Passage du mode forfait au mode régie : congés, TVA, rupture
Free-Worker-765994
Bonjour,
Je sollicite aujourd'hui le forum car je vais probablement signer un contrat "indéterminé" en freelance régie. Je suis en micro entreprise et je me pose tout d'abord deux questions :
Si je ne veux pas exploser le plafond, je dois poser des congés pour ne pas être payé. Dans la pratique, comment ça se passe ? Ai-je le droit de prendre 1,2,3, 4 mois de congés dans l'année ?
Concernant le seuil de facturation de TVA, comment dois-je le signaler ? Dois-je le prendre pour ma pomme dans mon TJM ou bien, le jour ou je dépasse le seuil, je l'inclus dans mes factures comme ça, sans rien dire de plus ?
Dernièrement comment se passe la rupture d'un contrat en régie, si par exemple la mission se passe mal ou qu'on a envie de changer tout simplement ? Est-ce simple ?
Merci à vous.
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Mac_Adam
Nombre de posts : 16Nombre de likes : 6Inscrit : 23 juin 2023Bonjour,
Je suis dans un cas similaire au tien. Je prends bien évidemment le nombre de congés que je désire, je suis transparent avec mon client en lui indiquant grosso modo le nombre de jours travaillés (j'enlève les congés, les formations + quelques jours d'imprévus, par ex. maladie ou autres). C'est comme ça que je détermine mon TJM afin de ne pas dépasser le CA max.
Pour la TVA je la comptabilise dès le premier euro facturé, ce qui ne change rien de toute façon pour le client qui la récupère, donc autant ne pas s'embêter avec le seuil. De mémoire tu as de ton côté une démarche à faire auprès de ton SIE pour les informer de ton souhait de ne pas être en franchise de TVA.
Pour le changement, tout dépend du contrat que tu signes avec ton client et des engagements induits (préavis ...). Lors d'une précédente mission l'absence de contrat m'a fortement aidé pour changer justement très rapidement de client. Depuis si je peux, j'évite d'en signer et j'accepte de n'avoir contractuellement aucune protection. Mais ça reste mon choix ...
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Menderes
Nombre de posts : 221Nombre de likes : 87Inscrit : 15 mars 2018Pourquoi ne pas dépasser le plafond ? Tu as le droit 1 année sur 2.
