Contourner une clause de non concurrence (sous-traitance)

Je ne suis pas certain mais à mon avis la c'est répréhensible...
Peut-être vaudrait il mieux créer une EURL gérée par votre coinjoint(e) si vous en avez un(e), ou par un ami de grande confiance et vous déclarez salarié de cette EURL et non gérant, déjà sur la papier ça serait plus propre, mais je pense que même dans ce cas c'est répréhensible.
Dans votre cas je trouve ça hypra risqué.

MBOURLET a écrit : Je ne suis pas certain mais à mon avis la c'est répréhensible...
Peut-être vaudrait il mieux créer une EURL gérée par votre coinjoint(e) si vous en avez un(e), ou par un ami de grande confiance et vous déclarez salarié de cette EURL et non gérant, déjà sur la papier ça serait plus propre, mais je pense que même dans ce cas c'est répréhensible.
Dans votre cas je trouve ça hypra risqué.

Merci pour votre réponse! J'ai pensé à une solution encore plus complexe. J'ai un ami de confiance et je peux passer par sa société. Imaginons que c'est lui qui signe avec un nouvel intermédiaire et moi, je lui facture derrière. Dans sa société je ne suis pas ni gérant ni associé. Que peut m'arriver dans ce type de montage?

Tôt ou tard, il va falloir que vous récupériez cet argent, soit en vous associant avec lui, soit en créant une autre structure et en émettant une facture a votre ami.
Je trouve ceci très risqué. Car même en considérant ceci, votre client final peut très bien malencontreusement informer votre intermédiaire d'aujourd'hui que vous êtes en poste chez lui et dans ce cas il vous attaquera et je pense fortement qu'il ne sera pas très compliqué de prouver le cheminement que vous avez mis en place. Je trouve ceci très risqué, il est assez facile en général de contourner une clause de non concurrence lorsque l'on quitte sa SSII en tant que salarié, mais contourner une clause de non concurrence de SSII à SSII c'est très complexe et risqué.

MBOURLET a écrit : Tôt ou tard, il va falloir que vous récupériez cet argent, soit en vous associant avec lui, soit en créant une autre structure et en émettant une facture a votre ami.

C'est ce que je comptais faire ne faite. Facturer mon ami derrière avec une autre structure. Si la SSII s’aperçoit que je suis chez le même client et m'attaquera en justice (plutôt ma première EURL) y a t il beaucoup de chances à réussir?
Et si je deviens salarié de la société de mon ami?

Je pense que cela revient au même.
En général quand je signe un contrat, je signe en tant que Mr X Gérant de Société Y, mais le nom de la personne "physique" est en général nommé sur le contrat, a cause de ça je pense que cette clause peut vous rattraper quel que soit le "montage" tenté.
au bout du compte, même si vous passez salarié de la société de votre ami, je pense que la clause peut vous rattraper en tant que personne directement, après quel structure sera attaquée, aucune idée, mais si ça se trouve, si c'est découvert, votre ami peut très bien avoir lui aussi des soucis.

Je vais maintenant laisser mes chers confrères indépendants prendre le relai sur ce que j'ai pu oublier de dire, ou sur ce dont je me suis trompé.