Questions d'ordre générales pour débutant

Est ce que justement qqun pourrait m'aiguiller sur comment faire ces simulations.. Voici toutes les données de bases :

CA prévisionnel 100k
Charges professionnelles 20k
Résultat 80k
Cotisations sociales (BNC et réel et caisse CIPAV) 18,5k
Rémunération net 61,5k
IR pr un couple marié sans enfants = 6,1k
Net de toute taxe et impots = 55,4k

NB: Où est la taxe professionnel dans tout ca ?...

D'avnace merci bcp pr vos conseils

Cordialement.

la taxe professionnelle est comprise dans vos charges professionnelles

en BNC la base de de la TP est le CA TTC Encaisse ( 10% de ce montant )
sur une base de 119600 euros TTC , votre taxe professionnelle en annee pleine pourrait etre evalue à environ 2 300 Euros

Est ce que justement qqun pourrait m'aiguiller sur comment faire ces simulations.. Voici toutes les données de bases :

CA prévisionnel 100k
Charges professionnelles 20k
Résultat 80k
Cotisations sociales (BNC et réel et caisse CIPAV) 18,5k
Rémunération net 61,5k
IR pr un couple marié sans enfants = 6,1k
Net de toute taxe et impots = 55,4k

REPONSE
il convient de detailler vos charges professionnelles pour voir ce que vous y comprenez
d'apres ce que je comprend, vous allez exercer en BNC
vous attendez quoi : quelqu'un pour valider vos charges sociales ou votre impot sur le revenu?

Est ce qu'il faut comparer par rapport à une eurl à l'is?
si c'est le cas, il convient egalement de definir votre remuneration de gerance

il convient de detailler vos charges professionnelles pour voir ce que vous y comprenez

=> Une partie du loyer de mon domicile, ordinateur, imprimante, abonnement portable, facture adsl et fixe, indemnité forfaitaire de 20€/j.. D'ailleurs, j'aimerais bien savoir ce qu'on pourrait mettre de plus ?...
Par exemple, quel part d'une voiture en LLD pourrait passer dans les charges, quel part de l'essence et de l'assurance?... Sachant que ma voiture me serrt uniquement à aller chez le même client chaque jour...

d'apres ce que je comprend, vous allez exercer en BNC
=> Oui, en tant qu'ingénieur conseil, donc profession libéral non réglementé

vous attendez quoi : quelqu'un pour valider vos charges sociales ou votre impot sur le revenu?
=> Je veux bien mais je pense que mon calcul doit être plus ou moinns correct non ?...

Est ce qu'il faut comparer par rapport à une eurl à l'is?
si c'est le cas, il convient egalement de definir votre remuneration de gerance
=> OUI, je voudrais savoir quel statut juridique et fiscal est le plus intéressant... EI ou EURL ou SARL ?...
Pour ma rémunératiion de gérance, il me faut juste 3000 net par mois considérant mon train de vie...

D'avance merci bcp... Cdt.

envoyer moi un message prive afin que je vous effectue les simulations necessaires

Bonjour,

> je ne comprends pas d'ou sorte vos 11%

Prélèvement social à payer sur les dividendes bruts.

> 1 / Je ne comprend pas votre calcul.
> Si on a 80k de résultat (CA - frais professionnel), les charges sociales
> que je dois payer ne serait que de 23% ? Puisque vous me dites qu'il
> resterait 61,5k que je peux toucher net...

Les taux de charges sociales s'appliquent à des résultats après charges sociales. Cela veut dire que vos 80 continennent à la fois votre net et les charges sociales déductibles.

Ces charges sociales sont donc égales à : 80/130% x 30% = 18,5k

> 2/ On peut se verser des dividendes avec une entreprise individuelle?

Non.

> Je sais qu'il faut malgré tout payer 11% de charges puis le reste
> est imposé mais à quel point pour un homme marié sans enfants
> par exemple ?...

Cela dépend de tous vos revenus (pas seulement ceux de votre activité). Ce n'est pas un problème lié à la fiscalité de l'entreprise, mais à l'impôt sur le revenu.

> 3/ Vous pensez que l'EI n'est pas adapté pour moi ? Quel avantage
> aurait l'eurl ou la sarl puisque je n'ai aucun patrimoine à protéger ...

La responsabilité limitée a très très peu d'utilité dans une entreprise à activité libérale sans salariés et sous-traitants. Ce n'est donc que dans quelques cas que cela représente un avantage important. Mais elle représente cependant une sécurité de base dans certains projets qui ne peut être négligée.

Attnetion : Ne pas avoir de "patrimoine à protéger" n'est pas une raison valable pour la trouver inutile. En effet, ce n'est pas seulement pour votre patrimoine passé, c'est aussi pour votre patrimoine à venir. Il y a de nombreuses personnes qui des années après la disparition de leur entreprise continue à avoir des saisies sur leurs rémunérations pour payer le solde de leur liquidation.

Il y a des éléments avantageux ou moins dans la structure de société.

Avantages :
- possibilité de lisser vos revenus,
- permettre une meilleure séparation pro/non pro,
- permettre de garder des montants en réserve juste imposés à l'IS sans charges sociales et IR,
- bénéficier du régime fiscal des traitements et salaires pour le gérant majoritaire (sans avoir besoin d'AGA ou CGA),
- choisir de prendre des dividendes (non imposables à l'IR en raison des abattements en dessous d'un certain seuil),
...

Inconvénients ;
- Complexité de la gestion,
- Le droit à respecter (bien séparer les biens de la société des siens propres), juridique à mettre en oeuvre,
- Le coût généralement un peu plus élevé du suivi comptable,
...

Je n'arrête pas de lire les articles de ce forum mais je n'arrive tjr pas à choisir le meilleur statut me concernant... Est ce que quelqu'un pourrait maider sans répondre cela dépends de mon statut ou dépend de je ne sais quoi...

Voilà toutes les infos me concernant, je suis marié sans enfants et aucun revenu à part ceux de mon activité en tant que freelance ingénieur conseil... Je facture 500eur/jour et je travaille 200 jours/an, soit un CA de 100k...

Charges professionnels :
portable 2500eur
gsm 500eur
impression 500eur
abonnement adsl+fixe 750eur
abonnement gsm 750eur
Soit un total de 5000 eur de charges professionnelles

Soit un résultat brut de 95k

Montant des charges sociales pour un statut TNS en BNC
95/1,32*32% = 23k

Soit un résultat net de 72k surlequel il reste l'IR uniquement à regler...

Question 1: Etant donné que je n'ai aucun autre revenu pour mon couple et que nous n'avons pas d'enfants, donc 2 part fiscal, est ce qu'il s'agit là du meilleur statut pour gagner le plus au final ?

Queston 2: Mes calculs ci-dessous sont ils exact ? Les charges sociale sont ils bien de 32% globalement incluant taxe professionnel etc... ? Ou y a t il des factures à payer que l'on oubli de compter ici ?

Question 3: Qqun peut il faire une simulation en eurl ou sarl soumis à l'IS avec tout les détails.. ? Frais comptable et de gestion supérieurs inclus...

D'avanc merci d votre aide.
Cordialement.

Autre question relative au régime EURL avec IS :

Si CA=100000€/an,
si je me verse comme salaire 3000€brut/mois soit 36000€/an,
si je compte env. 5000€/an de frais,

1°/Puis-je me verser 59000€ de dividende en fin d'année ?
REPONSE
Non vous oubliez de deduire
les charges sociales sur votre remuneration
l'impot societe que vous devez verser sur ce resultat
15% jusqu'a 38 120 euros
33% au dela

puis apres dotation a la reserve legale 5% jusqu'a 10% du capital


2°/Les différente et diverses cotisation (sexu, retraite, etc.) (34% ?) sont-elles calculé sur le salaire ou sur le salaire + dividende ?

les charges sociales sont calcules sur le salaire
concernant les dividendes vous aures les 11% de CSG

3°/ Les dividendes sont-ils soumis à l'IR sous le même barême quun 'salaire ?

NON Abbatement de 40ù et abbatement fixe en fonction de votre situation maritale + credit d'impot au maximum de 230 euros ( si marie ).

Bonjour,

> Soit un résultat brut de 95k
> Montant des charges sociales pour un statut TNS en BNC
> 95/1,32*32% = 23k
> Soit un résultat net de 72k surlequel il reste l'IR uniquement à regler...

Attention, vous raisonnez ici en créances dettes.

Ce n'est pas comme cela que se fera le calcul chaque année. La première année vous aurez +/- 95k de résultat et +/- 32% de charges sociales dessus.

> Question 1: Etant donné que je n'ai aucun autre revenu pour mon
> couple et que nous n'avons pas d'enfants, donc 2 part fiscal, est ce
> qu'il s'agit là du meilleur statut pour gagner le plus au final ?

Non.
Société serait plus avantageuse.

Mais cet avantage sera de quelques milliers d'euros qui seront contre balancé par la complexité de la structure et le coût de départ et de fin.

> Queston 2: Mes calculs ci-dessous sont ils exact ? Les charges sociale
> sont ils bien de 32% globalement incluant taxe professionnel etc... ?
> Ou y a t il des factures à payer que l'on oubli de compter ici ?

La taxe professionnelle n'est pas une charge sociale. Elle dépend de la commune et en BNC de votre CA.

Quels sont les cout de début et de fin pour une sarl ?
Comment faites vous le calcul des quelques milliers d'euros de différence entre ei et sarl/eurl ?
Enfin, le calcul des charges me déroutent completement... Vous m'aviez dit vous meme qu'il faut faire le calcul comme suit :
95k / 1,32 *32% = charges à payer soit 23k et maintenant vous me dites le contraire ???...

Cordialement.

Bonjour,

Création (si vous faites le juridique vous même) : +/- 500 euros (pour greffe + annonce légale).

Mise en dissolution et liquidation (si vous faites le juridique vous même) : +/- 1000 euros (pour greffe + 2 annonces légales + enregistrement aux impôts).

> Comment faites vous le calcul des quelques milliers
> d'euros de différence entre ei et sarl/eurl ?

Les calculs sont bien longs et au cas par cas.

Ce qu'il faut retenir :
- l'avantage des dividendes n'est possible que si l'on peut laisser de l'argent dans l'entreprise jusqu'à l'année suivante sans ses rémunérer,
- les dividendes sont plus avantageux que la rémunération avec cotisations BIC,
- pour les cotisations BNC, les dividendes ne sont clairement avantageux qu'en dessous de 38120 euros de résultat, au dessus le différentiel existe mais est moins grand.
- une structure société coûte plus cher à faire fonctionner qu'un BNC et le différentiel ne doit pas être omis dans le calcul des avantages retirés du système.
- les sociétés ont des avantages autres que le pur avantage pécunier.

> Enfin, le calcul des charges me déroutent completement...
> Vous m'aviez dit vous meme qu'il faut faire le calcul
> comme suit :
> 95k / 1,32 *32% = charges à payer soit 23k et maintenant
> vous me dites le contraire ???...

Quand on compare le coût global de l'un (BNC) par rapport à l'autre (BIC) sur le long terme, on prend une situation équilibrée. C'est à dire une situation dans laquelle votre CA et vos frais sont stables sur au moins 4 ans. Or les charges sociales se calculent sur un résultat après charges sociales.

En fait les calculs réels en BNC se font aux encaissements décaissements (même si à long terme cela revient à avoir payé environ la même chose qu'en créances dettes). Donc vous calculez +/- 30% (ou 32% pour être large) du résultat après les charges sociales payées dans l'année pour avoir les charges sociales à payer qui seront régularisées plus tard.

Rappel : Il est conseillé en BNC de laisser sur le compte pro (ou livret) 50% pour faire face aux charges sociales et aléas. Après quelques années le surplus des premières années pourra être dépensé.

J'ai fait une simulation au niveau de l'ir que j'aurais en me rémunérant en TNS au maximum de ce qui ressort au vu d'un ca de 100K... 100-5k de frais pro-23kde charges sociales=72k

je trouve un impot moyen de 14,42%, soit en dessous de 15% alors que je suis marié sans enfants...

Or en société le taux minimal de l'IS est de 15%, pouvons nous en conclure que dun point de vue pécunier cela n'est pas intéressant d'aller vers une société?..

Cordialement.

Bonjour,

RAPPEL :
- Vous ne payez les charges sociales QUE sur la rémunération, pas sur les dividendes.
- Les dividendes ne sont pas imposés directement à l'IR mais ont des abattements.

Donc 30k en TNS fait l'objet de charges + IR, soit dans mon cas, il me reste environ 20k... 30/1,32=22,7k-15%d'ir=19,3k net

Et 30k de dividendes fait l'objet de 15%d'IS + 11% decharges + Ir après abattement de 40%, Soit 30-15%=25,5k surlequel on ponctionne les charges de 11%, soit 23k env. Enfin, l'ir sur 60% nous fera un net de 21k...

Est ce que le cout d'une société finalement ne vaut pas les 1,7k qu'on a en plus.. ? A moins que mon calcul soit faux...

Cordialement.

Bonjour,

Le gain est entre 5k et 2k pour des dividendes de +/- 38k.

Il y a d'autres avantages à la société comme être en créances-dettes.

1 / Je peux en conclure que mes calculs sont bon et que je n'oublis rien n'est ce pas ?

2/ Que veut dire etre en creance/dette et quel en l'intéret ?

3/ Je ne vois aps d'avantagee à la société dans mon cas puisque je peux notamment proteger mon habitation principale en EI et qu'en plus, la société ne semble pas présenter d'avantage au niveau pécunier... Qu'es ce que j'oublis dans les avantages de faire une sarl?

Merci bcp.

Cordialement.

Bonjour,

> 1 / Je peux en conclure que mes calculs sont bon et que je
> n'oublis rien n'est ce pas ?

Vous avez omis l'abattement de +/- 3100 euros sur la base imposable et le crédit d'impôt de +/- 230 euros (sur les dividendes il y a abattement de 40% + abattement de 3100 euros pour un couple + un crédit d'impôt de 230 euros).

Par ailleurs, sur la rémunération du gérant majoritaire, l'impôt n'est pas calculé sur 100% de la rémunération, mais uniquement sur 90% de celle-ci (le gérant majoritaire est assimilé salarié et bénéficie en effet sur la rémunération de son travail de 10% d'abattement pour frais). Ce qui fait baisser de plus de 10% votre IR.

> 2/ Que veut dire etre en creance/dette et quel en l'intéret ?

En créances dettes, les produits sont comptés quand ils sont réalisés pas quand ils sont payés et les charges sont rattachées de même à l'exercice auquel se rattache l'activité sur laquelle ils portent.

En BNC classique, vous êtes aux encaissements/décaissements, cela veut dire que vos produits sont uniquement ce que vous encaissez sur une année (ce que l'on vous paye) et les charges ce que vous décaissez (ce que vous payez).

> 3/ Je ne vois aps d'avantagee à la société dans mon cas puisque je
> peux notamment proteger mon habitation principale en EI et qu'en
> plus, la société ne semble pas présenter d'avantage au niveau
> pécunier... Qu'es ce que j'oublis dans les avantages de faire une
>sarl?

Vous devriez lire les autres fils du forum, c'est cité souvent. Quelques idées phares :

1 - Il y a un avantage pécunier (petit mais réel) si vous maximisez vos dividendes.

2 - Il y a des avantages en terme d'impôt puisque vous bénéficiez des 10% d'abattements pour frais.

3 - Il y a une séparation claire entre vous et la structure.

4 - Cela permet d'avoir pour l'IR des revenus réguliers et un lissage des cotisations sociales.

Est ce que cela veut dire que pour un EI en BNC classique, on devra payer un IR surévalué tout simplement parce que les charges de l'année N sont à payer en N+2 ?

En effet, la première année les charges sont calculés sur un forfait largemetn inférieur au 100k de CA par exemple... Ne peut on pas faire une provision pour charges à payer ? Si oui, alors le système créanceS/dettes n'a plus d'intérêt... Si non, je comprends mieux...

Encore merci.

Cordialement.

Bonjour,

Vous avez compris.

En encaissements décaissements, les provisions ne sont pas possibles. En société, vous pouvez vous rémunérer uniquement ce que vous avez décidé et être imposé à l'IR uniquement dessus.

Et qu'en est il de l'IS ? Car c'est bien de pouvoir ne pas se rémunérer de trop et de laisser dans la société mais si c'est l'IS qui s'y applique au lieu de l'IR, y aurait plus d'intéret...

Cordialement.

Bonjour,

Même en considérant l'IS, à partir d'un certain montant de revenus, les dividendes sont plus avantageux. Mais le calcul doit être fait au cas par cas.

Si vous ne pensez pas arriver à une imposition à l'IR de 30%. C'est moins intéressant au niveau pécunier.

Est ce à dire que tant que je ne suis pas imposé à 30% ou + à l'IR, il n'est pas TRES avantageux au niveau pécunier de faire une société ?

Si oui, alors dans ce cas, pkoi faire une société dans mon cas ?
-aucun patrimoine à protéger, le jour ou j'en aurai un, je passerai en société
-pas ou peu d'intéret pécunier
- ? Reste-t-il des arguments valable à considérer ?

D'avance merci.
Cordialement.

Bonjour,

J'ai écris si vous NE pensez PAS.

Depuis le début du fil, vous ne lisez pas, vous cherchez à interpreter comme vous le souhaitez et toujours dans le même sens.

Vous désirez une réponse qui dépend de beaucoup de facteurs.
Et on ne peux pas prendre la décision à votre place.

Rappel : Etre un entrepreneur individuel, c'est devenir un patron et donc choisir pour son entreprise. Vous devez donc faire un choix. Vous avez les éléments en main, à vous de voir ce qui vous semble le plus avantageux pour VOUS.

Si vous trouvez la société trop complexe et que vous n'avez pas confiance en cette structure (comme le prouvent vos questions identiques posées à plusieurs reprises dans ce fil), créez une EI avec AGA et ne vous prenez pas la tête outre mesure.

Bref, si le gain en société qui dépend de plusieurs facteurs doit vous faire avoir des cauchemars, créez en EI.

Effectivement, je NE pense PAS arriver à une imposition de + de 30% à l'ir... DONC, l'avantage pécunier est négligeable d'après ce que vous dites.

Vous semblez dire que tout est trop compliqué et que tout dépends de tout. Je suis débutant mais je pense qu'en posant un certain nombre d'hypothese, on doit arriver à UN et un seul statut approprié...

Au vu des infos que j'ai, je n'arrive pas à faire la synthese d'où mes questions répétitives... Rassurez vous, si créer une société est plus intéressant, c'est le choix que je ferai... Encore faut il que ce soit justifié !!!

Cordialement.

Bonjour,

Il n'y a pas que le pécunier à prendre en compte. Mais puisque c'est l'élément principal pour vous : Le gain, compte tenu de votre situation familiale, est assez faible en société aujourd'hui. Le statut qui est bon aujourd'hui à l'instant T n'est peut-être pas celui qui sera le meilleur demain à T+1.

Vous souhaitez un système simple. Créez donc une EI avec AGA.

Vous devez faire un choix. La balle est dans votre camp.

Encore une fois, je veux être exhaustif et faire un choix en connaissance de cause :

- aspect pécunier négligeable jusqu'au jour ou je serai imposé à 30% pour l'IR => Choix approprié: EI
- pas de patrimoine à protéger donc EI approprié jusqu'a ce que j'ai une résidence secondaire à protéger puisque la résidence principale peut etre protégé en EI en faisant une déclaration d'insaisassibilité devant notaire
- Je ne pense pas avoir tout considérer et avoir été exhaustif ... ?...

Et l'objet de mon étude eest de considérer TOUT les éléments avant de faire un choix, et non le faire en considérant les 2 elements cités ci-dessus en laissant de coté le reste => cela reviendrai a faire un choix à l'aveuglette... ce que je ne souhaite pas faire!

Encore merci pour votre aide.

Cordialement.

Bonjour,

Il ne faut pas considérer seulement le patrimoine actuel, mais aussi futur. Vos dettes peuvent vous poursuivre toute votre vie. Mais on est protégé que de façon limitée en société de toute façon si on n'a pas de sous traitants ou salariés.

A force de vouloir être exhaustif, vous risquez de tout mettre sur le même plan. Par ailleurs, sur les éléments cités, vous n'avez gardé que le pécunier (vous gagnez par rapport à une situation salariée dans les deux cas, mais vous cherchez à avoir la situation qui rapporterait toujours le plus, ce qui n'existe pas).

Il y a aussi :
- la séparation concrète des deux activités,
- la visibilité comme société,
- la facilité pour céder la structure de manière transparante en restant salarié du repreneur par exemple,
- la possibilité de vous associer dans créer d'autre structure,
- la possibilité de vous développer avec salarié et sous traitant avec un minimum de protection,
- le possibilité d'être pris comme intervenant par les structures refusant les indépendants en EI,
- ...

Ok, ce sont là des éléments importants liés à l'image professionnel et qui mène effectivement à la création d'une société plutot qu'une EI.

Est ce qu'il est possible d'évaluer les couts
- de création d'une sarl
- de fonctionnement d'une sarl
- de fermeture dune sarl

encore une fois d'une manière plus ou moins exhaustive?...

Encore & encore merci pour vos réponses.

Cordialement.

Est ce qu'il est possible d'évaluer les couts
- de création d'une sarl
- de fonctionnement d'une sarl
- de fermeture dune sarl

REPONSE
Les couts de creation sont les frais de formalites ( greffe et annonces legales cela ne devrait pas depasser 500 Euros : 'est pour etre exhaustif )
il faudra rajouter les d'avocats si vous faites faire les statuts par une personne tiers (les tarifs sont libres )

frais de fonctionnement : il n'y a pas de grosse difference entre le fonctionnement d'une EI ou d'une societe
si BNC comptabilite de tresorerie donc plus simple au niveau comptable
si entreprise en societe, comptabilite en creances et dettes : un peu plus lourd mais la difference de cout ne doit pas etre un frein ( cela reste somme toute negligeable )

frais de dissolution : ce sont des cout de formalites ( maximum 1000 Euors ) je n'ai pas les chiffres en tete
je me permets d'etre surpris qu'un createur se demande quels sont les cout de fermeture pour faire son choix
quand on est createur on ne pense pas forcement a cet aspect des choses ( sinon il vaut mieux rester salarie )

pour conclure et pour rejoindre mon confrere, vous ne pouvez pas tout comparer surtout en faisant appel aux reponses dans ce forum

eventuellement si vous avez des doutes, allez faire valider votre projet par un expert comptable en posant toutes les hypotheses de frais de votre entreprise et de remuneration souhaitee
pour les questions juridiques, prenez contact avec un avocat qui vous detaillera les deux aspects de l'entreprise

je rejoins pour ma part mon confrere HMG, creer eventuellement en EI avec AGA, vous limiterez les frais de depart (et eventuellement les frais de fermeture ) ainsi que les frais de fonctionnement
si ca marche bien il sera bien assez temps de passer en Societe par la suite ( il y aura bien evidement des couts de formalites à constater )
la mise en societe à l'is est irrevocable et seule la dissolution met fin a la societe
en EI, on peut toujours faire la demarche du passage en societe
eo

Bonjour,

Le choix du statut EURL à l'IS étant fait, j'ai effectué une simulation et tenté de voir l'intérêt de se rémunérer en dividende ou en salaire de gérant... Il apparait dans mon tableau excel les résultats suivants sachant que je serai affilié à cipav pour la retraite :

Rémunération du dirigeant / résultat après IR / résultat net total (rémunération du dirigeant + dividende)

39 000 60 319 64 457
46 660 60 040 64 652
54 770 59 689 64 900
62 870 58 194 64 459


On peut constater qu'au niveau de CA qui est le moyen, soit 100k, que le fait de se rémunérer en dividende ou en salaire ne change pas grand choseà part un niveau de l'IR qui augmente de 2000 euros entre un salaire de 39k + reste en dividende & salaire de 62,8k + reste en dividende...

Si on met de coté l'asspect IR, pourlequel je trouverai des moyens davoirr des réductions pour payer 0 impots (investissement locatif, donation à des associations permettant de réduite l'import etC...), pouvons nous conclure qu'il vaut mieux se rémunérer en salaire pour 1 raison principale, c'est qu'au lieu de payer l'is et les cotisations sociales, c'est les cotisations à la cipav qui s'en retrouvent augmenté => résultat : une retraite bien meilleur dans 40ans...

Je ne sais pas si j'ai donné suffisamment de détails pour que l'on puisse répondre à ma question mais, en tout cas, je fais de mon mieux...

Encore merci à ceux qui pourront me répondre.

Cordialement.