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LLD et comptabilite
silver95
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silver95
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4 août 2006
Bonjour
Je me pose de simples questions d'ordre fiscal suite a la location en LLD d'un vehicule que je viens d'effectuer
Entreprise : EI BNC
Prix vehicule : 35 000 euros
Premier loyer majoré : 10% soit 3500 euros
Utilisation : 80% pro / 20% perso
Loyer mensuel LLD : 340 euros.
Ai je juste en admettant les points suivants sur ma comptabilite :
- 1er loyer majoré deductible en charge des la 1e annee a hauteur de mon utilisation pro soit 80% * 3500 = 2800 ?
- Loyers suivants deductibles a hauteur de 80% * 18300 / 60 (5ans) = 244 euros (sur les 340 euros, la difference etant a réintégrer fiscalement) ?
Merci par avance pour votre confirmation
Je me pose de simples questions d'ordre fiscal suite a la location en LLD d'un vehicule que je viens d'effectuer
Entreprise : EI BNC
Prix vehicule : 35 000 euros
Premier loyer majoré : 10% soit 3500 euros
Utilisation : 80% pro / 20% perso
Loyer mensuel LLD : 340 euros.
Ai je juste en admettant les points suivants sur ma comptabilite :
- 1er loyer majoré deductible en charge des la 1e annee a hauteur de mon utilisation pro soit 80% * 3500 = 2800 ?
- Loyers suivants deductibles a hauteur de 80% * 18300 / 60 (5ans) = 244 euros (sur les 340 euros, la difference etant a réintégrer fiscalement) ?
Merci par avance pour votre confirmation
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mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008je pense qu'il faut tenir compte des 3500€ déjà passés :
80% * (18300-3500) / 60 (5ans) = 197 euroscalculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
silver95
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 4 août 2006oui j'y ai pensé mais je n'etais pas sur car j'ai lu que le 1er loyer etait decorrélé d'une duree d'amortissement mais j'ai honnetement peut etre mal compris.
Est ce qu'une autre personne peut confirmer le fait de devoir integrer le premier loyer dans le calcul des loyers mensuels ? -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
C'est bien sans incidence sur la part d'amortissement déductible.
Amortissement à réintégrer
= (valeur véhicule non polluant - 18300) x part usage pro / durée d'utilisation.
= (35000 - 18300) x 80% / 60
= 222,67 € à réintégrer tous les mois (en plus de l'avantage en nature pour l'usage non pro sur tous les frais du véhicule).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
silver95
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 4 août 2006Merci bcp pour vos reponses claires et rapides
Je n'integre donc pas le premier loyer dans le calcul des loyers suivants.
Pour un loyer de 340 euros je dois donc avoir basiquement
222,67 euros a reintegrer
117.33 euros a declarer comme charges
Y a t-il une facon particuliere de les reintegrer ? Je pensais les mettre dans divers a reintegrer mais je me demandais si c'est le bon moyen
merci
Cdlt -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Divers à réintégrer est un bon moyen.
Mais : Pourquoi ne demandez vous pas à votre AGA ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
silver95
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 4 août 2006Parce que je trouve que
- c'est un bon moyen de partager ces infos et d’échange tout simplement
- malgré toutes mes recherches dans le forum je n'ai pu répondre a ces questions
- mon AGA ne repond pas toujours bien a mes questions
Ce qui est au final assez drôle dans cette histoire c'est que je reintegre plus dans ma compta que je ne compte en charge pour cette voiture.
Au final je dégage donc comme un revenu (222.67-117.33) par la difference de prix de ce vehicule (35000) et d'un prix fixé par l'administration (18300) -
weload
Nombre de posts : 71Nombre de likes : 0Inscrit : 12 octobre 2016Et oui... (+l'avantage en nature).
Comme quoi les IKs sont bien souvent plus intéressant qu'une location ou acquisition par la société... -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Cela dépend du nombre de km parcourus et vous faites une erreur ici. Le montant calculé comme déductible ici ne tient pas compte (contrairement au barème) : de l'assurance, du carburant, de l'entretien (ex : lavage auto, petites réparations), des pneumatiques, ,Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
silver95
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 4 août 2006Oui si j ai bien compris je continue a faire comme j'ai toujours fait avec mes precedentes voitures en immobilisation a savoir declarer a 80% en charge l'assurance, les frais d'essence et eventuelles reparations sur ce vehicule en LDD. -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Pas 80%, mais le prorata d'usage pro en fonction du nombre de km parcourus.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
silver95
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 4 août 2006Je n'ai jamais calculé le nombre de km parcourus en pro vs perso comme beaucoup de monde. J'applique depuis plus de 10 ans ce ratio 80/20 a toutes les factures et jusqu'a present ni mon AGA ni les impots ne m'ont dit qq chose (par chance peut etre ? )
C'est ce que j'estime etre juste par rapport a mon utilisation car des que j'ai de grands parcours je paie les frais avec ma carte perso. -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Si vous pouvez justifier la répartition, pas de problème.
Si vous ne pouvez pas, en cas de contrôle, les impôts peuvent redresser ce qu'ils veulent. J'ai déjà été consulté par des personnes a qui s'est arrivé. Je ne peux pas vous dire ce qui a fait exactement qu'un redressement est arrivé dans leurs cas. Je ne peux que signaler un risque.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Vieux_Magic
Nombre de posts : 165Nombre de likes : 0Inscrit : 3 février 2010Sur l'exemple du trajet de vacances, l'usure du véhicule est perso et doit être intégrée dans le calcul du % perso / pro. Mais à part faire exactement les mêmes trajets tous les ans, le ratio 80/20 ne peut pas être estimé a priori et change tous les ans en fonction du kilométrage réalisé.
Est-ce que vous avez passé (et survécu) à un contrôle fiscal avec ce montage ? -
silver95
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 4 août 2006Merci pour vos information et pour le signal du risque vous avez tout a fait raison
- non je n'ai jamais ete controlé, peut etre parce que je pense qu'il y a une part , dans le controle fiscal, d'extraordinaire dans le sens ou il se fait souvent quand des elements exceptionnels arrivent d'un seul coup. J'ai travaillé 3 ans au minitere des finances et nos controles etaient souvent basés la dessus.
Pour ma part je fais tjs a peu pres 15000 kms par an, pour partir en vacances je prends tres rarement la voiture mais surtout l'avion.
Si je faisais d'un seul coup 50000 kms et que je declarais la meme repartition pro/perso sans avoir changé de boulot je comprendrais mais ce n'est vraiment pas le cas
Comme dans toute chose il faut etre mesuré 😃 -
phili_b
Nombre de posts : 536Nombre de likes : 12Inscrit : 8 octobre 2014Je ne comprend pas cette règle de 80/20. Quand je faisais des déplacements pour des ssii, en tant que salarié, je remplissais des notes de frais avec hôtellerie, essence et kilométrage.
Et surtout avec l'indication du lieu de départ et du lieu d'arrivée.
Pour calculer les kilomètres je comparais mon kilométrage effectué les premiers jours à ceux des moteurs de recherche géographique, car il y a de grande chance que les contrôleurs utilise le même genre de comparaison, et je mettais le même nombre de kilomètres chaque jour pour ce même lieu et même client.
Pourquoi ne serait-ce pas faisable en tant qu'indépendant, alors qu'en tant qu'indépendant on n'a plus de chance d'être en première ligne, que lorsqu'on est salarié d'une ssii où c'est le service comptable de la ssii qui est en première ligne mais à temps complet.
Je comprends qu'on estime quand on n'a pas suffisamment d’éléments et que ça prend du temps, mais quand on a les éléments et que c'est rapide à faire, c'est chercher les ennuis 🙂EURL / IR / BNC -
silver95
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 4 août 2006tout simplement parce que je fais peu de kilometres, et que mes trajets sont stables dans le temps sans deplacement exceptionnels. Si vous etes dans le cas d'un commercial qui doit bcp se deplacer et qui du coup a des frais kilometriques importants votre explication se justifie mais ce n est pas mon cas.
Cela dit on s'ecarte du sujet principal de cette discussion qui etait de comprendre la repartition comptable d'un vehicule en LLD sur le premier loyer et les loyers suivants auxquels des contributeurs ont deja repondu.
J'ai ainsi pu decouvrir qu'un LLD dans mes conditions ne nous apporte pas de charges plus importantes que le benefice qu'on en tire et que donc fiscalement cela a un impact negatif voire nul quand on compte le premier loyer majoré sur cette periode de location de 3 ans -
weload
Nombre de posts : 71Nombre de likes : 0Inscrit : 12 octobre 2016phili_b, la règle pour un gérant est bien le réel, et de pouvoir en justifier.
Noter ses déplacements comme tu le faisais en SSII est ce qu'il faut.
Les 80/20 n'ont pas réellement de sens...
A moins d'être en mesure d'expliquer qu'on fait justement 80km pro / 20km perso... -
silver95
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 4 août 2006Oui le principe c'est bien d'expliquer qu on fait 80 km pro / 20 km perso mais croyez moi les controleurs fiscaux ne sont pas la a jouer au kilometre pres. Ils veulent juste savoir si on ne declare pas n'importe quoi comme des frais de parking ou de l'essence pour partir en vacances etc etc -
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013Les contrôleurs fiscaux ne jouent pas au kilomètre? Ça dépend sur qui vous tombez. Et si vous tombez sur un chieur, il aura gain de cause vu que vous ne respectez pas les règles.
Après comme toujours c'est une histoire de gestion du risque. -
silver95
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 4 août 2006Comme j'ai dit ils ne jouent pas au kilometre si vous restez raisonnable. S'il y a une difference de milliers de kms entre ce que vous declarez et ce que vous faites vraiment il est normal qu'ils vous redressent, c'est leur job. Maintenant tout est dans la mesure comme les frais de repas, de reception, etc etc -
phili_b
Nombre de posts : 536Nombre de likes : 12Inscrit : 8 octobre 2014Oui mais quels éléments as tu à leur présenter pour prouver au moins à la louche que tes 80/20 sont cohérents.EURL / IR / BNC -
silver95
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 4 août 2006Comme je l'ai dit je n'ai jamais eu de controle encore mais je sais comment cela fonctionne puisque j'etais dans un service qui en faisait.