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Prêt de véhicule à un sous traitant pour ses déplacements ?
Hans
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Hans
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5 mai 2008
Bonjour,
Je me pose une question (déjà posée par d'autres mais dans des variantes différentes). Je suis indépendant monté en SARL. Mon épouse a de son coté une activité Auto-entrepreneuse qui marche pas vraiment pour l'instant. Pour compléter son CA d'auto-entrepreneuse, j'essaye de la faire travailler en tant que prestataire externe aussi (en rédaction technique en l’occurrence) avec ma société en intermédiaire et non pas en salariée de ma société. Si le client est local, tout va bien, mais s'il est un peu plus loin, il y a des déplacements à prévoir. Si elle paye les frais de déplacement et les refacture à ma société, cela gonfle son CA et donc les charges s'y rapportant alors qu'au final, ce ne sont que des frais et pas des rentrées d'argent.
Est-il possible que dans le contrat que ma société passerais avec la sienne, nous stipulons que ma société lui fournira un véhicule pour effectuer les déplacements ? Pour le véhicule, il s'agirait de plus de mon véhicule personnel pour lequel ma société me rembourserait en indemnités kilométriques. Cela permettrait de ne pas gonfler son CA et de le limiter aux rentrées de la prestation en elle-même.
C'est un peu tiré par les cheveux mais bon, est-ce un raisonnement valable ?
Je me pose une question (déjà posée par d'autres mais dans des variantes différentes). Je suis indépendant monté en SARL. Mon épouse a de son coté une activité Auto-entrepreneuse qui marche pas vraiment pour l'instant. Pour compléter son CA d'auto-entrepreneuse, j'essaye de la faire travailler en tant que prestataire externe aussi (en rédaction technique en l’occurrence) avec ma société en intermédiaire et non pas en salariée de ma société. Si le client est local, tout va bien, mais s'il est un peu plus loin, il y a des déplacements à prévoir. Si elle paye les frais de déplacement et les refacture à ma société, cela gonfle son CA et donc les charges s'y rapportant alors qu'au final, ce ne sont que des frais et pas des rentrées d'argent.
Est-il possible que dans le contrat que ma société passerais avec la sienne, nous stipulons que ma société lui fournira un véhicule pour effectuer les déplacements ? Pour le véhicule, il s'agirait de plus de mon véhicule personnel pour lequel ma société me rembourserait en indemnités kilométriques. Cela permettrait de ne pas gonfler son CA et de le limiter aux rentrées de la prestation en elle-même.
C'est un peu tiré par les cheveux mais bon, est-ce un raisonnement valable ?