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Radiation de ma conjointe-cololaboratrice !
Chers confrères, bonjour à tous,
peut-être vais-je vous citer ici un cas rare ?, Voilà:
Depuis l'année 2006, j'ai déclaré mon épouse en tant que conjointe collaboratrice non rémunéré, celle-ci m'aidant dans quelques tâches quotidiennes. J'ai donc payé sa fraction de cotisation de vieillesse auprès de la CIPAV. Jusque là, tout va bien.
EN début de cette année, elle reçoit, à notre grande surpise, un courrier lui indiquant que suite à non réponse à leur précédent courrier (lequel ???) AR, sur décision du président de la caisse déclare la radiation de mon épouse, incluant l'impossibilité de re-côtiser avant une période de 3 ans !
QUelqu'un saurait-il comment s'y prendre à ma place ?
Merci de vos réactions, cordialement
Delfini
peut-être vais-je vous citer ici un cas rare ?, Voilà:
Depuis l'année 2006, j'ai déclaré mon épouse en tant que conjointe collaboratrice non rémunéré, celle-ci m'aidant dans quelques tâches quotidiennes. J'ai donc payé sa fraction de cotisation de vieillesse auprès de la CIPAV. Jusque là, tout va bien.
EN début de cette année, elle reçoit, à notre grande surpise, un courrier lui indiquant que suite à non réponse à leur précédent courrier (lequel ???) AR, sur décision du président de la caisse déclare la radiation de mon épouse, incluant l'impossibilité de re-côtiser avant une période de 3 ans !
QUelqu'un saurait-il comment s'y prendre à ma place ?
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Delfini
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Gaïa
Nombre de posts : 9Nombre de likes : 0Inscrit : 17 novembre 2007
Vous devez saisir sans attendre la Commission de recours Amiable, pour ce faire adressez votre lettre argumentée au RSI à l'attention de cette dernière.delfini a écrit : Chers confrères, bonjour à tous,
peut-être vais-je vous citer ici un cas rare ?, Voilà:
Depuis l'année 2006, j'ai déclaré mon épouse en tant que conjointe collaboratrice non rémunéré, celle-ci m'aidant dans quelques tâches quotidiennes. J'ai donc payé sa fraction de cotisation de vieillesse auprès de la CIPAV. Jusque là, tout va bien.
EN début de cette année, elle reçoit, à notre grande surpise, un courrier lui indiquant que suite à non réponse à leur précédent courrier (lequel ???) AR, sur décision du président de la caisse déclare la radiation de mon épouse, incluant l'impossibilité de re-côtiser avant une période de 3 ans !
QUelqu'un saurait-il comment s'y prendre à ma place ?
Merci de vos réactions, cordialement
Delfini
