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Formulaire M0
Bonjour,
Je me pose quelques questions sur le formulaire M0.
1°/ Je souhaites créer une EURL à IS de services informatiques, quelles options dois-je choisir dans le cadre 13 ?
Sur la premiere ligne :
- BNC Déclaration controlée BNC (?),
- BIC Réel simplifié (?), Réel normal (?)
- IS Reel simplifié (?), réel normal (?)
Sur la 2eme ligne (options particulieres):
- Assujetissement à l'IS (?)
- Régime des sociétés de personnes
2°/ Cadre 10 : le nom du gérant doit-il être sépcifié dans le 1er bloc (QUALITE) ?
Le nom du gérant doit-il être spécifié dans le 2eme bloc (Représentant de la personne morale dirigieante) ?
D'avance merci.
Je me pose quelques questions sur le formulaire M0.
1°/ Je souhaites créer une EURL à IS de services informatiques, quelles options dois-je choisir dans le cadre 13 ?
Sur la premiere ligne :
- BNC Déclaration controlée BNC (?),
- BIC Réel simplifié (?), Réel normal (?)
- IS Reel simplifié (?), réel normal (?)
Sur la 2eme ligne (options particulieres):
- Assujetissement à l'IS (?)
- Régime des sociétés de personnes
2°/ Cadre 10 : le nom du gérant doit-il être sépcifié dans le 1er bloc (QUALITE) ?
Le nom du gérant doit-il être spécifié dans le 2eme bloc (Représentant de la personne morale dirigieante) ?
D'avance merci.
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hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
> 1°/ Je souhaites créer une EURL à IS de services informatiques,
> quelles options dois-je choisir dans le cadre 13 ?
> Sur la premiere ligne :
> - BNC Déclaration controlée BNC (?),
> - BIC Réel simplifié (?), Réel normal (?)
> - IS Reel simplifié (?), réel normal (?)
IS
Réel simplifié préférable pour une petite structure.
> Sur la 2eme ligne (options particulieres):
> - Assujetissement à l'IS (?)
Oui.
> - Régime des sociétés de personnes
Non. C'est IR.
> 2°/ Cadre 10 : le nom du gérant doit-il être sépcifié dans le 1er bloc
> (QUALITE) ?
De mémoire, oui.
> Le nom du gérant doit-il être spécifié dans le 2eme bloc (Représentant
> de la personne morale dirigieante) ?
Non. Il n'y a pas de personne morale dirigeante. Le dirigeant est une personne physique.
Pensez à remplir le formulaire TNS.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
yiihaaa
Nombre de posts : 302Nombre de likes : 0Inscrit : 5 octobre 2007Merci. Vous m'êtes d'un grand secours.
Encore une question : quelle est lé différence entre Réel simplifé et Réel normal ? - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Réel simplifié = déclaration fiscale de 10 pages
Réel normal = déclaration plus détaillée de 22 pages.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
