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Résiliation du contrat, clause pas très claire

jbroquefere

jbroquefere

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bonjour,

voici l'article concernant la résiliation de mon contrat.
Je ne trouve pas le délai de préavis que je dois respecter si je décidais de partir "sans raison" de cette mission (sans raison, pas tout à fait. on me propose une excellente mission, meilleurs TJM, meilleur contenu, moins de temps de trajet...)

Est-ce que quelqu'un peut me dire s'il est possible pour moi de rompre mon contrat sans préavis?

XXXXXX = la SSII

ARTICLE 10 : RESILIATION
En cas de manquement grave par l’une des parties à l’une quelconque des obligations découlant du présent contrat, l’autre partie pourra résilier le présent contrat sans qu’il soit besoin de remplir aucune formalité judiciaire, quinze (15) jours ouvrés après une mise en demeure, par courrier recommandé avec avis de réception, d’avoir à exécuter ses obligations, restées sans effet.

XXXXXX , pourra résilier le présent contrat avec effet immédiat, sans indemnité au profit du prestataire, en notifiant son intention au prestataire à cet égard par courrier recommandé avec avis de réception dans les hypothèses suivantes :
- si le client final mettait fin au projet ou à la partie du projet pour laquelle le prestataire accomplit sa mission,
- si le prestataire était temporairement dans l’impossibilité de réaliser la prestation pendant une durée
supérieure à trente (30) jours calendaires.
XXXXXX, pourra également résilier tout ou partie des prestations du présent contrat pour convenance, sans indemnité au profit du prestataire, en notifiant son intention au prestataire par courrier recommandé avec avis de réception, moyennant le respect d’un préavis de trente (30) jours calendaires.

En cas de résiliation du présent contrat, le prestataire s’engage :
- à livrer tous les éléments de la prestation, quels qu’en soient le support et le degré d’achèvement, qu’il aura réalisés au jour de la résiliation,
- à remettre à XXXXXX les outils et procédés, en concédant à XXXXXX sur ceux-ci les droits nécessaires à l’achèvement de la prestation.

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