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Mise en garde CIPAV en début d'activité
Bonjour à tous,
Je voulais partager avec vous ma mésaventure avec la CIPAV, afin d'éviter aux nouveaux freelances de se faire avoir. Il est écrit sur leur site que la première année d'activité, vous êtes exonéré de cotisation à la retraite complémentaire. C'est un mensonge par omission (je reviendrai dessus plus bas dans ce message). Il est également écrit que la deuxième année vous cotisez automatiquement en classe A pour la retraite complémentaire. Ceci n'est plus d'actualité, et pourtant toujours présent sur leur site.
Ma première année d'activité (2017), je me suis donc versé des revenus sans me soucier des tranches de la retraite complémentaire et me disais que je ferai attention à partir de la troisième année. Je reçois en juin 2018 une lettre de la CIPAV me demandant de verser la régularisation des cotisations 2017, avec un montant correspondant à ce que j'avais prévu, c'est à dire uniquement la retraite de base. Jusque là tout va bien.
Fin novembre, je reçois une autre lettre me demandant de payer les cotisations 2018, basés sur mes revenus 2017, contenant la retraite complémentaire ... en classe E 😮 Ne comprenant pas, étant donné que j'étais censé cotiser en classe A pour la deuxième année, je les appelle et là une conseillère me dit qu'elle ne sait pas trop, mais qu'elle pense que ce n'est plus d'actualité. Je regarde alors combien je me suis versé en 2018, et je vois que j'arrive proche du plafond de la classe B. Je décide alors de ne plus rien me verser cette année et je déclare sur mon espace CIPAV en ligne mon estimation de revenus pour 2018. Deux semaines plus tard, je reçois un nouvel appel à cotisations avec une retraite complémentaire ... toujours en classe E 😮
J'appelle donc à nouveau la CIPAV, et là un conseiller me dit que la retraite complémentaire est basé sur les revenus de l'année précédente quels que soient les revenus de l'année en cours (ce qui n'est en revanche pas le cas de la retraite de base) 😲 J'ai tenté de lui expliquer l'absurdité de ce système, en vain ... Il a fini par me dire que je pouvais faire une demande d'échéancier, par courrier postal ...
En conclusion, la CIPAV fait semblant de nous faire un cadeau, mais on n'échappe pas à la retraite complémentaire la première année, on la paie juste l'année suivante, et in fine on la paie forcément pour toutes les années d'activité.
Je voulais partager avec vous ma mésaventure avec la CIPAV, afin d'éviter aux nouveaux freelances de se faire avoir. Il est écrit sur leur site que la première année d'activité, vous êtes exonéré de cotisation à la retraite complémentaire. C'est un mensonge par omission (je reviendrai dessus plus bas dans ce message). Il est également écrit que la deuxième année vous cotisez automatiquement en classe A pour la retraite complémentaire. Ceci n'est plus d'actualité, et pourtant toujours présent sur leur site.
Ma première année d'activité (2017), je me suis donc versé des revenus sans me soucier des tranches de la retraite complémentaire et me disais que je ferai attention à partir de la troisième année. Je reçois en juin 2018 une lettre de la CIPAV me demandant de verser la régularisation des cotisations 2017, avec un montant correspondant à ce que j'avais prévu, c'est à dire uniquement la retraite de base. Jusque là tout va bien.
Fin novembre, je reçois une autre lettre me demandant de payer les cotisations 2018, basés sur mes revenus 2017, contenant la retraite complémentaire ... en classe E 😮 Ne comprenant pas, étant donné que j'étais censé cotiser en classe A pour la deuxième année, je les appelle et là une conseillère me dit qu'elle ne sait pas trop, mais qu'elle pense que ce n'est plus d'actualité. Je regarde alors combien je me suis versé en 2018, et je vois que j'arrive proche du plafond de la classe B. Je décide alors de ne plus rien me verser cette année et je déclare sur mon espace CIPAV en ligne mon estimation de revenus pour 2018. Deux semaines plus tard, je reçois un nouvel appel à cotisations avec une retraite complémentaire ... toujours en classe E 😮
J'appelle donc à nouveau la CIPAV, et là un conseiller me dit que la retraite complémentaire est basé sur les revenus de l'année précédente quels que soient les revenus de l'année en cours (ce qui n'est en revanche pas le cas de la retraite de base) 😲 J'ai tenté de lui expliquer l'absurdité de ce système, en vain ... Il a fini par me dire que je pouvais faire une demande d'échéancier, par courrier postal ...
En conclusion, la CIPAV fait semblant de nous faire un cadeau, mais on n'échappe pas à la retraite complémentaire la première année, on la paie juste l'année suivante, et in fine on la paie forcément pour toutes les années d'activité.
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Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013
C'est imprécis.Fla4v a écrit : En conclusion, la CIPAV fait semblant de nous faire un cadeau, mais on n'échappe pas à la retraite complémentaire la première année, on la paie juste l'année suivante, et in fine on la paie forcément pour toutes les années d'activité.
On paye la retraite complémentaire de l'année en cours, elle n'est pas régularisée.
Par contre, la base de calcul, ce sont les revenus N-1 (c'était même N-2 avant).
La première année, la base de calcul étant inconnue, on est donc exonéré de complémentaire. - Contacter en MP
Fla4v
Nombre de posts : 53Nombre de likes : 7Inscrit : 10 septembre 2017Le fait de la payer sur les revenus de l'année précédente revient à la payer pour l'année précédente. Pourquoi la retraite complémentaire n'est-elle pas calculée sur la même base que la retraite de base ? La réponse du conseiller que j'ai eu au téléphone était : "parce que c'est comme ça". On va loin avec ce genre de justifications. - Contacter en MP
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013Non, ca ne reviens pas au même.
Vous ne la paierez pas l'année de départ en retraite. - Contacter en MP
Fla4v
Nombre de posts : 53Nombre de likes : 7Inscrit : 10 septembre 2017C'est à un horizon tellement lointain qu'on peut l'assimiler à l'infini 😛
En tout cas je voulais attirer l'attention sur cette subtilité de début d'activité, qui peut changer beaucoup de choses. - Contacter en MP
Free-Worker-422435
Nombre de posts : 645Nombre de likes : 1Inscrit : 3 mars 2018Chaque caisse de retraite AUTONOME a ses propres règles de fonctionnement. Il faut les connaître très précisément soi-même, et non suivre passivement les recommandations de tel ou tel forum ! 😕
Comme l'indique Tap, à l'inverse, il n'y aura pas de régularisation en RC l'année qui suivra votre cessation d'activité (pas forcément par retraite, donc). Ce qui, en fonction du niveau d'assiette taxable réalisée cette année-là, se révèlera favorable... ou pas du tout !
Pire, si l'on s'en tient qu'à la retraite, il est fort possible que ce fonctionnement (et cette caisse) ait disparu 😕 - Contacter en MP
s74
Nombre de posts : 1256Nombre de likes : 6Inscrit : 7 décembre 2012
ce qui a été retoqué par la cour de cassation, voir ce fil où l'on en parlait : https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/18666-regularisation-cipav-cotisation-complementaireMembre-CC a écrit : Comme l'indique Tap, à l'inverse, il n'y aura pas de régularisation en RC l'année qui suivra votre cessation d'activité - Contacter en MP
Free-Worker-422435
Nombre de posts : 645Nombre de likes : 1Inscrit : 3 mars 2018En effet !!!
Ouh, merci Serge pour cette jurisprudence XXL que je ne connaissais pas du tout. Je regarderai cela de près, car ce fonctionnement est similaire à celui de la Carmf, caisse autonome que je connais infiniment mieux ! - Contacter en MP
pinzut77
Nombre de posts : 56Nombre de likes : 7Inscrit : 7 novembre 2017Je fais un peu de déterrage mais même surprise pour moi ...
28k euros de complémentaire retraite à payer sur 2 ans alors que j'avais prévu 13,4K (classe D de mémoire)
Effectivement le système de calcul est complètement absurde ...
