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MICRO BIC / ACCRE / Cotisation : 2009 / Un vrai casse-tête

fabien38

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Bonjour,

Je tenez tout d'abord à vous féliciter pour ce site internet, qui m'est d'un très grande utilité pour diriger mon entreprise.

J'ai crée une entreprise individuelle (régime micro BIC), en février 2007. Je bénéficie également de l'ACCRE.

Je me suis rendu dans mon RSI pour leur poser des questions concernant mes cotisations pour l'année 2009. A ma grande surprise, je n'ai eu aucune réponses à mes questions et je ne sais toujours pas combien de vais payer de cotisations durant l'année 2009.

Mon chiffre d'affaire en 2007 était de 44500€ (sur 11 mois) et je prévois 70000 euros pour l'année 2008.

Voici donc mes questions :

- Sachant que j'ai la possibilité de prolonger l'exonération ACCRE encore une année, quel est le chiffre d'affaire à ne pas dépasser (pour cette année) pour continuer à en bénéficier l'année prochaine?

- Les cotisations de l'année 2007 devant être régulées sur l'année 2009, vont-elles vraiment l'être en sachant que je bénéficiais de l'ACCRE sur l'année 2007?

- Si l'on ne prend pas en compte la régularisation, combien vais-je payer de cotisations environ pour l'année 2009?

- Même chose mais en prenant en compte la régularisation?

- La règle du plafond de 14% du CA (bouclier social) est-elle en place ou ne l'est-elle pas?


Je vous remercie par avance. 😉

Bonne soirée 🙂

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