Premier contrat (2)

Free-IT a écrit : Bonjour,

Je vais signer mon premier contrat avec une SSII pour une mission longue d'ici quelques jours si tout se passe comme prévu.
Et comme c'est mon tout premier contrat en tant que Freelance, je ne connais pas les pièges à éviter, ou les clauses que je peux faire sauter..etc.
Si vous avez quelques conseils svp, je suis preneur.

Merci beaucoup!

A vérifier :
- conditions de paiement : la loi : 60 jour maxi à date de facture (ou 45 jour fin de mois). Il faut refuser systématiquement une éventuelle clause qui bloque le paiement si le client final n'a pas payé,
- clauses d'exclusivité : pas plus de 12 mois,
- il sera surement énuméré une liste de document que tu pourrais être amené à fournir dans le cadre du contrat (attestation urssaf et autres). Cela peut bloquer la facturation si tu ne peut les produire. Ce n'est pas un piège par contre mais il faut le prendre en compte,

S'il y a un des deux pièges et que tu demandes à faire retirer les clauses, on risque de te dire, "c'est des contrats fait par notre service juridique/qualité, on ne peut pas les modifier, blablabla ". Refuse de signer. Le bon moment est de le négocier une fois que le client final a choisi ton profil : le commercial sera coincé car son client t'attend. Tu indiques simplement que tu refuses de signer le contrat en l'état et que tu ne pourras donc commencer la mission comme c'était prévu le XX/YY. Par contre si le contrat est modifié d'ici-la, tu seras disposé à commencer le XX/YY comme c'était prévu.

Bonjour,
En complément de ce que vous a répondu Hans : vérifier la rubrique "rupture du contrat ": que ce ne soit pas unilatéral. En gros, que vous ayez le droit de pouvoir arrêter le contrat aussi sous un préavis n'excédant pas un mois. Pour le paiement, à vous de voir mais personnellement, je ne conçois pas plus de 30js : ça se négocie...
Courage !

Bonjour,

Merci beaucoup à vous deux, j'ignorais completement ces informations ! 😃

Regarde aussi que la SSII ne met pas de clause de gratuité, tu ne dois pas bosser gratuitement, être bien payé tous tes jours travaillés.

Aussi il peut te mettre des clauses de remise, ça tu dois refuser, et cela ne doit pas t impacter car le TJM que tu as négocié est bien pour toi.

Parfois il ajoute des pénalités si tu n'as pas rempli tes objectifs, en général tu dois être en engagement de moyen et pas de résultats.

Bonne mission

Bonjour

Merci pour cette info.
Je ne savais pas que ce genre de clauses peuvent exister.

Je suis passé par là il y a moins d'un an. Passez au moins quelques jours à décortiquer le contrat, il est impossible d'échapper les pièges en quelques minutes / heures de réflexion. 2 possibilités:
- Demande le contrat par mail au moins quelques jours avant la signature.
- Ou prêt à partir avec le contrat sans signer le jour J s'ils refusent d'envoyer le contrat par mail.

Bonjour,

Outre les remarques précédentes, il faut absolument suivre le conseil de htnfr, c'est du simple bon sens.

De plus, il est prudent de faire relire et amender le projet de contrat produit par l'intermédiaire.
Généralement nous avons tous un juriste dans nos relations.

pense a avoir le taux maximal autorisé par la loi d’intérêt bancaire en cas de dépassement de délai de payement
les préavis de rupture de contrat
les clauses de non-concurrences avec le client final doivent avoir un prix fixe et non pas une formule ( 24 mois de prestations par exemple )

Merci énormement pour ces infos.
Par contre @upapp je n'ai pas bien saisi l'histoire de prix fixe et formule etc..tu peux m'expliquer stp?

Merci

Free-IT a écrit : Merci énormement pour ces infos.
Par contre @upapp je n'ai pas bien saisi l'histoire de prix fixe et formule etc..tu peux m'expliquer stp?

Merci

dans l'un de mes contrat j'ai eu que la clause de non concurrences coûtes 24 mois chez ce client pour le potentiel contrat
sur un autre contrat ça coûte 30K

Je n'ai jamais eu de clauses de non concurrence mais c'est le genre de truc que je pourrais bien refuser. Par contre j'ai déjà eu :
- durée de préavis différentes pour eux et moi. 1 mois pour eux et 3 pour mois
- une clause qui dit que je ne suis pas payé si la SSII rompt le contrat avant deux semaines si elle n'est pas satisfaite de mon travail.

Et surtout, si la SSII est honnête et n'a rien à cacher elle doit fournir le contrat quelques jours avant le début de la prestation et nous laisser le temps de le l'étudier.

architecteIT a écrit : Regarde aussi que la SSII ne met pas de clause de gratuité, tu ne dois pas bosser gratuitement, être bien payé tous tes jours travaillés.

Aussi il peut te mettre des clauses de remise, ça tu dois refuser, et cela ne doit pas t impacter car le TJM que tu as négocié est bien pour toi.

Parfois il ajoute des pénalités si tu n'as pas rempli tes objectifs, en général tu dois être en engagement de moyen et pas de résultats.

Bonne mission

Hello,

On m'a envoyé le contrat bien à l'avance et tout semble normal, je l'ai même fait lire par une amie juriste.
Cependant l'engagement de moyen n'est ni inclu ni exclu. Je voudrai donc leur demander de bien le spécifier dans le contrat mais je ne sais comment le formuler.
Si quelqu'un a deja eu cette clause dans son contrat je suis preneur svp :)

Merci

Free-IT a écrit :

architecteIT a écrit : Regarde aussi que la SSII ne met pas de clause de gratuité, tu ne dois pas bosser gratuitement, être bien payé tous tes jours travaillés.

Aussi il peut te mettre des clauses de remise, ça tu dois refuser, et cela ne doit pas t impacter car le TJM que tu as négocié est bien pour toi.

Parfois il ajoute des pénalités si tu n'as pas rempli tes objectifs, en général tu dois être en engagement de moyen et pas de résultats.

Bonne mission

Hello,

On m'a envoyé le contrat bien à l'avance et tout semble normal, je l'ai même fait lire par une amie juriste.
Cependant l'engagement de moyen n'est ni inclu ni exclu. Je voudrai donc leur demander de bien le spécifier dans le contrat mais je ne sais comment le formuler.
Si quelqu'un a deja eu cette clause dans son contrat je suis preneur svp :)

Merci

S'il n'y a pas d'engagement de résultat de noter ni quelquechose qui s'en rapproche, je m’embarrasserais pas à faire modifier le contrat.

C'est ce que j'ai fait du coup.
Merci pour vos conseils.