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Régularisation de cotisations 2012
Aurelien
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Aurelien
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22 mai 2012
Bonjour,
Je suis nouvelle sur ce forum mais les discutions que j'ai pu lire m'ont rassuré sur le sérieux de ce forum !
J'ai un ennui et je n'ose pas aller voir directement l'Urssaf sans avoir eu de conseil au préalable.
Je m'explique.
J'ai débuté une activité d'auto entrepreneur en janvier 2012. J'ai décroché un job, mais mon employeur ne voulait m'embaucher que en tant que architecte freelance sous le régime auto entrepreneur. J'ai travaillé comme ça jusqu'en juin, pour un total de 11800euros brut. Je suis tombée malade, j'ai dû arrêter mon travail. J'ai ensuite repris mes études durant un semestre afin de valider mon diplôme.
Le problème c'est que comme une imbécile, je ne me suis pas du tout renseigné concernant mes cotisations. Mon patron m'avais promis de l'aide, que je n'ai jamais vu, et un contrat, que je n'ai jamais vu non plus. Puis j'ai été prise dans les tourments de mon premier job (47h/semaine et grosse responsabilité) et je n'ai pas du tout prêter attention à mes obligations, je me suis laissée dépassé.
Je suis diplômée depuis 4 mois, et je dois faire ma première déclaration d'impôt. Je me suis donc replongée dans mes factures et autre, ma situation entre auto entrepreneur puis étudiante en 2012 étant un peu compliquée pour moi à gérer. Le problème c'est que je me suis aperçue des dépassements de délais de paiements de mes cotisations 2012. Je ne suis pas maligne je sais.
J'aimerai pouvoir rectifier le tir et payer ses cotisations, hors je ne sais pas dans quelles mesures ni à qui m'adresser.
Je suis actuellement en recherche d'emploi, et sans un sous. Existe il la possibilité d'avoir droit à une exonération de la majoration de retard et un échelonnement des remboursements ? Je n'ai subi aucun contrôle, je souhaite de bonne foi réguler ma situation, mais j'ai peur des sanctions et surtout de la majoration.
Que dois-je faire ? A qui dois-je m'adresser ?
Merci d'avance, je suis complètement perdue ..
Je suis nouvelle sur ce forum mais les discutions que j'ai pu lire m'ont rassuré sur le sérieux de ce forum !
J'ai un ennui et je n'ose pas aller voir directement l'Urssaf sans avoir eu de conseil au préalable.
Je m'explique.
J'ai débuté une activité d'auto entrepreneur en janvier 2012. J'ai décroché un job, mais mon employeur ne voulait m'embaucher que en tant que architecte freelance sous le régime auto entrepreneur. J'ai travaillé comme ça jusqu'en juin, pour un total de 11800euros brut. Je suis tombée malade, j'ai dû arrêter mon travail. J'ai ensuite repris mes études durant un semestre afin de valider mon diplôme.
Le problème c'est que comme une imbécile, je ne me suis pas du tout renseigné concernant mes cotisations. Mon patron m'avais promis de l'aide, que je n'ai jamais vu, et un contrat, que je n'ai jamais vu non plus. Puis j'ai été prise dans les tourments de mon premier job (47h/semaine et grosse responsabilité) et je n'ai pas du tout prêter attention à mes obligations, je me suis laissée dépassé.
Je suis diplômée depuis 4 mois, et je dois faire ma première déclaration d'impôt. Je me suis donc replongée dans mes factures et autre, ma situation entre auto entrepreneur puis étudiante en 2012 étant un peu compliquée pour moi à gérer. Le problème c'est que je me suis aperçue des dépassements de délais de paiements de mes cotisations 2012. Je ne suis pas maligne je sais.
J'aimerai pouvoir rectifier le tir et payer ses cotisations, hors je ne sais pas dans quelles mesures ni à qui m'adresser.
Je suis actuellement en recherche d'emploi, et sans un sous. Existe il la possibilité d'avoir droit à une exonération de la majoration de retard et un échelonnement des remboursements ? Je n'ai subi aucun contrôle, je souhaite de bonne foi réguler ma situation, mais j'ai peur des sanctions et surtout de la majoration.
Que dois-je faire ? A qui dois-je m'adresser ?
Merci d'avance, je suis complètement perdue ..
[url]https://www.freelance-info.fr[/url]
[url]https://www.carriere-info.fr[/url]
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kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
D'un côté, il semblerait que vous ayez exercé cette activité illégalement puisque non déclarée et sans contrat signé. La bonne nouvelle c'est que du coup on ne vous réclamera aucune cotisation au titre de cette activité.dreemyy a écrit : J'ai débuté une activité d'auto entrepreneur en janvier 2012. J'ai décroché un job, mais mon employeur ne voulait m'embaucher que en tant que architecte freelance sous le régime auto entrepreneur. J'ai travaillé comme ça jusqu'en juin, pour un total de 11800euros brut. [...] Mon patron m'avais promis de l'aide, que je n'ai jamais vu, et un contrat, que je n'ai jamais vu non plus.
Rappel : la durée légale du travail est de 35h/semaine, et les durées maximales sont fixées à 10h/jour, 48h/semaine et 44h/semaine en moyenne sur une période de 12 semaines consécutives.dreemyy a écrit : Puis j'ai été prise dans les tourments de mon premier job (47h/semaine et grosse responsabilité) -
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012J'ai fait des factures à mon patron en qualité d'autoentrepreneur, donc il a dû me déclarer en principe.
Concernant mon taux horaire c'est un peu la norme dans les métiers de l'architecture, on est bien loin des 35h. Je l'ai souligné pour illustrer mon état de fatigue et de stress, couplé avec ma crédulité de débutante qui ont fait que je ne suis pas du tout à jour dans mes cotisations.
Comment faire pour réguler ma situation ?[url]https://www.freelance-info.fr[/url] [url]https://www.carriere-info.fr[/url] [url]https://www.turnover-it.com[/url] -
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008
Non, votre patron n'avait rien à déclarer. Il vous payait une facture comme n'importe quel autre prestataire. C'est vous qui deviez déclarer vos revenus (auprès de l'URSSAF). Au passage cette méthode de recrutement est illégal (voir explications ici: autoentrepreneurinfo.com/auto-entrepreneur-controles-urssaf-renforces-contre-abus-2012)dreemyy a écrit : J'ai fait des factures à mon patron en qualité d'autoentrepreneur, donc il a dû me déclarer en principe.
Faut pas s'étonner quand on voit le comportement de tels employeurs que certains veulent supprimer ce fichu régime d'auto-entrepreneur...
Je sais, ça règle pas votre souci, mais ça méritait d'être dit car votre situation est proprement scandaleuse (surtout avec un maigre 11 800 € facturé sur 5 ou 6 mois à raison de 47h par semaine...). Le mieux maintenant est de jouer la bonne foi en remplissant votre feuille d'impôt et en envoyant un courrier au RSI en indiquant que vous avez eu de sérieux ennuis en 2012 et que vous souhaitez maintenant régulariser vos cotisations d'auto-entrepreneur. Insistez bien sur le fait qu'il s'agit d'une situation exceptionnelle, due à un empêchement majeur, et non un simple oubli.
Appelez également votre centre des impôts. Ils sont souvent de bon conseil et plus disponibles que le RSI ou l'URSSAF.
Courage !
--
FrançoisFrançois -
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012Merci beaucoup pour vos conseils !
Je sais que c'est de ma faute, je n'ai pas été assez vigilante, mais j'ai vraiment envie d'être réglo !
Concernant la majoration pensez vous qu'il existe des cas où l'Urssaf peut faire un geste ..? Je n'ai vraiment pas cette somme ..[url]https://www.freelance-info.fr[/url] [url]https://www.carriere-info.fr[/url] [url]https://www.turnover-it.com[/url] -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Avec l'URSSAF, c'est "payez d'abord la pénalité", et ensuite demandez une remise de peine...calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
qatruong
Nombre de posts : 1Nombre de likes : 0Inscrit : 17 février 2014Bonjour !
Je suis exactement dans le même cas que toi, et je ne trouve de réponses nulle part...
Pourrais-tu me dire comment tu as réglé cette affaire ?
Merci ! 🙂