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Quel(s) régime(s) TVA pour régime fiscal BNC régime spécial?
Bonsoir les gens et les gentes d'ici,
Je viens de consulter les articles du site, trés interessants, mais laissant une petite imprecision : un article parle du régime fiscal « BNC régime spécial », mais en oubliant de préciser quels sont les régimes TVA associés à ce régime fiscal.
Quelqu'un(e) pourrait-il/elle m'éclairer ?
Merci 😃
Je viens de consulter les articles du site, trés interessants, mais laissant une petite imprecision : un article parle du régime fiscal « BNC régime spécial », mais en oubliant de préciser quels sont les régimes TVA associés à ce régime fiscal.
Quelqu'un(e) pourrait-il/elle m'éclairer ?
Merci 😃
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hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Le régime spécial BNC est un régime micro. Il y a donc franchise en base de TVA obligatoire.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Hibou57
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 14 septembre 2007Merci pour cette réponse hmb,
Et le « micro » correspond lui-même à un régime fiscal ou à une forme de société ? - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
micro (ou micro-entreprise) = régime fiscal pour entreprises individuelles.
En BNC, cela s'appelle : régime spécial BNC (aussi appelé micro-BNC)
En BIC : micro-BICCordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
