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Optimiser fonctionnement SASU + micro-entreprise
Bonjour à tous,
Je me trouve dans une situation particulière et j'aurais besoin de lumières légales, voire comptables.
Je possède une micro-entreprise et une SASU pour deux activités similaires mais dissociées :
- ME pour des missions de développement (code) "pures"
- SASU pour du conseil en informatiques
Je développe actuellement une plateforme web pour un client. J'en sous-traite certaines caractéristiques très chronophages à une société extérieure.
Afin de maximiser mon revenu personnel tout en restant dans la légalité, je me demandais s'il était possible que mon client soit facturé via la SASU...qui serait facturée par ma micro-entreprise pour la réalisation de la plateforme.
Le travail réalisé par ma ME et mon fournisseur extérieur passerait en charge de ma SASU pour en lisser les bénéfices. Mon revenu perso sur ce projet serait issu de ma ME.
Je précise que mes deux entités travaillent avec plusieurs clients (la ME n'a pas la SASU comme seul et unique client).
Je suis conscient que ce genre de détour peut poser une question éthique. Cependant il s'agit de mon point de vue d'une optimisation parmi d'autres, qui se veut être tout à fait légale.
Merci de vos retours et pour votre aide !
Aurélien
Je me trouve dans une situation particulière et j'aurais besoin de lumières légales, voire comptables.
Je possède une micro-entreprise et une SASU pour deux activités similaires mais dissociées :
- ME pour des missions de développement (code) "pures"
- SASU pour du conseil en informatiques
Je développe actuellement une plateforme web pour un client. J'en sous-traite certaines caractéristiques très chronophages à une société extérieure.
Afin de maximiser mon revenu personnel tout en restant dans la légalité, je me demandais s'il était possible que mon client soit facturé via la SASU...qui serait facturée par ma micro-entreprise pour la réalisation de la plateforme.
Le travail réalisé par ma ME et mon fournisseur extérieur passerait en charge de ma SASU pour en lisser les bénéfices. Mon revenu perso sur ce projet serait issu de ma ME.
Je précise que mes deux entités travaillent avec plusieurs clients (la ME n'a pas la SASU comme seul et unique client).
Je suis conscient que ce genre de détour peut poser une question éthique. Cependant il s'agit de mon point de vue d'une optimisation parmi d'autres, qui se veut être tout à fait légale.
Merci de vos retours et pour votre aide !
Aurélien
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J'espère que vous bénéficiez des ARE...Aurel-Allard a écrit : Afin de maximiser mon revenu personnel tout en restant dans la légalité, je me demandais s'il était possible que mon client soit facturé via la SASU...qui serait facturée par ma micro-entreprise pour la réalisation de la plateforme.
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FrançoisFrançois - Bonjour François, mon activité ME a plus de 2 ans et je ne bénéfice donc plus d'aides particulières.
Pourriez-vous développer votre point s'il-vous-plait ? - Bonjour,
Comme vous ne pouvez déduire les charges en micro-entreprise, vous facturez avec la SASU et ce que reçoit la micro-entreprise, c'est du net. Techniquement, rien ne vous interdit de le faire, cependant, si l'administration s'en aperçoit, c'est à mon avis le redressement quasiment assuré, sur l'un ou l'autre des points suivants :
- l'abus de droit, ce système de facturation en cascade ayant pour seule finalité de vous faire profiter d'une moindre taxation au niveau de la micro-entreprise.
- un montage fictif, l'utilisation de 2 structures différentes n'étant pas justifiée économiquement (d'autant plus que vous êtes l'unique associé de la SASU).
Si vous n'aviez aucun lien avec la SASU, ça pourrait sans doute passer.Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS
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