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Contrat d'exclusivité
ydé
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ydé
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17 juillet 2009
Bonjour,
Mon projet prend forme et je ne voudrais pas commettre d'erreur de novice.
Pour assurer le partenariat entre mon client et ma futur entreprise, je souhaiterais lui faire signé un contrat d'exclusivité mais est ce que ce contrat engage vraiment mon client a ne passer que par ma société pour la prestation dite dans le contrat?
Ce contrat peut il me porter prejudice dans le fait de ne pas pouvoir travailler pour d'autres clients?
Ou puis je trouver des contrats type?
D'avance merci
Mon projet prend forme et je ne voudrais pas commettre d'erreur de novice.
Pour assurer le partenariat entre mon client et ma futur entreprise, je souhaiterais lui faire signé un contrat d'exclusivité mais est ce que ce contrat engage vraiment mon client a ne passer que par ma société pour la prestation dite dans le contrat?
Ce contrat peut il me porter prejudice dans le fait de ne pas pouvoir travailler pour d'autres clients?
Ou puis je trouver des contrats type?
D'avance merci
-
billy
Nombre de posts : 228Nombre de likes : 6Inscrit : 13 mai 2006Bonjour,
Je ne m'engagerai personnellement pas dans un partenariat avec une clause d'exclusivité. Cela peut être pénalisant autant pour le client que pour toi : tu te prives d'autres clients, et cela pourrait être requalifié en salarié déguisé. Je privilégierai plutôt un contrat de longue durée avec éventuellement un long préavis.
Cdlt, -
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
Est-ce que l'exclusivité est mutuelle ?ydé a écrit : Mon projet prend forme et je ne voudrais pas commettre d'erreur de novice.
Pour assurer le partenariat entre mon client et ma futur entreprise, je souhaiterais lui faire signé un contrat d'exclusivité mais est ce que ce contrat engage vraiment mon client a ne passer que par ma société pour la prestation dite dans le contrat?
Ce contrat peut il me porter prejudice dans le fait de ne pas pouvoir travailler pour d'autres clients?
Ou puis je trouver des contrats type?
En tout cas, pour un tel contrat, tu as probablement intérêt à recourir à un avocat pour relire voire rédiger le contrat... -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008
Précision : un avocat D'AFFAIRES, dans ce cas là, chaque avocat ayant sa spécialisation.Calimero a écrit :
En tout cas, pour un tel contrat, tu as probablement intérêt à recourir à un avocat pour relire voire rédiger le contrat...ydé a écrit :Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO -
ydé
Nombre de posts : 14Nombre de likes : 0Inscrit : 17 juillet 2009Merci Tcharly, Calmero et Billy,
En effet je ne voudrais pas être bloqué avec ce client uniquement car tout le monde connaît l'expresion: meux vaut avoir plusieurs petit client qu'un seul gros.
Mais je voudrais en quelque sorte "obligé"mon client à ne travaillé qu'avec moi.
Mais l'idée de Billy: contrat longue durée avec long préavis,je pense que c'est une bonne alternative.
Il prevoit de me faire d'un an.
Ce qui me laisse une année pour developper et trouver d'autres clients.
Si vous avez des idées où je pourais trouver des contrats type.
Merci et aà bientôt. -
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008Accessoirment, t'as déjà abordé la question de l'exclusivité ou d'un contrat de longue durée, avec ton client ? Je veux dire de manière informelle, pour tâter le terrain ?
Je sais pas dans quel métier tu exerces, mais voir un client s'engager plus de 3 mois, sans le conseil, c'est à mon avis rare. -
ydé
Nombre de posts : 14Nombre de likes : 0Inscrit : 17 juillet 2009En faite je suis en iterim et legalement je ne peux pas continuer donc l'entreprise utilisatrise me propose d'entreprendre ou de passer par un presta.
Il me propose un contrat d'un an....qui pourrais durer jusqu'à 5 années.
Et d'autres projets... à suivre, les ecrits restent les paroles...
Mais je n'ai pas évoqué le contrat d'exlusivité et je pense ne pas le faire.
@ bientôt -
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008Je doute que des gens qui ont eu recours à l'interim se mettent à te signer un truc sur 1 an. Il faut pas se faire trop d'illusions.
Maintenant, à toi de sonder le terrain sur ce qui serait possible de faire contractuellement ... -
ydé
Nombre de posts : 14Nombre de likes : 0Inscrit : 17 juillet 2009Bonjour,
Je n'ai aucun doute la dessus car cela fait déjà pas mal de temps que je travaille pour eux et ils ont investi pas mal en formation à l'étrangé en france etc...
Maintenant douter de son client ne serait pas le remettre en cause et faire une grosse erreur?
Ils ont essayé de prolonger mon contrat d'un an en interim mais imposible au regime Français car l'entreprise intermediaire est en plan sociale.
Ils m'ont également proposer l'embauche au régime Europe de l'Est que j'ai refusé <€>
Il me propose de créer mon emploi et de continuer avec eux.
Je ne me fait pas d'illusions puisse que je demarche au prés de ce forum afin de sonder et prendre de bonnes decisions.
Il est évident que je ne vais pas créer avant d'avoir le contrat, d'ailleur j'ai déjà reçu les tarifs avec lesquels nous allons travaillé.Sa avance...