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Contrat de prestation sans préavis possible pour vous
autochomeur
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autochomeur
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25 juin 2014
Bonjour,
Je voulais partager avec vous une situation que j'ai rencontrer récemment :
Dans mon contrant, on parle uniquement du préavis donné par la SSII/Client, sans mentionner celui qui peut être donné par le free-lance.
Donc de mon coté, quand j'ai voulu déposer mon préavis pour quitter la mission, on m'a informé que je n'avais pas le droit !
Alors je ne sais pas si c'est légal ou pas, (indépendamment du contrat), mais j'ai réussi à m'arranger avec le client pour partir la date souhaitée.
On aurait pas trouvé une solution avec le client, je ne sais pas comment ça aurait pu évoluer, donc la prochaine fois, je vais toujours vérifier la possibilité de déposer le préavis de mon coté.
Voila 🙂
Je voulais partager avec vous une situation que j'ai rencontrer récemment :
Dans mon contrant, on parle uniquement du préavis donné par la SSII/Client, sans mentionner celui qui peut être donné par le free-lance.
Donc de mon coté, quand j'ai voulu déposer mon préavis pour quitter la mission, on m'a informé que je n'avais pas le droit !
Alors je ne sais pas si c'est légal ou pas, (indépendamment du contrat), mais j'ai réussi à m'arranger avec le client pour partir la date souhaitée.
On aurait pas trouvé une solution avec le client, je ne sais pas comment ça aurait pu évoluer, donc la prochaine fois, je vais toujours vérifier la possibilité de déposer le préavis de mon coté.
Voila 🙂
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kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Vous avez la question et la réponse 🤣autochomeur a écrit : On aurait pas trouvé une solution avec le client, je ne sais pas comment ça aurait pu évoluer, donc la prochaine fois, je vais toujours vérifier la possibilité de déposer le préavis de mon coté.
Voila :)
Rien n'oblige à prévoir un préavis identique pour chacune des 2 parties, mais rien ne vous empêche d'exiger les mêmes conditions pour vous et le client, cela fait partie de la négociation. -
cmo26
Nombre de posts : 223Nombre de likes : 2Inscrit : 29 août 2007Il ne faut pas oublié que c'est l'intermédiaire votre client et que, par conséquences, ce devrait être vos CGV à appliquer.
Dans les faits, beaucoup de SSII rédige les contrats eux-mêmes avec leur conditions.
C'est comme si vous allez dans un magasin en tant que client et que vous imposer votre CGV.
Dans la majorité des cas, on négocie les éléments ensemble et quand on arrive à un accord, je fourni un contrat de prestation (basé sur un modèle élaboré avec un service juridique).
Et je peux te dire que je suis intransigeant sur certains points, quitte a passer à coté de certaines missions.
En cas de refus, je leur rappelle que je représente une société et que c'est moi qui commercialise des prestations dont ils ont besoin.
Ca m'a évité pas mal de problèmes.La connaissance est la seule chose qui s'accroit lorsqu'on la partage - Sacha Boudjema -
Paul92
Nombre de posts : 1754Nombre de likes : 336Inscrit : 1 avril 2012C'est presque toujours la SSII qui impose son contrat type. Les trois choses sur lesquelles je suis très pointilleux ce sont les délais de paiement, la clause de non concurrence et le préavis. -
Indep2013
Nombre de posts : 154Nombre de likes : 11Inscrit : 22 juin 2013
Concernant la clause de non concurrence, qu'est ce que vous acceptez et qu'est ce que vous refusez?Paul92 a écrit : C'est presque toujours la SSII qui impose son contrat type. Les trois choses sur lesquelles je suis très pointilleux ce sont les délais de paiement, la clause de non concurrence et le préavis.
Pour mon cas, je me vois mal critiquer une clause de non concurrence si la mission est apportée par la ssii. -
AJS Consulting
Nombre de posts : 146Nombre de likes : 0Inscrit : 26 octobre 2020Pour la non concurrence je fais surtout attention au client cité pour éviter à la fois le blocage dans tout un groupe alors que la mission se passe dans une petite filiale, mais aussi un périmètre qui déborderait de l'équipe initiale (par ex une mission MOA qui pourrait se prolonger dans une direction métier).