un seul logiciel, produits, charges et TVA.

Cordialement,
NicoC

Bonjour,

Vous n'avez pas eu en 2011 de débours ou de rétrocession d'honoraires qui feraient baisser votre base ?

Si vous avez eu des IR plus faibles les années précédentes, vérifiez avec les impôts si votre ca est bien depassé quel serait l'impact si vous répartissez vos impôts sur les années précédentes.

Bonjour,

HMG à écrit :
>Vous n'avez pas eu en 2011 de débours ou de rétrocession d'honoraires qui feraient baisser votre base ?

Non. En 2011 j'ai réalisé 2 prestations de conception et développement logiciels, chacune d'elles chez le client. Pour ces prestations j'ai facturé simplement un taux journalier(comprenant les frais de déplacement ou autre frais) x nbre de jours réalisés.

>Si vous avez eu des IR plus faibles les années précédentes, vérifiez avec les impôts si votre ca est bien >depassé quel serait l'impact si vous répartissez vos impôts sur les années précédentes.

Mes IR des années précédentes sont sans commune mesure, je n'ai même pas payé d'IR pendant plusieurs années du temps que j'étais encore salarié (crédit d'IR sur frais de garde, 2 enfants à charge, revenus moindre) et je suis sure que les 34 600 € (tolérance de 2000 € incluse) de CA autorisé en AE ont été dépassés avec l’encaissement de ma facture d'octobre 2011 le 27 décembre 2011.
Par contre je ne vois pas où vous voulez en venir avec la possibilité de répartir mes impôts sur les années précédentes, pouvez-vous étayer ?

merci pour votre précieuse aide,
NicoC

Bonjour,

Renseignez vous au centre des impôts sur les revenus exceptionnels ou différés :
http://www.pratique.fr/revenus-exceptionnels-differes.html

Bonjour,

Merci HMG pour le lien. Après que vous m'ayez donné l'info. hier j'ai recherché sur le net et en effet j'ai vu qu'il était possible, pour des revenus exceptionnels et probablement sous certaines conditions, de soit étaler l'IR sur les années à venir, soit de calculer l'IR par quotient en évitant le coup de massue de l'impôt progressif par tranches.
Je vais me renseigner auprès de mon centre des impôts.

Sinon j'ai une autre question,
en compta. encaissement\décaissement, est-possible de régulariser les charges sociales en fin d'exercice ?
J'entends est-il possible d'enregistrer sur l'exercice N(2011) des charges sociales concernant du CA encaissé en N mais payées en N+1(2012) ?
Si ce n'est pas possible, mon cas s'aggrave, je vais dépasser la barre de 10K d'IR
😲 , là ça commence à plus me faire rire !

Cordialement,
NicoC

Oups,
Je pense que j'ai dit une ânerie. Je pense que dans le cas que je cite, il ne s'agit pas d'une régularisation de charges sociales mais + de comptabiliser dans le même exercice les recettes et charges correspondantes.

NicoC

Bonjour,

En BNC recettes-dépenses, vous ne pouvez pas constater de charges à payer.

Vous pouvez le faire en BNC créances-dettes si vous faites options. MAIS pour l'année de dépassement du régime auto, cela n'a pas autant d'impact que cela puisque vous êtes encore au micro social sur cette année.

Il est difficile de vous conseiller sans connaître votre situation exacte.

HMG,
Merci infiniment de votre aide.

J'ai entre temps appelé mon centre des impôts, ils m'ont en effet expliqué que non, je ne pouvais pas enregistré des décaissements de 2012 sur mon exercice de 2011.

OK pour l'option créances-dettes mais je vais rester en encaissement\décaissement pour l'instant qui me paraît + simple. Je verrais + tard en fonction de l'évolution de mon entreprise et des intérêts de l'option créances-dettes.
Sinon vous avez raison, malgré la perte de la franchise en base de TVA je suis resté au régime micro social pour l'année 2011 et l'impact n'est pas si important que ça. Je me suis "enflammé" ce matin en refaisant une simulation d'IR à la hâte et en retirant les CS_2011 payées en 2012 j'ma gouré dans les chiffres dans la calculette à Mixomatose. L'IR est légèrement > à ce que j'avais calculé précédemment, certes toujours élevé par rapport ce que j'ai eu l'habitude de payer mais en dessous des 10K, ouf.


Mais me reste encore quelques questions.

J'ai demandé à l'URSSAF de me faire passer le détail de la part de CSG\CRDS non déductible des charges sociales que j'ai payé en 2011 afin de la retirer de mes charges à déduire. Mais après être allé d'étages en étages, de bureaux en bureaux (vous savez la bande dessiné) on m'a finalement expliqué qu'en 2011 je n'ai pas payé de CSG\CRDS du fait que j'étais AE. Ca me paraît louche mais là personne doit m'envoyer un document l'attestant.
Qu'en pensez-vous ?
Je précise que j'ai eu droit à l'ACCRE en 2011 mais il me semblait que l'ACCRE ne nous exonérait pas de la CSG\CRDS.

Sinon au sujet de la majoration de 25% de mon bénéfice, pensez-vous, qu'à défaut d'AGA, il soit encore possible de faire viser mon bilan et cpt de résultats par un expert comptable agréé ? Sachant que je ne dois pas avoir + 25 écritures.

Cordialement,
NicoC

Bonjour,

Les aga et experts comptables agréés doivent fournir à l'inspecteur qui les suit des listes de dossiers dans l'année. ils verront que vous avez adhéré plus de 5 moins après cdebur d'exercice.

Bonjour,

Merci pour cette précision. Tant pis pour la majoration, j'aurais du être + méfiant l'année dernière.

Sinon, savez-vous si en tant qu'AE avec ACCRE on est exonéré de la CSG \CRDS ?

Je vois noté partout que non, même sur le document justifiant mon enregistrement en tant qu'AE mais l'URSSAF me soutient l'inverse !?!?
Je vais attendre de voire le document qu'ils doivent me faire passer l'attestant.
Si ça flaire l'embrouille je pense que je recalculerait moi-même la CSG et CRDS non déductible avec les taux officiels (BOIs) que m'a fait passer mon centre des impôts.

Cordialement,
NicoC

Bonjour,

Vous n'êtes pas exonéré. Mais l'urssaf n'a pas détaillé quelle est la part de csg-crds dans le taux forfaitaire car ils en sont incapable.

En effet, une personne qui a une base inferieure à +/- 4500 devrait être exonéré d'urssaf (au réel ou en micro), en AE, le taux reste identique.

Pour ma part je raisonne ainsi :
- si CA moins abattement micro < ces 4500, pas de csg crds dans les taux.
- si c'est supérieur : je considère que la csg crds sont égales à 8% du CA abattu.

Mais il est possible que dans les hautes sphères de l'urssaf les raisonnements soient différents.

De toute façon, cette année l'urssaf et le RSI considèrent que le calcul de la csg et crds sont "simples et évidents" puisqu'ils n'ont pas envoyé de récapitulatifs 2011.

Bonjour à tous,

Encore merci HMG de partager avec nous votre expérience.

De quel abattement parlez-vous en régime micro ? S'applique-t-il aux AE ?
J'ai toujours calculé mes cotisations, prélèvement libératoire et taxe formation pro. sur mon CA brut en tant qu'AE, sans appliquer d'abattement.

Sinon mon CA est > 4500 pour 2011, je ne suis donc pas exonéré de la CSG\CDRS et je dois donc déduire la part non déductible.

Mon centre des impôts m'a fait passer des extraits de l'ARALP et du BOI concernant les AE avec le détail des taux de CSG\CRDS déductibles et non déductibles applicables. Je vais partir de ces info. pour mes calculs.

Bonne journée,
NicoC

Bonjour,

Les cotisations micro BNC se calculent sur un CA abattu de 34%. J'utilise donc cette méthode en l'absense de réponse cohérente de l'urssaf.