Forum
formateur et TVA
Bonjour,
Je travaille actuellement en libéral sur 2 activités. La première de thérapeute et la 2nde en sous traitance pour des organismes de formation comme formatrice. Aussi étant en Entreprise Individuelle je ne dois pas dépasser le plafond pour conserver l'exonération de TVA. Je déclare mon CA annuel des 2 activités ensemble.
Je n'ai pas de numéro de formateur et me demande si c'était le cas, est ce que j'aurai la possibilité d'être exonérée de la TVA même en dépassant le plafond? sachant que je suis prestataires pour ces organismes et ne fais aucune mission en direct.
J'espère avoir été claire dans ma demande
Je souhaiterais avoir vos témoignages concernant ce sujet et vos conseils me seront précieux.
Tr
Merci d'avance
Cordialement
Je travaille actuellement en libéral sur 2 activités. La première de thérapeute et la 2nde en sous traitance pour des organismes de formation comme formatrice. Aussi étant en Entreprise Individuelle je ne dois pas dépasser le plafond pour conserver l'exonération de TVA. Je déclare mon CA annuel des 2 activités ensemble.
Je n'ai pas de numéro de formateur et me demande si c'était le cas, est ce que j'aurai la possibilité d'être exonérée de la TVA même en dépassant le plafond? sachant que je suis prestataires pour ces organismes et ne fais aucune mission en direct.
J'espère avoir été claire dans ma demande
Je souhaiterais avoir vos témoignages concernant ce sujet et vos conseils me seront précieux.
Tr
Merci d'avance
Cordialement
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hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Bonne lecture :
http://www.travail-emploi-sante.gouv.fr/informations-pratiques,89/fiches-pratiques,91/formation-professionnelle,118/les-formalites-de-creation-et-de,1085.htmlCordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
kekinette
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 8 mai 2011Bonjour,
merci pour votre lien externe que j'ai lu avec attention.
Une autre question:
est ce qu'un organisme de formation peut sous traiter pour un autre organisme de formation?
dernière petite question: quelles sont les cabinets de portage salarial les plus intéressants. J'ai un petit chiffre d'affaire donc je voudrais plutôt trouver un portage avec peu de frais de gestion.
Merci beaucoup - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
Oui, bien sur, c'est même extrèmement fréquent. Ou bien que des organismes de formation soustraitent à des indépendants (voir sur mon site, rubrique "devenir formateur").kekinette a écrit : Une autre question:
est ce qu'un organisme de formation peut sous traiter pour un autre organisme de formation?
Dans ce cas, l'indépendant n'a pas besoin de s'enregistrer lui même comme organisme de formation.
Passer en portage ponctuellement vous permettra de continuer votre activité au delà du plafond.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
kekinette
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 8 mai 2011merci pour votre réponse.
Donc si je me mets en organisme de formation je pourrais être exo de TVA, même si je sous traite pour un autre organisme de formation? Je n'en suis pas très sûre!!
Merci
