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frais de déplacement...
domcat
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domcat
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25 novembre 2007
Bonjour,
La question de "frais de déplacement" a été discutée plusieurs fois, j'ai étudié les réponses et je suis très confus maintenant... C'est pour cette raison que je vous écris...
Je suis indépendant enregistré à Lyon, et je travaille en déplacement en IDF depuis 7 mois. A cause de la distance, j'ai du louer un appartement ici (en plus de celui de Lyon). Je prends mon repas à la cantine de l'entreprise du client. J'ai téléphoné plusieurs fois au Centre des Impôts de Lyon pour bien clarifier le sujet de frais réels (de déplacement) dont le TVA est déductible et qui sont déductibles de l'impôt. Ainsi j'ai retenu qu'on considère comme "frais réels":
- la différence entre le montant réel de repas et la somme de 4,50 € par repas; comme justificatif la quittance de caisse est suffisante
- le prix du loyer; justificatif: la quittance de loyer
- l'abonnement EDF; justificatif: la quittance
- l'abonnement ADSL; justificatif: la quittance
- l'abonnement + les tickets de train (Lyon-Paris) (car je dois me déplacer à Lyon pour des raisons administratives); justificatif: les tickets...
Pourriez-vous me confirmer ces informations? ...
Merci d'avance.
La question de "frais de déplacement" a été discutée plusieurs fois, j'ai étudié les réponses et je suis très confus maintenant... C'est pour cette raison que je vous écris...
Je suis indépendant enregistré à Lyon, et je travaille en déplacement en IDF depuis 7 mois. A cause de la distance, j'ai du louer un appartement ici (en plus de celui de Lyon). Je prends mon repas à la cantine de l'entreprise du client. J'ai téléphoné plusieurs fois au Centre des Impôts de Lyon pour bien clarifier le sujet de frais réels (de déplacement) dont le TVA est déductible et qui sont déductibles de l'impôt. Ainsi j'ai retenu qu'on considère comme "frais réels":
- la différence entre le montant réel de repas et la somme de 4,50 € par repas; comme justificatif la quittance de caisse est suffisante
- le prix du loyer; justificatif: la quittance de loyer
- l'abonnement EDF; justificatif: la quittance
- l'abonnement ADSL; justificatif: la quittance
- l'abonnement + les tickets de train (Lyon-Paris) (car je dois me déplacer à Lyon pour des raisons administratives); justificatif: les tickets...
Pourriez-vous me confirmer ces informations? ...
Merci d'avance.
-
hmg
Nombre de posts : 26859Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
> Ainsi j'ai retenu qu'on considère comme "frais réels":
> - la différence entre le montant réel de repas et la somme de 4,50 €
> par repas; comme justificatif la quittance de caisse est suffisante
Sauf que la loi est que le montant est déductible entre 4,20 et 16,10 euros.
Si vous payez 4 : rien de déductible (4 <4> - le prix du loyer; justificatif: la quittance de loyer
Oui pour frais de double résidence.
> - l'abonnement EDF; justificatif: la quittance
Oui idem.
> - l'abonnement ADSL; justificatif: la quittance
Oui idem.
> - l'abonnement + les tickets de train (Lyon-Paris) (car je dois me
> déplacer à Lyon pour des raisons administratives); justificatif: les
> tickets...
Oui dans la mesure où les déplacements ne sont pas disproportionnés.
Attention : Vérifiez que vous ne pourriez pas avoir un contrat même moins cher sur Lyon dans votre domaine d'activité car sans ces frais (mêmes s'ils sont déductibles), il pourrait être avantageux.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
domcat
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 25 novembre 2007Merci beaucoup pour la réponse et pour le conseil. Oui, vous avez raison, il n'est pas avantageux d'avoir double résidence... Je suis venu ici (en IDF) seulement pour gagner de l'"expérience professionnelle".
En ce qui concerne les frais réels... Donc, j'aurais du faire la différence entre le montant réel (s'il est entre 4,20€ et 16,10€) de repas et la somme de 4,20€... Je me suis trompé pour toutes les déclarations de TVA... Comment pourrais-je revenir sur les déclarations?
Merci encore une fois. -
hmg
Nombre de posts : 26859Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Pour la TVA, elle n'est pas déductible sur les repas pris seuls (que vous les preniez ou non en totalité).
Pour régulariser :
- Si vous êtes au normal (mensuel ou trimestriel), le plus simple est de calculer combien vous auriez du déduire et de régulariser sur la prochaine déclaration en déduisant du montant de TVA déductible.
- Si vous êtes en simplifié (4 acomptes et une déclaration), vous n'avez payé que des acomptes pour l'instant. La TVA ne sera déclarée que plus tard.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.