Forum
Rachat d'une activité freelance en BNC
Bonjour, je suis actuellement formateur en maintenance industrielle, habilitation électrique, technique de froid.
A la suite d'un complément de ma propre formation, le formateur m'annonce qu'il cherche à revendre son activité.
Interessé, je me renseigne donc des modalités à suivre et pièges a eviter.
Son activité est en regime BNC avec un CA 80 000 euros.
Il me propose donc la revente au prix du CA. Est-ce les modalités? (il fournit son carnet d'adresse, son suivi pendant 1.5 ans (j'en parlerais plus tard), une activité d'un an, et site web).
Pour l'activité, il me propose donc au départ de travailler ensemble, c'est à dire pour ma part de ne pas lâcher complètement mon activité (un 70/30) afin que ma propre activité se developpe et qu'il me présente, ensuite passer a 100% et lui passer en 50/50.
Par consequent, il serait donc employé : comment cela fonctionne t-il ?
Je doit directement le declarer en temps qu'employé ou existe t il une solution comme associé ou quelque chose dans le genre ?
Il desire ensuite pour sa fin d'activité un licenciment à l'amiable (lol) : qu'elles en seront les conséquences financièrement pour moi ?
Je poserais le reste de mes interrogations plus tard : chaque chose en son temps.
Merci d'avoir pris la peine de me lire,
PS : pour l'ensemble de ces questions, auprès de quel organisme puis je me retourner ?
A bientot
😉 é
A la suite d'un complément de ma propre formation, le formateur m'annonce qu'il cherche à revendre son activité.
Interessé, je me renseigne donc des modalités à suivre et pièges a eviter.
Son activité est en regime BNC avec un CA 80 000 euros.
Il me propose donc la revente au prix du CA. Est-ce les modalités? (il fournit son carnet d'adresse, son suivi pendant 1.5 ans (j'en parlerais plus tard), une activité d'un an, et site web).
Pour l'activité, il me propose donc au départ de travailler ensemble, c'est à dire pour ma part de ne pas lâcher complètement mon activité (un 70/30) afin que ma propre activité se developpe et qu'il me présente, ensuite passer a 100% et lui passer en 50/50.
Par consequent, il serait donc employé : comment cela fonctionne t-il ?
Je doit directement le declarer en temps qu'employé ou existe t il une solution comme associé ou quelque chose dans le genre ?
Il desire ensuite pour sa fin d'activité un licenciment à l'amiable (lol) : qu'elles en seront les conséquences financièrement pour moi ?
Je poserais le reste de mes interrogations plus tard : chaque chose en son temps.
Merci d'avoir pris la peine de me lire,
PS : pour l'ensemble de ces questions, auprès de quel organisme puis je me retourner ?
A bientot
😉 é
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hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Copie de la réponse que j'ai laissé sur un autre forum :
Bonjour,
> son prix de revente représente son CA est ce la
> modalité?
Selon les professions, c'est possible.
Mais attention : Cela vous coûtera plus qu'une année de CAHT.
Vous vous engagez aussi à le garder comme salarié et à le licencier. Cela représente des coûts importants notamment s'il n'y a qu'une personne active dans l'entreprise actuellement (lui). S'il est rémunéré en TNS, il coûte peu en charges sociales. Si vous devez le salarier, il coutera plus ET vous n'aurez peut-être pas de quoi vous rémunérer vous-même (si l'entreprise fait vivre une personne, elle ne pourra pas en faire vivre 2).
> où verifier l'exactitude de ses chiffres
Demandez les 2 dernières déclarations d'impôts (selon le régime 2035 ou 2031 ou 2065).
Demandez aussi les déclarations de TVA et les attestations URSSAF s'il est indépendant.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
gaz01
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 8 mai 2007merci pour votre réponse:
vous me dite : Vous vous engagez aussi à le garder comme salarié et à le licencier. Cela représente des coûts importants notamment s'il n'y a qu'une personne active dans l'entreprise actuellement (lui). S'il est rémunéré en TNS, il coûte peu en charges sociales. Si vous devez le salarier, il coutera plus ET vous n'aurez peut-être pas de quoi vous rémunérer vous-même (si l'entreprise fait vivre une personne, elle ne pourra pas en faire vivre 2).
Pourquoi cela représente il des couts important ? à savoir que losrque je le licencierais je serais MOI en pleine activité (dans ce ca là aussi cela représente des frais important?)
je vais me renseigner sur la renumeration en TNS (je ne sais pas ce que c'est) je pensais aussi peut etre à la solution de s'associer qu'en pensez vous?
et encore merci pour la pertinence de votre reponse à : > où verifier l'exactitude de ses chiffres - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
> Pourquoi cela représente il des couts important ? à savoir que losrque
> je le licencierais je serais MOI en pleine activité (dans ce ca là aussi
> cela représente des frais important?)
Disons qu'il est salarié (pour les droits à chômage dont vous parlez) avec une rémunération nette de 1500 par mois. Il vous coûte donc :
- 2800 euros par mois
- 3 mois de préavis (si cadre)
- indemnité de licenciement (selon ancienneté comme salarié)
- risques au prud'hommes car pour un licenciement : il faut des raisons.
Imaginons le salarié 3 ans : cela vous coute déjà +/- 110 000 euros.
NB : En dessous de 6 mois pas de droits chômages (et limité à 7 mois pour 6 mois de salariat).
> je vais me renseigner sur la renumeration en TNS (je ne sais pas
> ce que c'est)
Comme un indépendant. Travailleur Non Salarié.
> je pensais aussi peut etre à la solution de s'associer qu'en pensez
> vous?
Avec cette personne ?
Tout dépend du temps en question.
> et encore merci pour la pertinence de votre reponse à : > où verifier
> l'exactitude de ses chiffres
Voir message précédent : demandez les 2 dernières liasses fiscales + les TVA des 2 dernières années + échéancier urssaf des 2 dernières années (si c'est un indépendant.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
gaz01
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 8 mai 2007pour cette partie:> et encore merci pour la pertinence de votre reponse à : > où verifier
> l'exactitude de ses chiffres
je vous remerciais en faite lol
pour la question de licensiment merci car je ne voyais pas du tout ce point de vu
je crains d'etre naif mais pour ceci :risques au prud'hommes car pour un licenciement : il faut des raisons
si c'est de comme un accord car c'est lui qui souhaiterait que cela se passe ainsi y a t il moyen d'etre sur qu'il n'attaque pas au prud'homme
je ne crois pas que je puisse lui demander un ecrit ??? et un CDD ne serait ce pas la meilleur solution si il veux toucher le chomage - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
> si c'est de comme un accord car c'est lui qui souhaiterait que cela se
> passe ainsi y a t il moyen d'etre sur qu'il n'attaque pas au
> prud'homme
Aucun moyen.
> je ne crois pas que je puisse lui demander un ecrit ???
Non il ne faut pas.
> et un CDD ne serait ce pas la meilleur solution si il veux toucher le
> chomage
Eventuellement, mais il y a une limite dans le temps à un CDD et une prime de précarité non négligeable à la fin (10%).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
gaz01
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 8 mai 2007cela va finir par faire léche botte mais encore merci il va vraiment falloir que je vois tout cela avec lui et surtout de voir pour combien de temps il comptait toucher le chomage car les conditions que vous m'avez decrites ne me parraisse pas trop envisageable financierement (peut etre les 10% de fin de contrat mais quand est il si il n'est pas travailleur salarie? sur quoi cela se base t il?)
dans tous les cas tout semble correct et il tient vraiment a m'accompagner dans cette aventure il ne veux pas que ce qu'il a bati tombe aux oubliettes ;-)
je crois que je vais negocier le rachat et lui filer une prime en fin de collaboration
ca je peux le faire ? si il est en TNS
comment justifier cette sortie d'argent? je ne veux en aucun cas etre hors la lois mais j'aimerais vraiment pouvoir repondre a ses conditons dans les meilleurs conditions bien sur (financierement vous vous en douter bien ) et sans que cela entraine de gros prejudice a la societe
cordialement (pour reprendre votre signature) - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
S'il est individuel, vous rachetez son activité avec conditions suspensives et vous pouvez notamment préciser qu'un montant sera versé à la fin (il peut donc déclarer les sommes dans son activité).
S'il est en société, vous rachetez une partie de ses parts avec un accord sur le prix du solde des parts plus important.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
gaz01
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 8 mai 2007C'est exactement la situation, il est individuel
je suis super content qu'il existe une solution je vais donc faire comme cela c'est à dire rachetez son activité avec conditions supensives et préciser qu'un montant sera versé à la fin
nous avons rendez vous tres prochainement avec son comptable afin que je puisse obtenir les documents que vous m'avez cités
je commence à travailler avec lui (enfin pour lui dans un premier temps) au mois de septembre c'est à dire 2 jours par semaine (je conserve mon emploi à temps partiel) histoire de lancer la "machine" jusqu'a inverser la tendance sois moi a 100% et lui 50% puis fin d'activité
je vous informerais de la suite de cette aventure et encore merci pour ces informations
(je n'hesiterais pas à vous sollicitee au cas où et conseiller votre forum pour la meme occasion)
mickael - Contacter en MP
gaz01
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 8 mai 2007Bonjour, voila nous nous sommes entendu avec Mr X aujourd'hui j'ai créer ma propre entreprise je vais vous xpliquer tout cela clairement (enfin j'espere) pour que vous puissiez m'aider de nouveau
Comme je ne me sentais pas prêt à me lancer à 100% j'ai demander a mon employeur actuel un congé a temps parteil pour creation et ou reprise d'entreprise. Chose acceptée
Mr X a donc garder l'ensemble de ses clients, par contre je deviens son sous traitant pour un de ses clients
je lui refacture donc ma prestation
là ou je ne sais comment faire c'est pour le regime fiscale
aujourd'hui je lui facture ma prestation 150 euros ht/jours + frais (je sais cela ne fait pas beaucoup mais le but pour moi n'etant pas faire enorment de benefice pour le depart mais juste obtenir le meme salaire qu'auparavant, bon passons)
Rappel: cette activite ne me prends que 2 jours par semaine sur la periode scolaire
alors dois je me mettre en bnc regime special ou TVA au réel? (La direction generale des impots m'ayant envoyé un courier en m'indiquant de le preciser et que j'avais 3 mois pour le faire)
A savoir que je lui delivre une facture où la tva apparait (car nous avons negocier le prix de la journée de formation HT) ainsi que mes frais avec justificatif
je conserve donc tout cela, et je lui envoie le tout chez son comptable.
en espérant avoir été clair
merci
