Cotisations RSI après fermeture micro-entreprise ?

As-tu bien prévenu le RSI que tu bénéficies de l'ACCRE ?

Calimero a écrit : As-tu bien prévenu le RSI que tu bénéficies de l'ACCRE ?

Bah moi je n'ai prévenu personne non ... mais sur l'échéancier, il y a marqué au dos "Nature de l'exoneration : ACCRE"

Personne d'autre pour me renseigner ?

Bonjour,

Vous êtes je suppose en micro BIC.

Vous êtes par l'ACCRE exonéré de tout sauf CSG-CRDS et retraite complémentaire. Comme la CSG-CRDS est ajustée à ce que vous avez gagné, le montant payé sera remboursé.

La retraite complémentaire restera due.

c'est intéressant votre message,

Pourquoi vous réclame t on 3k Euros pour zero de CA ?

Et bien justement, c'est ce que je ne comprends pas ... et impossible de les joindre !

hmg a écrit : Bonjour,

Vous êtes je suppose en micro BIC.

Vous êtes par l'ACCRE exonéré de tout sauf CSG-CRDS et retraite complémentaire. Comme la CSG-CRDS est ajustée à ce que vous avez gagné, le montant payé sera remboursé.

La retraite complémentaire restera due.

Et la retraite complémentaire est d'un gros montant en général ?

Nesta92 a écrit : Bonjour à tous,

J'ai créé en Juin 2008 une micro-entreprise. Je bénéficie de l'ACCRE...
Je viens de recevoir l'échéancier des cotisations 2009 au RSI.
On me reclame 3000€ alors que je n'ai fais aucun chiffre d'affaire ! Je ne comprends même pas pourquoi.

Bref, j'envisage de fermer ma micro-entreprise le mois prochain.
Vais-je devoir payer les cotisations pour la fin de l'année 2009 même en ayant fermé mon entreprise ?

Merci d'avance

Bonsoir

j'ai un problème similaire j'ai crée ma BNC en septembre 2008 et en 2009 la RSI me réclame 6500€ 😲 😕 alors qu'ils ne connaissent pas encore mon CA de cette année et eux me répondent qu'ils se basent sur un forfait 🙁 que puis-je faire c'est urgent car le premier paiement m'est demandé pour le mois de mai 😢

Bonjour,

Ce que vous pouvez faire, c'est indiquer votre CA prévisionnel de l'année pour que les calculs soient refait sur cette base.

Autre possibilité (trop tard peut-être) passer en auto-entreprise (puisque vous semblez être BIC) pour ne payer que sur ce que vous avez encaissé.

Sinon (comme indiqué dans un autre fil), c'est un calcul normal pour les organismes sociaux de se baser sur des forfaits quand il ne connaissent pas les chiffres de l'activité. Et encore à la création, c'est réglementé.

Lors de la troisième année civile, il n'y a plus de telles règles et les organismes décident eux même ce qu'ils font. Cela abouti par exemple aux caisses de retraites libérales qui demandent plus de 22000 euros de cotisations s'ils n'ont pas reçu d'informations sur les revenus du TNS. Les caisses RSI sont plus raisonnables pour les BIC.