probleme d'execution contrat deja signé

Tu peux chercher une nouvelle mission

nico138 a écrit : bonjour,
je suis en mission via une ssii chez un client depuis Juillet 2014 et les contrat sont renouvelés environ, tt les 1 mois et demi.
je viens de signer le 3em pour la période du 2nov au 19 dec 2014.
mais voila que le client me dit au dernier moment c a d le dernier jour de la mission (31 nov= 1er renouvelement) qu'il ne renouvelle pas avec la sii pour une question de politique, budget etc...
Voila mais moi j'ai déjà signé le contrat avec la sii qui elle avait un accord écrit avec le client pour ce 2em renouvellement, mais ce dernier ne veux plus signer.
quels sont mes droits, que puis je faire?
merci

Ca, les renouvellements (ou non renouvellements) de dernière minute, c'est malheureusement courant.
Dans ton contrat avec la SSII, y a-t-il une clause (courante aussi) qui lui permettrait d’arrêter la prestation sans préavis en cas d'abandon/arret par le client final ?

oui le contrat est blindé en faveur du prestataire(sii)
Computer Futures pour pas les nommer
donc c mort, mais c'est le client qui a sa part de responsabilité

Regardez s'il y a une clause de préavis vous concernant. Si c'est le cas, il n'y a pas de réciprocité et il y a potentiellement à redire.

Par exemple, il me semble que s'il met une clause de préavis pour vous et par pour lui, elle n'est pas applicable (mais je ne suis pas du tout sûr de ça). Potentiellement, vous pouvez forcer la réciprocité dans l'autre sens.

Vous pouvez surtout vous fâcher avec pas mal de monde, essayer de faire valoir vos droits, et vous retrouver à devoir chercher un nouveau job salarié parce qu'en tant que freelance, vous serez grillé.

Vous n'y êtes pour rien et vous vous trouvez pénalisé, mais soyez pragmatique et ne perdez pas votre temps. Voyez la réponse de BPSG.

La SSII se trouve également pénalisée, puisque votre mission ne va pas se faire, voyez avec eux pour qu'ils mettent le paquet afin de vous trouver autre chose, ils y ont intérêt aussi, et suite à ce "cafouillage" vous serez peut être en bonne position pour revoir leur marge à la baisse.

Olivier_M a écrit : Vous pouvez surtout vous fâcher avec pas mal de monde, essayer de faire valoir vos droits, et vous retrouver à devoir chercher un nouveau job salarié parce qu'en tant que freelance, vous serez grillé.

Non, il sera pas du tout grillé en tant que freelance, ni faché avec pas mal de monde, faut pas exagéré ! On en a déjà discuté dans un autre topic.

Mais bon, retrouve une mission, c'est le seul truc important puis essaye éventuellement de gratter un petit dédomagement avec la SSII mais sans trop forcer.

merci pour vos retours,
mais ce ne sont pas les missions qui foisonnent en ce moment ds ma region.
en tt les cas record battu = j'ai appris que c’était terminé le vendredi 1h avant de partir !

Olivier_M a écrit : Vous pouvez surtout vous fâcher avec pas mal de monde, essayer de faire valoir vos droits, et vous retrouver à devoir chercher un nouveau job salarié parce qu'en tant que freelance, vous serez grillé.

Bonjour Olivier,

Je pense que l’on peut adopter une attitude consensuelle tout en cherchant à préserver ses intérêts.

Si l’on ne dispose pas d’un minimum d’outils pour éviter le type de comportement décrit cela nous cantonne au rôle de fusible.

Ici, le freelance qui n’y est pour rien, va subir un préjudice évident. Il semble difficile de faire valoir ses droits mais il est possible d’en tirer les leçons pour l’avenir.

Car l’exemple pose une fois de plus le problème de la contractualisation des obligations réciproques.
Quand je débutais en tant qu’indépendant j’ai connu ce type d’inconvénient et j’y ai désormais mis un terme en anticipant ces situations de manière contractuelle. Ceci signifie que le contrat comporte des clauses équilibrées avec des contraintes notamment en cas de sortie anticipée du client.

L’expérience montre que les clients respectent le contrat à partir du moment où tout est correctement formalisé et par conséquent indiscutable.
Tous mes contrats sont signés par les clients en original avec cachet et me sont transmis par courrier postal (avec copie par courrier électronique). Depuis que je pratique de la sorte je n’ai jamais eu le moindre problème avec les entreprises.