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Question bete : RAM / CPAM - Feuilles de soins/Remboursement
Stoomm
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Stoomm
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14 janvier 2008
Bonjour,
Petite question bête car ca s'emmele dans ma tête. Liberal depuis 2008 (en BNC), je suis affilié à la RAM.
Donc 2 questions :
1) A qui j'envoi mes feuilles de soins ? A la RAM ou à la CPAM ?
2) Est ce normal de recevoir le decompte de mes remboursement de la CPAM ?
Est ce que je confond tout ? Ou est ce qu'il y a un problème ?
Merci pour vos lumières,
Mickaël.
Petite question bête car ca s'emmele dans ma tête. Liberal depuis 2008 (en BNC), je suis affilié à la RAM.
Donc 2 questions :
1) A qui j'envoi mes feuilles de soins ? A la RAM ou à la CPAM ?
2) Est ce normal de recevoir le decompte de mes remboursement de la CPAM ?
Est ce que je confond tout ? Ou est ce qu'il y a un problème ?
Merci pour vos lumières,
Mickaël.
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Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008Bonjour,
Il n'y a jamais de question bête !
1ère réponse: Mais pourquoi envoyez vous toujours vos feuilles de soin ? N'avez vous pas la télétransmission ?
Avez vous reçu votre carte VITALE de la RAM ? Si oui, envoyez une photocopie de votre attestation VITALE (qui est avec, pas une photocopie de la carte en plastique) à votre mutuelle. Elle l'enregistrera et vous n'aurez plus de feuille de maladie à envoyer.
2ème réponse: Mais vous avez raison: Certains praticiens (ou dentistes) ne prennent pas la carte VITALE et vous laissent envoyer vous-même la feuille de maladie.
Donc,
1° Demandez à la RAM votre attestation VITALE
2° Regardez sur le site de la Sécu 3w.ameli.fr si votre numéro de Sécurité Sociale est toujours actif chez eux ou s'il est refusé dès la saisie.
Au besoin, envoyez leur un mail à partir de ce site pour savoir si vous êtes toujours couvert par la CPAM. Ils répondent en général dans la semaine.
3° Sauf cas particulier, ce n'est sûrement pas normal de continuer de recevoir les remboursements de la CPAM mais c'est tellement le B... dans les organismes obligatoires des TNS ...
Il y a tellement de gens dans votre cas qu'on imagine mal qu'un jour la Sécu demande à toutes ces personnes de lui rembourser les sommes indues pour se les faire rembourser ensuite par le RSI ou la RAMPL ...
Le jour où tout sera enfin en ordre, ce sera probablement traité globalement et non individuellement.
Ce n'est qu'une interprétation personnelle. Je ne la garantis pas. 😉
Bon courage !Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO -
Stoomm
Nombre de posts : 128Nombre de likes : 0Inscrit : 14 janvier 2008Bonjour Tcharlie,
Merci beaucoup pour vos réponses. Je vais de ce pas faire le nécessaire.
A bientot,
Mickaël. -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008Bonjour Mickael,
Il m'est arrivé également en janvier 2009 (mais c'était sur le site du RSI commerçants) de tenter de saisir le numéro de Sécurité Sociale d'une personne passée TNS en juillet 2008 ...
Son numéro était toujours inconnu du RSI.
Et pourtant les formalités avaient été faites par l'expert-comptable.
Vraisemblablement une erreur d'aiguillage du CFE entre les organismes. Et c'est fréquent.
Je suppose que si votre numéro de Sécurité Sociale n'est pas rejeté sur le site de la CPAM, c'est qu'il y est toujours opérationnel.
Cordialement.Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Mon expérience personelle est que la CPAM et la RAM ne communiquent pas du tout.
Donc, sauf si vous lui signalez vous-même votre changement de statut quand vous passez de salarié à TNS, la CPAM continuera à rembourser les feuilles de soins pendant 4 ans.
La RAM pour sa part met plusieurs mois à tout mettre en place (compter minimum 4 à 6 mois avant d'avoir les cartes vitale).
Le manque de communication s'étend aussi aux dossiers, par exemple si vous avez un traitement de longue durée. Il est plus simple de recréer un nouveau dossier avec toutes les expertises à la RAM que d'essayer de transférer votre dossier de la CPAM à la RAM.
Enfin si, ancien salarié, vous disposez de l'ACCRE, il y a un volet que vous êtes sensé remettre à la CPAM : il a pour effet de vous garantir la prise en charge par la CPAM pendant un an. En fait, dans ce cas là, la CPAM va effectivement vous rayer après un an.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
A priori ca n'existe plus, ca. Même en tant qu'ACCREux on passe directement au RSI.mixomatose a écrit : Enfin si, ancien salarié, vous disposez de l'ACCRE, il y a un volet que vous êtes sensé remettre à la CPAM : il a pour effet de vous garantir la prise en charge par la CPAM pendant un an. En fait, dans ce cas là, la CPAM va effectivement vous rayer après un an.
J'ai pour ma part pu mettre à jour ma carte vitale 3 mois après l'immatriculation, pour y inscrire ma caisse RAM. -
ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007Je voulais partager mon histoire avec vous concernant la RAM et le RSI.
Je suis TNS depuis fin 2007. J'avais opté pour une caisse X (pour ne pas la citer). J'ai eu énormément de soucis avec cette caisse et donc j'ai décidé de passer à la RAM vu que tout le monde était content d'elle.
J'ai fait tout en 2008 (septembre). le RSI a bien pris en compte la modification. la semaine dernière je me suis déplacé à un bureau de la RAM pour récupérer l'attestation de ma carte vitale.
Sauf qu'ils n'ont pas réussi à mettre à jour la carte vitale. ils m'ont dit de ne pas m'inquiéter ce n'est qu'un problème informatique. la mise à jour sera bien faite puisqu'ils me trouvent dans leur système.
La surprise qu'aujourd'hui je reçois un courrier qui me demande des papiers et une photo d'identité pour faire une nouvelle carte vitale avec photo. Hors j'en ai déjà une avec photo... il suffit de la mettre à jour correctement...
Et après ils nous disent que la Sécu possède une perte de plusieurs millions d'€ !!!! -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008Un des experts-comptables avec qui je travaille me dit qu'il a des clients bouchers qui se retrouvent affiliés aux différentes caisses des ... professions libérales ... 🙄
Merci le CFE. :x
Et on fait comment pour les sortir de là et les mettre là où ils auraient toujours dû se trouver ? 😈Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO -
Pomidori
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 24 mai 2019Bonjour, ce sujet est vieux mais j’ai également une question concernant la RAM. Tout étant fermé le week-end (centre et contact téléphonique) et ma question pressant, j’ose espérer que quelqu’un passera par la avec une réponse :
Étant « ayant droit » sur le compte RAM de mon père, j'aurais besoin de me procurer mon attestation de droits. Seulement, sur son compte, je n’ai accès qu’a la sienne avec son nom dessus. Est-ce que celle si fonctionne également pour moi (j’en doute) et si non comment est-ce que je peux accéder à mon attestation de droits ?
Merci d’avance et mes excuses pour la remontée de ce vieux topic.
(La ram n’a pas de forum alors je ne sais pas où me diriger)
Dorothée -
Pomidori
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 24 mai 2019Bonjour, ce sujet est vieux mais j’ai également une question concernant la RAM. Tout étant fermé le week-end (centre et contact téléphonique) et ma question pressant, j’ose espérer que quelqu’un passera par la avec une réponse :
Étant « ayant droit » sur le compte RAM de mon père, j'aurais besoin de me procurer mon attestation de droits. Seulement, sur son compte, je n’ai accès qu’a la sienne avec son nom dessus. Est-ce que celle si fonctionne également pour moi (j’en doute) et si non comment est-ce que je peux accéder à mon attestation de droits ?
Merci d’avance et mes excuses pour la remontée de ce vieux topic.
(La ram n’a pas de forum alors je ne sais pas où me diriger)
Dorothée -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008Bonjour Dorothée,
Quel âge avez-vous pour être toujours sur le numéro RAM de votre père ?
Etes-vous étudiante, salariée ou chef d'entreprise ?
Jusqu'à présent, est-ce que les télétransmissions RAM vers votre mutuelle complémentaire fonctionnent normalement ?
La RAM a-t-elle demandé à votre père un certificat de scolarité et celui-ci a-t-il été fourni ? Si vous êtes dans ce cas, toujours étudiante avec certificat de scolarité fourni et si votre père n'a pas reçu de courrier de radiation vous concernant, ça doit pouvoir continuer.
Quand votre situation sera stabilisée (entrée dans la vie active et CPAM ou vous-même indépendante), vous devrez ipso-facto modifier votre situation.
PS: Un pseudo SVP (sinon, on vous confondra).
PS 2 : Pas de forum à la RAM ? Regardez du côté de la Sécurité Sociale des Indépendants (SSI), nouveau nom du RSI. 😉Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO -
Pomidori
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 24 mai 2019
Bonjour et merci pour votre réponse,Tcharli a écrit : Bonjour Dorothée,
Quel âge avez-vous pour être toujours sur le numéro RAM de votre père ?
Etes-vous étudiante, salariée ou chef d'entreprise ?
Jusqu'à présent, est-ce que les télétransmissions RAM vers votre mutuelle complémentaire fonctionnent normalement ?
La RAM a-t-elle demandé à votre père un certificat de scolarité et celui-ci a-t-il été fourni ? Si vous êtes dans ce cas, toujours étudiante avec certificat de scolarité fourni et si votre père n'a pas reçu de courrier de radiation vous concernant, ça doit pouvoir continuer.
Quand votre situation sera stabilisée (entrée dans la vie active et CPAM ou vous-même indépendante), vous devrez ipso-facto modifier votre situation.
PS: Un pseudo SVP (sinon, on vous confondra).
PS 2 : Pas de forum à la RAM ? Regardez du côté de la Sécurité Sociale des Indépendants (SSI), nouveau nom du RSI. 😉
Alors, oui, je viens d’avoir 18 ans, mon numéro de sécu a changé mais étant étudiante et pas encore salariée je reste rattachée à sa RSI/SSI et ayant droit sur l’oc.
Pour l’instant tout fonctionne normalement, même avec les le nouveau numéro de sécu j’ai l’impression d’être toujours couverte par la mutuelle/assurance de mon père.
Mais je ne crois pas avoir récemment fourni à la RAM quel que document que ce soit.
Et concernant la SSI ils disent seulement de s’adresser à l’oc (qui est donc la RAM) concernant toute demande d’attestation de sécu sociale/de droits.
Mais maintenant j’ai un nouveau doute.
C’est mon futur patron qui m’a demandé une « attestation cpam » : est-ce bien ce qui correspond à l’attestation de droits lorsqu’on est à la SSI ? Et finalement, si je commence à travailler, je serai considérée comme salariée, et donc devrai être indépendante ?
Tant de noms compliqués pour dire des choses simples 🙁
Je suis totalement perdue.
Merci encore pour vos réponses -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008Re-,
Pas de problème, semble-t-il, vous êtes jusqu'à ce jour sous le numéro de votre père et la mutuelle complémentaire fonctionne.
Si vous commencez un premier travail salarié, donnez une copie de l'attestation de la RAM à votre futur patron qui fera le nécessaire administrativement (avec vous) pour vous affilier à la Sécurité Sociale (et à la mutuelle de son entreprise).
Vous n'aurez plus droit à la mutuelle TNS de votre père; il faudra la prévenir une fois que tout sera bouclé côté Sécu.Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO