Forum

Misision en Belgiques, ou Payer les Impots et cotisations?

Sarah Farah

Sarah Farah

Nombre de posts : 75
Nombre de likes : 0
Inscrit : 20 mars 2008
Contacter en MP
Bonjour a tous,

J ai un contrat de mission avec une boite base en Belgique et la mission est base en Belgique avec des deplacements a l etranger.

J ai commence comme freelancer il y a 4 ans, souvent avec des missions en Belgique, UK. J ai deja payer des sommes phenomenal d impot et cotisations dans ces pays

Devenir freelance s est fait par un pure hasard, et je n ai jamais etudie tous les aspects de la fiscalite, car souvent je suis confronte tres vite a des contradictions.

Bref, en tant que Francaise, m enregister et payer mes taxes et cotisations sociales a chaque fois quand je fais une mission a l etranger commence a me poser probleme.


Pour la simple raison, si je suis malade a l etranger, je ne sais pas ou aller pour me faire soigner et quand je serais en retraite, je ne veut pas faire le tour du monde
pour recuperer mes droits de reatraites (si ca marche encore d ici la)


J ai plusieurs questions:

1) Est ce qu on peut continuer a payer ses impots en france et cotisation sociales ( Je cree une EURL en France -c est encours - et le client me paye en France SSII est d accords sur ce point)
Meme si on a une mission souvent a l etranger, sachant que je ne passe que 4 nuits par semaine ailleurs et je reviens sur PARIS 3 nuits par semaine.
Et si je rajoute les vacances, je ne depasse pas 180 jours/an a l etranger.


2) Sur le contrat avec la SSII Belges, c est marque qu il faut repondre aux exigences des lois fiscales belges!
Et le client final c est une grand compte, deja des l entretien, Il y a le boss qui me demande vous etes base a Bruxelles (questions qui sous entends vous paye vos impots a Bruxelles;-)
Je reponds, je suis basee a Bruxelles mais je retourne a PAris de temps en temps.

Le jours ou je commence la mission encore pareil, vous etes base a Bruxelles ou a Paris?
J ai dis j ai un appartement a Bruxelles!!! et je rentre a PAris de temps en temps car j ai de la famille laba!!!

Il reformule a ma place donc, vous etes base a Paris et vous avez un pied a terre a Bruxelles, je reponds non je suis base a Bruxelles et je vais a
Paris de temps en temps.
A note que en Belgique des qu on a une mission on vous demanmde d aller a la commune vous enregister et vous donner la carte de sejours Belges.
Bruxelles j y vais pour la mission et ne me considere pas habiter Bruxelle
Des fois meme si vous allez juste a un meeting on peut vous demander d aller chercher carte de sejours (j exagere un peu)

3) apres 4 semaines de mission, le boss de mon boss, me demande encore vous etes base a Brux ou a Paris!!!!
Et je vous dit pas, au desk j ai toujours droit a ces questions des gens qui m entourent... Vous etes base a Paris ou a Bruxelles.
Y en a un il a meme ose me dire vous payer vos impots ou? Bruxelles ou PAris

Ca fait deja 4 ans que je paie des impots et cotisations sociales dans un pays ou je ne vis pas reelement, a part le bureau du client et l apparthotel ou je passe 4 nuits par semaine
je suis contente de rentrer chez moi a Paris pour le WE et les vacances


Est ce que c est LEGAL SI JE PAIE MES IMPOTS EN FRANCE MEME EN AYANT LA MISSION EN BELGIQUE OU AILLEURS?
Je suis francaise et c est complique de s enregistre a chaque fois dans le pays ou on a la mission.
Si le client decouvre que je paie mes impots en France et pas la Belgique est ce que c est une infraction?

Je compte beaucoup sur votre aide!

Merci beaucoup et bon WE.

Sarah

Au service des talents IT

Free-Work est une plateforme qui s'adresse à tous les professionnels des métiers de l'informatique.

Ses contenus et son jobboard IT sont mis à disposition 100% gratuitement pour les indépendants et les salariés du secteur.

Free-workers
Ressources
A propos
Espace recruteurs
2024 © Free-Work / AGSI SAS
Suivez-nous