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Refacturation des frais kilométriques
franck.fremert
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22 février 2011
Bonjour,
Je dois refacturer à mon client des frais kilométriques (500km avec un véhicule de 9ch).
Par contre, quelle base dois-je utiliser pour le coût kilométrique ? Je peux prendre n'importe quoi (<5000 par ex) du moment que je le client est d'accord ? Ou je dois me baser sur une estimation de mon kilométrage (donc utiliser le barème 5000-20000 ou >20000) ?
Merci !
Je dois refacturer à mon client des frais kilométriques (500km avec un véhicule de 9ch).
Par contre, quelle base dois-je utiliser pour le coût kilométrique ? Je peux prendre n'importe quoi (<5000 par ex) du moment que je le client est d'accord ? Ou je dois me baser sur une estimation de mon kilométrage (donc utiliser le barème 5000-20000 ou >20000) ?
Merci !
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franck.fremert
Nombre de posts : 180Nombre de likes : 1Inscrit : 22 février 2011Après réflexion, j'imagine que je dois refacturer en utilisant le même barème que pour une avance de frais (c'est à dire > 20000).
Si je fais moins que 20000, je suis supposé faire une facture d'ajustement (dans les faits, je doute que ça se fasse...).
Je suis preneur de vos retours d'expériences en tout cas. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Pour une facturation de votre entreprise à votre client, il n'y a en théorie pas de limite car vous devrez porter en produits ou remboursement de débours ces montants. Cependant, il est plus prudent d'appliquer le barème de l'administration plus de 20000 avec ajustement en fin d'année selon le total parcouru si le client est d'accord.
En effet, cela a un impact au niveau TVA et un montant de remboursements trop fort pourrait être considéré comme un moyen de ne pas payer cette TVA.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
franck.fremert
Nombre de posts : 180Nombre de likes : 1Inscrit : 22 février 2011Très bien, merci pour votre réponse.
Cependant, je parle de remboursement d'IK, il n'y a donc pas de notion de TVA non ? - Contacter en MP
freddys
Nombre de posts : 91Nombre de likes : 1Inscrit : 25 mai 2011Bonsoir,
Si vous faite une facture à votre client alors vous devrez y mentionner la TVA et donc la collectée.
En revanche, si vous faites une note de débours à votre client avec une refacturation exacte des frais sur pièces justificatives alors il n'y a pas de TVA à mentionner.frederic zerbib expert comptable - commissaire aux comptes Exalys Audit & Expertise Expert comptable Paris www.freelance-compta.com frederic.zerbib@exalys-paris.fr - Contacter en MP
jockerdz
Nombre de posts : 112Nombre de likes : 0Inscrit : 13 avril 2010Bonjour,
je rebondi sur ce poste pour poser la question suivante :
Je facture un client en Belgique pour des prestations intellectuelles (conseil IT) qui nécessitent un déplacement de quelques jours par semaine dans ses locaux.
Etant donné la localisation très isolés des locaux du client je fais le déplacement en voiture.
Comment, dans ce cas, refacturer les frais kilométriques au client ?
Quel barème utiliser, sachant que la distance aller/retour avoisine les 600 km ?
Merci de votre aide. - Contacter en MP
findus
Nombre de posts : 3815Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007en général, le client a une politique de frais que tu dois appliquer, tu ne peux pas utiliser ton propre barême.EURL / IS depuis 2008 - Contacter en MP
ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007
et si tu lui posais la question ça ne serait pas plus simple ? j'espère pour toi que c'est mentionné que ces frais de déplacement sont pris en charge par le client.jockerdz a écrit : Bonjour,
je rebondi sur ce poste pour poser la question suivante :
Je facture un client en Belgique pour des prestations intellectuelles (conseil IT) qui nécessitent un déplacement de quelques jours par semaine dans ses locaux.
Etant donné la localisation très isolés des locaux du client je fais le déplacement en voiture.
Comment, dans ce cas, refacturer les frais kilométriques au client ?
Quel barème utiliser, sachant que la distance aller/retour avoisine les 600 km ?
Merci de votre aide.
autre piste : louer une voiture et refacturer les frais de location... - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
A noter, rien n'oblige à utiliser le barème fiscal pour cette facturation de frais. C'est un accord entre votre entreprise et la leur.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Chrisdu78
Nombre de posts : 128Nombre de likes : 0Inscrit : 10 septembre 2012Bonsoir,
Mais du coup, dans ce cas-là, cette facturation augmente-t-elle le chiffre d'affaires ?hmg a écrit : Bonjour,
A noter, rien n'oblige à utiliser le barème fiscal pour cette facturation de frais. C'est un accord entre votre entreprise et la leur.Gérant EURL/IS Exercice au 30/06 Affilié RSI/CIPAV/URSSAF TVA au "mini-réel" - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
De toute façon, cela ajoute des produits.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
