Forum
Concernant un freelance récurent
Bonjour,
Je souhaiterais solliciter votre avis concernant une offre mettant proposée.
Je travaille en tant que freelance depuis déjà quelques années mais je n'ai jamais eu à gérer ce type de situation.
Un employeur me propose un package de jours de freelance par mois, et m'en assure la garantie.
Par exemple, on se dit que chaque mois je travaillerais 10 jours sur le projet de ce dernier et sur une période de un an.
Ma question est la suivante : Certains d'entre vous ont ils déjà eu ce type d'expérience ? Est ce que cela peut se rédiger sur un contrat, si oui sous quelle forme ? Est ce que cela est juste un accord moral ou cela peut avoir une valeur légale ?
Merci de vos avis et conseils :)
M.
Je souhaiterais solliciter votre avis concernant une offre mettant proposée.
Je travaille en tant que freelance depuis déjà quelques années mais je n'ai jamais eu à gérer ce type de situation.
Un employeur me propose un package de jours de freelance par mois, et m'en assure la garantie.
Par exemple, on se dit que chaque mois je travaillerais 10 jours sur le projet de ce dernier et sur une période de un an.
Ma question est la suivante : Certains d'entre vous ont ils déjà eu ce type d'expérience ? Est ce que cela peut se rédiger sur un contrat, si oui sous quelle forme ? Est ce que cela est juste un accord moral ou cela peut avoir une valeur légale ?
Merci de vos avis et conseils :)
M.
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mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Bien sur que c'est possible, j'ai fait ça pour de la maintenance.
Il faut que l'accord prévoie que tu factureras chaque mois au minimum la base sur laquelle vous vous êtes mis d'accord.
Le problème que ca peut poser, c'est qu'il te faut trouver de quoi compléter ta charge de travail avec d'autres clients afin d'avoir les revenus qui te permettent de vivre.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
marclino
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 26 février 2017Merci de ta réponse.
Ce que je cherche a savoir c'est sous quelle forme rédiger cet accord afin que celui ci est une valeur légale ?
Si par exemple je te dis que je te garantie chaque mois 5 jours de freelance pendant une période de 6 mois par exemple. Demain je ne sais pas pourquoi finalement je n'en ai plus envie... est il possible d'avoir un contrat qui ai en amont validé le fait que je t'ai garantie ces jours de freelance par mois pendant 6 mois ? Si oui sous quelle forme ? Ce que je veux dire c'est que ce n'est ni un CDI ni un CDD... du coup comment appréhender cela ?
Merci d'avance. - Contacter en MP
michel95
Nombre de posts : 632Nombre de likes : 45Inscrit : 14 juillet 2010Bonjour,
Il faut rédiger un contrat de prestation de services informatiques. Pour une idée de modèle-type on peut faire une recherche sur Google avec les bons mots-clés. Il y a des mentions incontournables mais certaines seront à adapter. Nous avons souvent dans nos relations un juriste capable de relire et valider.
Normalement ici ce devrait être assez simple vu que le montant se fonderait sur un taux journalier avec une durée mensuelle minimale ou fixe à respecter qu’il faudra intégrer au contrat. Si c’était une prestation au forfait ce serait plus complexe.
Un sujet analogue a déjà été abordé, de manière animée, sur le forum :
https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/17415-modele-contrat-type - Contacter en MP
marclino
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 26 février 2017Merci pour ta réponse michel c'est effectivement intéressant.
Je me demande si tout simplement je faisais valider un devis cela n'aurait pas une valeur légale...
Imaginons je fais un devis du montant global pour la période de 6 mois mais avec une simple mention d'échelonnage des paiements par mois... cela peut marcher ça ? - Contacter en MP
michel95
Nombre de posts : 632Nombre de likes : 45Inscrit : 14 juillet 2010Que le document s'appelle devis ou contrat n'a pas d'importance à partir du moment où les parties ont donné formellement leur accord.
Il vaut mieux que le document soit le plus précis possible et que tout soit parfaitement formalisé (contenu, dates, cachets, signatures).
Habituellement on prévoit un contrat (ou proposition, ou devis, ...) signé en original en deux exemplaires et on y porte les dispositions essentielles.
Plus le contrat sera vague et plus les risques seront importants en cas de litige. Il est préférable d'être prévoyant.
