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HT/TTC
Bonsoir
pour mon premier contrat en EI le recruteur inscrit "En contrepartie des Services réalisés, le Prestataire Paiera au Consultant les honoraires fixés dans l'annexe 1 (342€),qui s'entendent hors taxes et frais, dépenses et autres charges que le prestataire engagerait dans le cadre de l'exécution du contrat"
Dois-je comprendre 342€ HT ou TTC ? car en "Annexe 1" il est seulement indiqué 342 euros !
est-ce que l'énnoncé de "taxe, frais ,dépenses et autres charges...etc..." sont là pour porter à confusion et qu'en fait je devrait récupérer une TVA et donc mes honoraires ne seront donc plus que 285...€uro ?
je ne sais pas quoi penser alors peut être dois je moi même inscrire à l'encre pres des 342€ les lettres "HT" ?
merci d'avance
pour mon premier contrat en EI le recruteur inscrit "En contrepartie des Services réalisés, le Prestataire Paiera au Consultant les honoraires fixés dans l'annexe 1 (342€),qui s'entendent hors taxes et frais, dépenses et autres charges que le prestataire engagerait dans le cadre de l'exécution du contrat"
Dois-je comprendre 342€ HT ou TTC ? car en "Annexe 1" il est seulement indiqué 342 euros !
est-ce que l'énnoncé de "taxe, frais ,dépenses et autres charges...etc..." sont là pour porter à confusion et qu'en fait je devrait récupérer une TVA et donc mes honoraires ne seront donc plus que 285...€uro ?
je ne sais pas quoi penser alors peut être dois je moi même inscrire à l'encre pres des 342€ les lettres "HT" ?
merci d'avance
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gsegalen
Nombre de posts : 116Nombre de likes : 0Inscrit : 16 octobre 2005
je comprend que tu toucheras 342€HT, soit 409€TTC.qui s'entendent hors taxes et frais, dépenses et autres charges
Et que si tu dois te déplacer, dormir à l'hotel ou je ne sais quoi d'autre, tu devras facturer tes frais en plus des 342€ HT. - Contacter en MP
rico92
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2006ah bon ?
et bien merci de m'avoir inoformé. mais je dois signer ce soir au plus vite. donc je pense écrire à l'encre HT , donc !
salut a + - Contacter en MP
gsegalen
Nombre de posts : 116Nombre de likes : 0Inscrit : 16 octobre 2005par tranquilité d'esprit, tu peux demander à la personne qui rédige le contrat d'ajouter HT à coté du montant. Mais comme c'est écrit en clair "hors taxeé, ca me parait faire double emploi. - Contacter en MP
rti993
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 30 janvier 2006Bonjour,
La formulation est assez classique en droit des contrat.
Cela signifie que vous facturerez 342 € Hors taxes, auquels il faudra donc AJOUTER :
- la TVA
- les frais et débours, c'est à dire les dépenses que vous engagerez dans le cadre de votre mission
Il est d'usage, cependant, de faire préciser la nature et l'enveloppe des frais que vous pourrez refacturer à votre client, voire même de lui demander sont accord avant d'engager les dépenses.
Cordialement
RTIR. TIMSIT Expert comptable - Contacter en MP
rico92
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2006Merci à vous
Je vous tiens au courant...
à +
R.M
