Depances Deductibles

Bonjour,

> Malgré j'a lu beaucoup j'ai toujours beaucoup de questions,
> Nous devons probablement mettre FAQ en place. Ou peut-être
> il existe déjà?

Il est impossible de créer une faq pour répondre à des questions dont les réponses sont différentes selon la personne qui les poses (les réponses ne sont pas les mêmes pour un BIC, un BNC, une société...).

> BNC en Régime de la déclaration contrôlée (Conseil en informatique)
> depui mi-Juin 2007.

Rappel : Avez vous bien pris une AGA ?

> je utilize le barème kilométrique 2X Km par jour dans ma note des
> frais. Le barème couvre aussi me despense de carburant Mais est ce
> que la TVA est deductible ?

Non.

> TVA 2) Est ce que la TVA payé pour l'entretien (pneus, batterie,
> garage) de la voiture est deductible ?

L'entretien est inclus dans le barème kilométrique.

NB : Le véhicule est un véhicule utilitaire (ex : camionette) ou un véhicule dit de tourisme ?

> - DÉPENSES DÉDUCTIBLES
> Est Que Je Peux ecrir les suivant dépens dans ma note de frais ?
> - les achats de matières consommables liés a ma activité
> professionnelle (Cartouche imprimante, cahier stylo etc.) ?

Oui.

> - abonnements à des journaux professionel, livres etc.?

Oui.

> - abonnements ou recharge telephone portable ?

Oui si usage pro.

> - cours de Formation et frais lie ( deplacement, repas etc ) ?

Formation pro, oui.

> - frais tenue compte bancaire pro. (CB, carte de credit, cotisation
> mensuel) ?

Si compte pro 100%, oui.

Attention : s'il y a des frais bancaires de découverts et que vous avez pris plus d'argent que généré par l'activité, les frais de découvert sont non déductibles.

> - vetements de travail ( costa cravate etc. ) ?

Non.
Seuls vêtements autorisés : vêtements de sécurité (ex : casque, chaussure de sécurité, blouse...).

> - frais de subscriton a sites Professionnel ?

Oui.

> - deplacement a l'etranger ou cours d'une activite professionel qui
> peut durer plusieurs mois ?

Oui si pro.

> - frais assurance voiture ?

Inclus dans barème IK.

> Est ce quelqu'un a une liste plus complete ?

Les frais dépendent des activités exactes. Aucune liste exhaustive n'existe.

Merci pour la presponse,
et ancore une petit question :

L'entretien de la voiture est inclus dans le barème kilométrique.
ok je comprend, mais est-ce que je peux déduire le TVA que j'ai payé pour l'entratien
ou c'est également déjà inclus ?

Il s'agite dune voiture de tourisme.

-cgiacomini

Bonjour,

La TVA n'est pas déductible sur les véhicules de tourisme (y compris entretien).

C'est pourtant bien le début de FAQ...

On pourrait mettre en place des FAQ avec des cas concrets pour donner au moins un guide. Y a-t-il autant de cas différents que cela?

Bonjour,

Pour les véhicules ?

Des centaines de combinaisons possibles :
- type de véhicule : deux roues ? utilitaire ? tourisme ?
- usage : pro ? mixte ?
- neuf ? occasion ?
- l'entreprise est une société ? non ?
- le véhicule appartient à la société ou au particulier ? est loué par la société ou le particulier ? en LOA par l'entreprise ou le particulier ?
- la valeur du véhicule dépasse ou non la limite fiscale d'amortissement si véhicule de tourisme ?
- le véhicule est-il diesel ? essence ? électrique ? GPL ?
- frais réels ou barème kilométrique (BNC et sociétés) ou barème carburant avec frais réels (BNC) ?
...

Le seul élément commun est que dans tous les cas, il faut :
- tenir un agenda des déplacement pro (pour en avoir le nombre de km ou le pourcentage d'utilisation pro),
- avoir des factures régulières des garages avec le nombre de km au compteur figurant (au mois une facture tous les 12 mois de préférence en début ou fin d'année pour voir le nombre de km parcourrus au total sur 12 mois),
- conserver même en cas de cession du véhicule : une copie de la carte grise, du carnet d'entretien et des note de garage.