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Liste frais et notes de frais généralement acceptés/refusés?
barel75
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29 septembre 2015
Bonjour à tous,
Existerait-il une liste la plus exhaustive et officielle possible (source impôt ou pour comptable par ex ) des frais et notes de frais qui sont généralement accepté par les impôts pour être imputé aux charges de l’entreprise entreprises ? Avec si possible ceux qui le sont que dans certains cas et ceux qui ne le sont presque jamais ?
Merci d'avance
Existerait-il une liste la plus exhaustive et officielle possible (source impôt ou pour comptable par ex ) des frais et notes de frais qui sont généralement accepté par les impôts pour être imputé aux charges de l’entreprise entreprises ? Avec si possible ceux qui le sont que dans certains cas et ceux qui ne le sont presque jamais ?
Merci d'avance
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hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Non.
La raison en est simple : ce qui est déductible dans une entreprise ne l'est peut-être pas dans une autre.
Exemples :
- les vêtements ne sont pas déductibles sauf : activite de vente ou location de vêtements, uniformes, vêtements de sécurité, costumes pour comédiens...
- la tva n'est pas déductible sur les frais liés aux transports de personnes : sauf si votre activité est le transport de personnes.
- ...
Chaque charge, chaque frais peu etre déductible ou non selon les cas. Il faut donc voir au cas par cas.
Il y a 5 critères à respecter :
- frais qui permettent d'acquérir ou conserver un revenu.
- frais qui sont normaux au regard de l'activité
- frais qui sont bien (ou seront bien) payés par votre entreprise
- frais qui sont justifiés (document, explications)
- frais qui sont comptabilisés (si pas comptabilisé, pas déductible).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Zoidberg
Nombre de posts : 94Nombre de likes : 1Inscrit : 9 octobre 2009J'ai envie de rajouter
Frais qui ne sont pas délirants par rapport au CA de la boîte 🙂 - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
C'est inclus dans l'idée de "normaux".Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
