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Plusieurs code APE
Bonjour,
J'ai un ami indépendant qui a ouvert une SARL il y a de ça plus d'un an. Il a une activité principale qui est l'automatisme industriel et il a pu ouvrir tout de suite una autre activité sous la même entreprise qui n'a rien à voir avec son activité principale (nettoyage pour les entreprises).
Je voulais savoir si il était possible pour les entreprises individuelles d'avoir plusieurs activités? Pour mon cas, je suis en profession libérale (bureau d'étude en automatisme et électrotechnique), mais je voudrais aussi vendre des prestations de montage ou de mise en service (qui sort du milieu intellectuel pur).
Si je suis pas suffisament clair, demandez-moi des précisions.
J'ai un ami indépendant qui a ouvert une SARL il y a de ça plus d'un an. Il a une activité principale qui est l'automatisme industriel et il a pu ouvrir tout de suite una autre activité sous la même entreprise qui n'a rien à voir avec son activité principale (nettoyage pour les entreprises).
Je voulais savoir si il était possible pour les entreprises individuelles d'avoir plusieurs activités? Pour mon cas, je suis en profession libérale (bureau d'étude en automatisme et électrotechnique), mais je voudrais aussi vendre des prestations de montage ou de mise en service (qui sort du milieu intellectuel pur).
Si je suis pas suffisament clair, demandez-moi des précisions.
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hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Une entreprise peut avoir plusieurs activités. Le Code APE correspond à l'activité principale pas à toutes les activités.
Cependat, pour être dans la même structure, il faut qu'elles dépendent du même régime.
Montage et installation, cela correspond plus à une activité BIC que BNC. Tout dépend si cela reste accessoire (moins de 10% pour mêmes clients) de vos autres prestations.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
albator
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 24 octobre 2008Merci pour votre réponse.
Effectivement ces prestations s'ajoutent à des prestations d'études et représentent à peu près 10%. Donc à priori ça correspondrait à ce que vous énoncez. Faut-il faire une démarche particulière pour valider cette situation? - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Tant que c'est accessoire et dépend directement de la prestation BNC, non.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
