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Resiliation d'une mission
fraylance
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22 septembre 2012
Bonjour ,
j'ai démarré une mission il y a deux mois pour une durée totale de cinq mois. Au début, je n'avais pas encore de structure, j'ai simplement signé un bon de commande. Mon intermédiaire est un cabinet Anglais ( Pr. Re. ) . C'est ma 1ere XP en freelance. Mon ex employeur m'a fait une rupture conventionnelle. J'ai pris cette mission le temps de retrouver autre chose.
Pour le premier versement , on me demande de signer un contrat de services pour le placement chez le client dont je cite plus bas. Je rappelle j'ai travaillé depuis 6 semaines.
Le problème je désire arrêter la mission chez ce client car :
- pression énorme 60h / semaine . J'ai signé un contrat de 35h . J'ai tapé du poing, on est bien au forfait cadre mais on est pas là à faire des heures sup gratuites.
- je me retrouve bloqué pour d'autres postes en freelance ou CDI plus intéressants. C'est sûr qu'on a plus de temps quand on commence de 9 h et on termine après 23h.
A lire les mentions , il semble que seul le prestataire ( l'agence de placement) et le client peuvent annuler le contrat. Le consultant ( moi) doit continuer jusqu'au bout sous peine de payer des "aux honoraires qui lui auraient été dus si le Consultant avait presté les Services jusqu'à la fin dudit préavis. "
Quel recours ai-je pour quitter cette mission ?
- demander des congés
- me faire sortir par le client ( que je commence à apprécier quand même )
- demander à changer les termes du contrat avec le prestataire. Ce qui m'étonne. Je n'ai pas signé son contrat.
Ces mentions donnent trop de pouvoir au prestataire et client. Ca veut dire que si je veux augmenter mon tarif. J'arrête de travailler et je menace de quitter. Le prestataire empoche une indemnité . C'est le comble.
Dedans je cite les mentions du contrat.
j'ai démarré une mission il y a deux mois pour une durée totale de cinq mois. Au début, je n'avais pas encore de structure, j'ai simplement signé un bon de commande. Mon intermédiaire est un cabinet Anglais ( Pr. Re. ) . C'est ma 1ere XP en freelance. Mon ex employeur m'a fait une rupture conventionnelle. J'ai pris cette mission le temps de retrouver autre chose.
Pour le premier versement , on me demande de signer un contrat de services pour le placement chez le client dont je cite plus bas. Je rappelle j'ai travaillé depuis 6 semaines.
Le problème je désire arrêter la mission chez ce client car :
- pression énorme 60h / semaine . J'ai signé un contrat de 35h . J'ai tapé du poing, on est bien au forfait cadre mais on est pas là à faire des heures sup gratuites.
- je me retrouve bloqué pour d'autres postes en freelance ou CDI plus intéressants. C'est sûr qu'on a plus de temps quand on commence de 9 h et on termine après 23h.
A lire les mentions , il semble que seul le prestataire ( l'agence de placement) et le client peuvent annuler le contrat. Le consultant ( moi) doit continuer jusqu'au bout sous peine de payer des "aux honoraires qui lui auraient été dus si le Consultant avait presté les Services jusqu'à la fin dudit préavis. "
Quel recours ai-je pour quitter cette mission ?
- demander des congés
- me faire sortir par le client ( que je commence à apprécier quand même )
- demander à changer les termes du contrat avec le prestataire. Ce qui m'étonne. Je n'ai pas signé son contrat.
Ces mentions donnent trop de pouvoir au prestataire et client. Ca veut dire que si je veux augmenter mon tarif. J'arrête de travailler et je menace de quitter. Le prestataire empoche une indemnité . C'est le comble.
Dedans je cite les mentions du contrat.
Annexe 1
PREAVIS DE RESILIATION
Sans préjudice des dispositions de l’article 11, le Prestataire pourra résilier le Contrat de manière immédiate pendant les 28 premiers jours de l'exécution des Services.
Par la suite, le Prestataire donnera au Consultant 15 jours de préavis de résiliation.
Le Consultant ne pourra mettre un terme au Contrat pour convenance avant que les Services n’aient été complètement exécutés.
[/quote][/code]ARTICLE 11
Le Prestataire pourra résilier le Contrat, avec ou sans motifs, sans préavis, à tout moment, pendant les 28 premiers jours de l’exécution des Services.
Par la suite, le Prestataire pourra résilier le Contrat immédiatement et sans préavis si :
- le Client ne paie pas le Prestataire conformément aux stipulations du contrat le liant au Prestataire ;
- l’exécution des engagements pris entre le Prestataire et le Client ne débute pas ou n'est pas mise en œuvre pour quelque raison que ce soit ;
- le Consultant fait l’objet de procédures collectives ou de poursuites pénales qui pourraient selon l’avis du Prestataire, affecter la réputation du Prestataire et/ou celle du Client ;
- le Consultant ne respecte pas les obligations prévues au Contrat et à ses Annexes, notamment celles prévues à l’article 8
ci-dessus ;
- le Client n’est pas satisfait des Services fournis par le Consultant ou des compétences de celui-ci et fournit des éléments à l’appui
Par la suite, le Prestataire pourra résilier le Contrat immédiatement et sans préavis si :
de ses assertions ;
- le Consultant ne fournit pas les Services conformément au calendrier prévu dans l’Annexe 1 ;
- le contrat entre le Client et le Prestataire est résilié par le Client, pour quelque raison que ce soit.
Si le Consultant ne respecte pas le délai de préavis stipulée à l’Annexe 1, il devra payer au Prestataire une somme équivalente aux honoraires qui lui auraient été dus si le Consultant avait presté les Services jusqu'à la fin dudit préavis.
Au terme du Contrat le Consultant rendra au Client toute propriété appartenant au Client, obtenue lors de la fourniture des Services.
- Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Ca c'est un truc que j'ai jamais compris. C'est toi qui accepte de les faire les 60h.- pression énorme 60h / semaine . J'ai signé un contrat de 35h . J'ai tapé du poing, on est bien au forfait cadre mais on est pas là à faire des heures sup gratuites.
Si au lieu de "taper du poing" tu décides simplement de faire des journées de boulot normales, que tu te pointes à 9h et qu'à 18h tu t'en vas : ils vont faire quoi ? T'empêcher de sortir ? T'attacher à ton bureau ? - Contacter en MP
fraylance
Nombre de posts : 7Nombre de likes : 0Inscrit : 22 septembre 2012
T'as exactement raison. Les autres prestas ont fait de meme . D'apres les dires c'est cyclique ces rush. Enfin je l'espere.Ca c'est un truc que j'ai jamais compris. C'est toi qui accepte de les faire les 60h.
Si au lieu de "taper du poing" tu décides simplement de faire des journées de boulot normales, que tu te pointes à 9h et qu'à 18h tu t'en vas : ils vont faire quoi ? T'empêcher de sortir ? T'attacher à ton bureau ?
Y a meme un collegue qui se marie. Il est sorti une fois a 2h du matin. Depuis sa femme l'appelle a 18h chaque jour :)
En meme temps, je fais des heures normales et au mieux le client me vire => je quitte la mission sans que ce soit moi qui demande à partir. - Contacter en MP
Retraite2030
Nombre de posts : 166Nombre de likes : 0Inscrit : 14 avril 2012- pression énorme 60h / semaine . J'ai signé un contrat de 35h .
Tu crois pas que tu t'es trompé quand tu es passé indépendant ? parler des 35 heures quand on est à son compte , ca me fait mal à mes oreilles. - Contacter en MP
fraylance
Nombre de posts : 7Nombre de likes : 0Inscrit : 22 septembre 2012Personne dans cette situation !!? Ca m'étonne que des freelance soient pied et poing liés à un contrat commercial surtout en régie . Alors que le prestataire et le client peuvent dégager un consultant en 15 jours . - Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
C'est pas la question, si c'est dans le contrat, ça doit être respecté.Tu crois pas que tu t'es trompé quand tu es passé indépendant ? parler des 35 heures quand on est à son compte , ca me fait mal à mes oreilles
Après on peut discuter de la pertinence d'une durée de travail en heures spécifiée au contrat, mais bon. Toujours est il que le client a tout à fait le droit de mettre la pression pour avoir du rab (surtout que là, 25h de rab ça commence à faire), le presta a tout à fait le droit de le refuser. - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 20081/ Breaking news : en tant que freelance tu peux désormais légalement travailler 168 heures par semaine ! Bienvenue dans notre monde ! :)
2/ En bon débutant n'ayant pas fait ses devoirs, tu as commis l'erreur classique du contrat fantôme ! Tu es donc dans un certain no-man's land juridique. Tu seras peut-être, peut-être pas payé si tu te casses maintenant. Bref, il va falloir négocier la sortie en finesse
3/ La liberté contractuelle entre professionnels est très forte, contrairement à la relation salarié/employeur qui est beaucoup plus codifiée. Il est tout à fait possible d'avoir un contrat de X mois que tu ne peux pas résilier de ton côté.
C'est le cas sur ma mission actuelle, j'ai des contrats de 6 mois. Je peux me faire lourder sous 0 jour mais je ne peux pas résilier. Horrible, me diras-tu ? Personnellement ça ne me fait ni chaud ni froid. L'important est juste de bien lire et bien comprendre son contrat avant de le signer.
Et il ne faut évidemment pas hésiter à supprimer ou faire réécrire les clauses qu'on n'accepte pas ou qu'on ne comprend pas.
Bref, vois la situation sous le bon angle : tu vas peut-être être payé ! Tes premiers zeuros de freelance ! 🤣
Et pour ta prochaine mission, sois beaucoup plus rigoureux.
PS: comme kzg: personne - dans une boîte française - te dira de rentrer chez toi. Si tu fais 60h, c'est parce que tu l'acceptes. Il n'est pas question d'en faire le moins possible, mais il faut savoir être clair avec son client: les coups de bourre doivent rester ponctuels et doivent être à peu près justifier.
Il y a des clients, étant tellement incompétents/désorganisés, que même à 60h/semaine ils n'iront nulle part.
Bosser comme des abrutis (parce que dans nos métier, à 60h/semaine, il y a au bas mot la moitié de déchet, soyons clair) parce que tout le monde fait n'importe quoi ==> niet. - Contacter en MP
fraylance
Nombre de posts : 7Nombre de likes : 0Inscrit : 22 septembre 2012Merci Calimero,
au moins c'est clair.
+10000. J'avais juste signer le bon de commande. ce contrat arrive juste avant le 1er versement.2/ En bon débutant n'ayant pas fait ses devoirs, tu as commis l'erreur classique du contrat fantôme ! Tu es donc dans un certain no-man's land juridique. Tu seras peut-être, peut-être pas payé si tu te casses maintenant. Bref, il va falloir négocier la sortie en finesse
Je vais essayer de renégocier avec finesse une date de sortie plus proche et renouveler la mission si ca vaut le coup.Et il ne faut évidemment pas hésiter à supprimer ou faire réécrire les clauses qu'on n'accepte pas ou qu'on ne comprend pas.
ExactementIl y a des clients, étant tellement incompétents/désorganisés, que même à 60h/semaine ils n'iront nulle part. - Contacter en MP
SoLeDaDe
Nombre de posts : 102Nombre de likes : 0Inscrit : 24 mai 2012Bonjour,
Votre client vous demande de facturer ces HS ?
Je parles là du CRA uniquement, qui lui sert à facturer le compte sur lequel vous êtes placé.
Si cela est le cas, alors inscrivez-les dans votre facture.
Si ce n'est pas le cas, et si votre compte refuse qu'elles soient déclarées, alors, faites donc comme tout le monde, et faites vos heures normales.
Cela dit, pour ma part je n'ai jamais fait 35h, j'ai toujours été souple, mais avec des limites. Et quand je dois rester tard, soit je facture, soit je récupère, c'est selon l'arrangement possible avec le client final.
Cordialement, - Contacter en MP
fraylance
Nombre de posts : 7Nombre de likes : 0Inscrit : 22 septembre 2012Bonjour ,
le client paie au forfait journalier. Le CRA ne permet que d'imputer des journées (1 = 8h) , on peut pas mettre au-delà de cinq jours travaillées par semaine . Donc ces heures sup n'ont jamais existé dans leur système.
J'ai été souple, je peux faire jusqu'à 45h sans pb. Par contre 60h , c'est le double de mon contrat. Et la boite cliente ne laisse pas récupérer , on peut "officieusement" récupéré mais en discrétion. - Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Mais tu les as fait quand même. Tant que l'employé laisse faire, l'employeur a raison. Ca marche aussi avec prestataire vs clientJ'ai été souple, je peux faire jusqu'à 45h sans pb. Par contre 60h , c'est le double de mon contrat.
Pourquoi "officieusement" et "en discrétion" ? Eh, on n'est plus à l'école ! Ca ne sert à rien de compter tes heures si le client ne les compte pas non plus. La bonne heure pour quitter le bureau c'est quand tu estimes que ton boulot est fait (ie pas de retard sur le planning).Et la boite cliente ne laisse pas récupérer , on peut "officieusement" récupéré mais en discrétion.
Sur ma dernière mission j'ai avancé plus vite que prévu, j'ai pu livrer avec 1 mois d'avance. Etant sur une durée de contrat fixe, j'ai informé mon client que j'avais du temps disponible pour d'autres tâches. Comme il n'avait pas grand chose à me faire faire j'ai passé les dernières semaines à assurer l'essentiel (suivi projet, networking, pauses café) avec des horaires adaptés (genre 10h-17h avec 2h de pause déj). Jamais eu de "scrupules" à ce sujet. Jamais eu de remarques de la part du client non plus. - Contacter en MP
fraylance
Nombre de posts : 7Nombre de likes : 0Inscrit : 22 septembre 2012
Le problème c'est qu'ils étaient en sous-effectif et sous-chiffrent . Et ils se sont réveillés un mois avant la livraison ( passé depuis ce vendredi ) alors que le projet avait déjà 4 mois et en était à 20%. Donc j'espère que la suite sera plus cool.Ca ne sert à rien de compter tes heures si le client ne les compte pas non plus. La bonne heure pour quitter le bureau c'est quand tu estimes que ton boulot est fait (ie pas de retard sur le planning).
Et leur planning est un bordel ( ils ont déjà du mal à faire des réunions à heures fixes) d'où on ne peux même pas prévoir la future charge et les imprévus.
On m'a même refusé une demi-journée d'absence pour ouvrir un compte bancaire pro 😈
Donc je préfère mettre un terme fin Octobre et passer à d'autres choses. Et si c'est vraiment plus calme , on renouvelle le contrat.
Je vois d'autres équipes de prestas où c'est beaucoup plus détendu.
Là où j'étais en CDI, les indéps faisaient les mêmes heures que les internes (10h-18h). J'ai dû tomber sur un mauvais cas de projet. - Contacter en MP
gimme
Nombre de posts : 64Nombre de likes : 2Inscrit : 4 mars 2011Tu peux également négocier ton contrat avant de le signer. Si telle ou telle clause ne te plaît pas, tu le fais savoir, tu peux ainsi supprimer beaucoup de clauses abusives en général. Quand un client final a dit oui à ton intermédiaire, il est en général aussi soucieux que toi que le deal se fasse et il sera enclin à supprimer de nombreuses clauses du contrat. - Contacter en MP
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010
C'est parce que les freelances ayant plus d'expérience ne signent pas des contrats tels que le votre !fraylance a écrit : Personne dans cette situation !!? Ca m'étonne que des freelance soient pied et poing liés à un contrat commercial surtout en régie . Alors que le prestataire et le client peuvent dégager un consultant en 15 jours .
Ca, c'est une belle clause léonine, donc sans aucune valeur. Le prestataire peut résilier votre mission quand ça le chante, mais vous, vous n'avez absolument aucun moyen de résilier. Clause trop déséquilibrée pour être valable. De plus, la mention "pas avant que les services n'aient été complètement exécutés" ne constitue pas une référence temporelle précise, ça non plus, je pense que ce n'est pas valide (en plus, par définition, la "résiliation" suppose que le contrat ne va pas à son terme, dire que la résiliation est possible uniquement si la prestation a été totalement exécutée revient à dire que la résiliation est impossible !)fraylance a écrit : "PREAVIS DE RESILIATION
Sans préjudice des dispositions de l’article 11, le Prestataire pourra résilier le Contrat de manière immédiate pendant les 28 premiers jours de l'exécution des Services.
Par la suite, le Prestataire donnera au Consultant 15 jours de préavis de résiliation.
Le Consultant ne pourra mettre un terme au Contrat pour convenance avant que les Services n’aient été complètement exécutés.
Probablement pas valable non plus. Parce que le client final ne paie pas le Prestataire, celui-ci s'autorise à ne plus payer ses fournisseurs (vous). A supposer que cette clause de "résiliation" soit valable, la notion "le client ne paie pas le prestataire" n'est pas correctement définie : qu'est-ce qui caractérise le défaut de paiement ? un retard d'un seul jour ? Après une relance ? Je ne m'étends pas sur le reste de cet extrait de votre contrat, tout est fortement contestable d'un point de vue juridique.fraylance a écrit : ARTICLE 11
Le Prestataire pourra résilier le Contrat, avec ou sans motifs, sans préavis, à tout moment, pendant les 28 premiers jours de l’exécution des Services.
Par la suite, le Prestataire pourra résilier le Contrat immédiatement et sans préavis si :
- le Client ne paie pas le Prestataire conformément aux stipulations du contrat le liant au Prestataire ;
Pour essayer de vous répondre de manière concrète :
- le contrat vérouille tout, vous n'avez aucun recours dans le cadre contractuel que vous avez accepté.
- il est assez clair à mes yeux que quasiment rien dans ce contrat n'est juridiquement valide, vous pourriez donc faire comme si ces clauses qui vous lient n'existaient pas
- hélas, je ne suis pas juge, et donc pas habilité à affirmer que les clauses sont illégales et ne vous lient pas.
Maintenant, si vous passez outre et abandonnez la mission en cours de route, vous ne serez pas payez et n'allez pas prendre un bon départ dans votre activité de freelance. En même temps, pour faire jouer la clause qui écrit que si vous partez, c'est vous qui devez de l'argent au Prestataire, encore faudrait il que celui-ci vous assigne (et que la clause soit reconnue valide)
Les réponses de kzg et Retraite2030 me semblent pleines de bon sens.
Vous pouvez toujours transmettre une copie de votre contrat accompagnée d'un petit mot à la Direction de la Concurrence (http://www.economie.gouv.fr/dgccrf) ainsi qu'au médiateur de la sous-traitance http://www.mediateur.industrie.gouv.fr
Menacer de le faire peut également, peut être, constituer un bon moyen de renégocier un contrat trop déséquilibré.
Bonne chanceDirecteur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS - Contacter en MP
fraylance
Nombre de posts : 7Nombre de likes : 0Inscrit : 22 septembre 2012Merci à tous pour vos réponses.
Finalement, j'ai réussi à partir de la mission avec l'accord du client. Evidemment après la livraison sinon le client était dans la m***de. Le client a validé toutes mes factures.
Je vais encaisser bientôt ma paye sans avoir signé le contrat du prestataire . YES !!!
Anecdote
Dans ma recherche de missions. Je suis tombé sur la même annonce pour cette mission par différents prestataires. J'appelle en disant que j'ai été sélectionné par ce client :
- le 1er : une agence de freelance qui passe par une SSII . Tarif annoncé 20 euros de plus/jour
- le 2eme : une SSII en direct 120 euros de plus / jour.
"Vous faites une marge ?" Moi
"Bien sûr , sinon à quoi bon. Y a pas de doute vous vous êtes fait avoir 🙂 " le commercial.
Je recontacte mon prestataire.
Bullshitake , pas de suivi sauf à la fin. Et mon TJM je l'ai négocié sinon il serait encore plus bas. Elle a profité en sachant que je n'avais pas encore de structure avant de commencer la mission."Ah si tu étais pas content du prix, fallait l'annoncer ... Moi j'ai dit que je prend en moyenne 20% . Pour ce client j'ai beaucoup cherché c'est normal que je marge plus. Dans les cabinets de recrutement, les marges sont plus importantes qu'en SSII car on fait suivi régulier , un déjeuner/mois ..."
En plus faire le coup "signe le contrat après deux mois de mission pour ton premier paiement" c'est bien bas. Avant de commencer , j'ai signé un bon de commande.
Si j'avais eu le TJM du 2ème contact, je serai peut être resté sur la mission.
Je peux envoyer par PM le nom de ce prestataire.
Donc pas besoin de se ruiner la santé quand ça va mal avec un prestataire.
C'est en faisant des erreurs comme ça qu'on apprend - Contacter en MP
Free-Worker-114669
Nombre de posts : 1Nombre de likes : 0Inscrit : 22 octobre 2015Bonjour, svp j’ai un petit souci, si vous pouvez me donner votre avis.
J’ai commencé chez un client il y a 5 jours en free-lance, la mission ne me plaît pas je souhaite arrêter.
Je me suis engagé avec le client sur 4 mois, mais la je ne sais pas comment il va le prendre et j’ai aussi peur d’être blacklisté de chez ce client.
Merci
Contacter en MP
NC_EB
Nombre de posts : 898Nombre de likes : 287Inscrit : 22 janvier 2021Bonjour,
Que dit votre contrat là dessus? C'est la 1ère chose à vérifier. svp!
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_Fred_
Nombre de posts : 750Nombre de likes : 321Inscrit : 1 mai 2015+1. Vous avez sûrement un préavis ?
C'est vrai que les questions de période d'essai sont rarement existantes chez les freelance. Maintenant t'as pas mille choix : contractuellement t'es engagé. Soit tu fais usage du préavis, soit tu serres les dents. Mais pour que la pilule du départ passe, faudra soit avoir une très bonne raison, soit accepter que tu seras mal vu quoi qu'il arrive. Autre solution : essayer de réparer ce qui ne va pas, mais c'est une autre conversation.
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Yohann.H
Nombre de posts : 266Nombre de likes : 89Inscrit : 28 février 2019Tu as vraiment été cherché un sujet de 2012 ? lol
4j tu peux quitter sans problème et dire à ton client que la mission n'est pas exactement comme tu l'avais envisagée ... Au contraire quitter aussitôt est plus sympa que dans 2 mois ;)
Quant a la blacklist, ça dépend comment ton client va le prendre, mais si t'es réglo il peut comprendre. Au pire, il ne connait pas tous les salariés de cette boite, si ?
Conseiller en investissement financier (CIF) Pour plus de détails : https://strathd.frContacter en MP
VincentB_
Nombre de posts : 2445Nombre de likes : 970Inscrit : 11 juillet 20224j tu peux quitter sans problème et dire à ton client que la mission n'est pas exactement comme tu l'avais envisagée
MAIS.
JE.
Je suggère de taper dans un moteur de recherche un truc genre "résiliation contrat durée déterminée". Vous allez voir c'est désopilant.
Avocat (non, pas celui qui se mange)
