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Durée d'un contrat ?
Pragmatus
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Pragmatus
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5 mars 2012
Bonjour,
Je travaille actuellement sur une mission qui touche à sa fin. Mais justement, je ne sais pas quand exactement celle-ci se termine. Voici l'intitulé du contrat :
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Le contrat démarre le 18 Juin 2012 pour une durée de 3 mois. La mission sera réalisée par **** en mode régie au taux journalier de *** pour un total de 60 jours maximum.
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Au 18 septembre, je n'aurai pas effectué les 60 jours. Est-ce que cela signifie que je ne pourrai pas facturer les journées travaillées au delà du 18 septembre ? Ou est-ce que je peux poursuivre ma mission au delà du 18 septembre, et facturer les journées travaillées, tant que je reste dans la limite des 60 jours ?
Merci par avance pour votre aide.
Je travaille actuellement sur une mission qui touche à sa fin. Mais justement, je ne sais pas quand exactement celle-ci se termine. Voici l'intitulé du contrat :
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Le contrat démarre le 18 Juin 2012 pour une durée de 3 mois. La mission sera réalisée par **** en mode régie au taux journalier de *** pour un total de 60 jours maximum.
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Au 18 septembre, je n'aurai pas effectué les 60 jours. Est-ce que cela signifie que je ne pourrai pas facturer les journées travaillées au delà du 18 septembre ? Ou est-ce que je peux poursuivre ma mission au delà du 18 septembre, et facturer les journées travaillées, tant que je reste dans la limite des 60 jours ?
Merci par avance pour votre aide.
Pour ceux qui maîtrisent [url=http://www.freelance-info.fr/forum/freelance_12636.html]Symfony 2[/url].
Ma [url=http://www.freelance-info.fr/forum/freelance_12637.html]présentation[/url].
Belle journée à tout le monde
-
vdaxeis
Nombre de posts : 579Nombre de likes : 24Inscrit : 23 février 2010Bonjour,
Pour moi, il n'y a pas de doute, c'est mathématique
Votre mission s'arrête au 60ème jour de prestation si le 60ème arrive avant le 18 Sept
Sinon, votre mission s'arrete le 18 -
Pragmatus
Nombre de posts : 18Nombre de likes : 0Inscrit : 5 mars 2012Merci pour cette réponse.
C'est toujours bon d'avoir un point de vue extérieur 🙂Pour ceux qui maîtrisent [url=http://www.freelance-info.fr/forum/freelance_12636.html]Symfony 2[/url]. Ma [url=http://www.freelance-info.fr/forum/freelance_12637.html]présentation[/url]. Belle journée à tout le monde -
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010Je comprends la même chose que vdaxeis : fin de la mission le 18 septembre dans votre cas, puisque les 60 jours n'ont pas été atteint avant.
Mais le plus simple reste encore de demander à votre co-contractant.Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS -
free-spirit
Nombre de posts : 47Nombre de likes : 4Inscrit : 10 mai 2009Je comprends également la même chose que vdaxeis, sachant que vous auriez pu travailler des WE et donc les facturer.
Ce qui peut faire 60 j facturés en moins de 3 mois. -
khatir
Nombre de posts : 518Nombre de likes : 8Inscrit : 22 septembre 2008Le plus simple est de contacter la SSII par laquelle tu passes.
Faut simlement comprendre qu il y a une logique de contrat qui est renouveller tous les 3 mois.
Je me suis deja retrouver chez un client sans avoir recu d avenant. Tant que tu es en contact avec le commercail pour savoir ou en est le contrat tout est bon.