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Question urgente.
miss-freelance
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miss-freelance
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20 février 2009
Bonjour,
J'ai une question très importante à vous posez.
Si je suis webmaster et que j'ai un ou plusieurs site internet ou je vends donc de la prestation de service ( site de rencontre payant).
Dans quel groupe suis je ?
En Bnc profession liberale ?
En Bic prestations de services commerciaux ?
Merci pour votre aide car les impots me disent que je me suis trompé alors qu'a la base je les avais appelé afin de savoir il y'a deux ans donc c'est peut etre eux qui m'ont donné la mauvaise info.
Enfin bref merci d'avance pour vos réponse.
Cordialement
J'ai une question très importante à vous posez.
Si je suis webmaster et que j'ai un ou plusieurs site internet ou je vends donc de la prestation de service ( site de rencontre payant).
Dans quel groupe suis je ?
En Bnc profession liberale ?
En Bic prestations de services commerciaux ?
Merci pour votre aide car les impots me disent que je me suis trompé alors qu'a la base je les avais appelé afin de savoir il y'a deux ans donc c'est peut etre eux qui m'ont donné la mauvaise info.
Enfin bref merci d'avance pour vos réponse.
Cordialement
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miss-freelance
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 0Inscrit : 20 février 2009J'espere vraiment avoir une reponse avant demain car j'ai l'intention d'aller au centre des impots afin d'en savoir plus mais j'ai besoin de savoir quoi leur dire au sujet du bic ou bnc.
Merci -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Si vous exploitez les sites, cela semble être du BIC.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
miss-freelance
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 0Inscrit : 20 février 2009Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Si vous avez raison cela voudrai dire que moi aussi mais les impots me disent que je me suis trompée et que je suis en bnc et non en bic et il me demande de remboursé ma prime pour l'emplois ainsi que qu'une qu'une regularisation pour l'année 2008.
comment faire si ils ne veulent pas comprendre ?
si je me suis trompé de code ape lors de ma declaration, est ce que c'est grave ?
En tout cas un grand merci pour votre réponse. -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Pour le code APE, il faut voir avec l'insee quel code correspond à votre activité.
Vous ne pouvez que démontrer aux impôts que votre activité est commerciale et pas de conseil libéral.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
miss-freelance
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 0Inscrit : 20 février 2009Bonjour,
Merci Grand Maître 😉
Je reviendrai sur le forum après mon rendez vous aux impots. -
miss-freelance
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 0Inscrit : 20 février 2009Bonjour,
J'ai donc était aux impôts et personne n'a pu me recevoir.
La personne ayant fait le courrier est en vacances jusqu'au 17 septembre, donc je doit rappelé a ce moment la.
J'ai également appelé la chambre du commerce ainsi que l'Urssaf en faite tout a était fait à l'envers et je ne sais pas comment faire pour résoudre tout cela.
Apparemment je serai donc dépendante de la chambre du commerce.
D'ailleurs c'est eu que je suis allez voir quand j'ai voulu ouvrir une micro entreprise et eux m'ont renvoyé vers l'Urssaf mais je viens d'apprendre que l'Urssaf ne ce chargé uniquement des libéraux ( ce qui n'est pas mon cas).
donc résultat je me retrouve avec un redressement fiscal ( apparemment) alors que l'ont m'a juste mal renseigné.
Dois je allez au impôt accompagné d'un avocat d'un comptable ou seule ?
Si j'explique la situation aux impôts c'est peur qu'il me tiennent pour responsable et qu'ils pensent que je l'ai fait exprès alors que pas du tout.
Aux impôts ils ne savent rien, au CCI ils n'ont pas le temps et a l'Urssaf il ne savent pas ils précédent a leur recherche.
Je ne sais plus quoi faire ...
Merci d'avance. -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Pour préciser quelques questions :
- Vous avez créé en "régime spécial BNC" (micro-BNC) à l'URSSAF ?
- Vous avez créé quand ?
- Vous avez déclaré dans quelle catégorie ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
miss-freelance
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 0Inscrit : 20 février 2009Bonjour,
J'ai créé un regime bnc a l'urssaf sans savoir que l'urssaf ne s'occupé que du bnc. Moi de moi coté je croyais etre en bic.
donc j'ai déclaré mes impots avec un abbatement de 50 % alors qu'une bnc c'est 34 %.
Le soucis c'est que la chambre des metier m'a redirigé vers l'urssaf alors qu'a la base je devais être inscrite chez eux.
Il y'a du avoir une erreur sur le code ape je pense et, ils ont pensaient que j'étais ensuite en bnc.
Du coup je me retrouve avec des dettes qui n'ont pas lieux d'être car j'ai était mal orienté.
Si je vais au impot en leur disant qu'il y'a une erreur ils vont vouloir des preuve mais sans extrait kbis comment prouvé que j'étais bien commercante et non liberal ? -
miss-freelance
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 0Inscrit : 20 février 2009oops mon message n'est pas complet.
Je me suis déclarée le 1er juin 2007 et apparemment mon code ape ne serait pas le 722C .
Je suis déclarée en tant que webmaster.
Je vous remercie pour toute vos reponses.
Cordialement. -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Commencez par :
- voir avec l'INSEE pour le changement du code APE
- retrouvez les formulaires de création qui indiquent votre activité
- décrivez clairement votre activité sur un document
Il faut pouvoir expliquer à l'inspecteur qu'il y a eu erreur lors de l'inscription et que votre activité est bien BIC.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
miss-freelance
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 0Inscrit : 20 février 2009Bonjour,
Merci pour vos conseils.
J'ai rendez vous le 28 aux impots et en attendant je dois faire les demarches à l'insee et à la chambre de commerce pour refaire le dossier correctement ( en esperant que la chambre de commerce ne m'oriente plus mal.)
Le soucis est qu'en cherchant les codes ape je n'en trouve aucun me correspondant et celui qui s'en rapproche le plus serait peut etre le code 6312Z.
Le soucis est que je ne sais pas si ce code est soumis au micro bic ou au micro bnc.
Savez vous m'orienté la dessus?
Comment faire pour savoir si le code ape est en bic ou bnc ?
Merci d'avance. -
miss-freelance
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 0Inscrit : 20 février 2009Personne ne sais comment savoir si un code ape est en micro bic ou micro bnc ?
Est ce qu'un comptable pourrais remettre tout dans l'ordre?
Merci d'avance. -
François1
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008Bonjour,
Le code 6312Z correspond à une activité principale d'exploitation de sites web. À priori c'est considéré comme une activité commerçante. Nombreux sont les entrepreneurs individuels possédant ce code APE inscrits dans une CCI. Par exemple celle de Lyon, où vous en trouverez plusieurs (il y a aussi des SARL, n'en tenez pas compte):
3w.lyon.cci.fr/annuaire/liste-entreprises.asp?naf=6312Z
Ça ne veut pas dire qu'il n'y en a pas d'inscrits à l'URSSAF (personne ne s'y retrouve vraiment dans la multitude de métiers liés à Internet), mais ça peut vous aider pour faire valoir vos droits. Il faudrait pouvoir tomber sur un conseiller technique compétent (et il y en a) de la CCI pour vous aider.
Cordialement
FrançoisFrançois -
miss-freelance
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 0Inscrit : 20 février 2009Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Lundi je suis allée au centre des impots afin de savoir les demarches a suivre.
Le soucis est qu'ils veulent une attestation de la CCI mais ils ne veullent pas me la faire donc je tourne en rond.
Mon conseillé de la CCI va appeler l'inspecteur en charge de mon dossier au impots.
Cette histoire me rends dingue car ils ne veulent pas prendre leurs responsabilités.
Est ce que je dois ecrire au directeur de la CCI ?
Comment démontré au impots que cela est bien une erreur ?
Je ne sais plus quoi faire.
Merci d'avance