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régularisation des charges première année
azouzazouz
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azouzazouz
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2 mai 2008
bonjour,
je suis en ei bnc j'aimerai savoir si je peux déclarer les revenus estimés de premiere annee pour eviter de payer plus d' impots sur une somme qui
ne tient pa compte des charges sociales reeles mais juste d'un forfait la
premiere annee.
Est ce que vous me conseiller a le faire et comment y proceder?
Y'a plusieurs caisses urssaf je n'ai pas encore ete contacte pour le paiement
d'acompte/
Merci de vos témoignages à ce sujet
je suis en ei bnc j'aimerai savoir si je peux déclarer les revenus estimés de premiere annee pour eviter de payer plus d' impots sur une somme qui
ne tient pa compte des charges sociales reeles mais juste d'un forfait la
premiere annee.
Est ce que vous me conseiller a le faire et comment y proceder?
Y'a plusieurs caisses urssaf je n'ai pas encore ete contacte pour le paiement
d'acompte/
Merci de vos témoignages à ce sujet
azouz
Freelance Paris Ile de France
-
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous pouvez demander aux caisses.
Attention :
- si vous sous-évaluez votre résultat, vous risquez une majoration de l'urssaf.
- les caisses abattent certaines cotisations pour la première année.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
fproudho
Nombre de posts : 316Nombre de likes : 0Inscrit : 13 juillet 2007Cherchez DEMANDE DE MODULATION DES COTISATIONS PROVISIONNELLES sur Google, vous aurez le doc à remplir.
Je l'ai fait, "ça fonctionne", hormis qu'ils m'ont comptés une majoration rétroactive que j'ai eu un mal fou à faire annuler.
Mais je ne regrette pas, car sans ça, mon résultat 2007 aurait été bien plus élevé, et l'impot sur le revenu qui va avec. -
titofcasa
Nombre de posts : 109Nombre de likes : 0Inscrit : 21 mars 2007bonjour,
fproudho : quand avez-vos fait la demande, en début d'année ou plutôt en fin ? en fait, mon interrogation est de savoir jusqu'à quelle date limite on peut faire cette demande sans risquer que la modulation ne soit pas prise en compte sur l'exercice en cours...
d'ailleurs, est-ce possible qu'une demande de modulation faite tardivement en 2008 ne soit prise en compte que sur les cotis payées en 2009 ? (ou alors si c'est trop tard, la demande n'est pas prise en compte du tout ?)
merci de vos éléments (je vais demander en parallèle à l'urssaf) -
fproudho
Nombre de posts : 316Nombre de likes : 0Inscrit : 13 juillet 2007La demande est prise en compte quelques semaines après, avec une régulation rétroactive sur les futures cotisations.
Mais si vous attendez la fin de l'année, la régul se fera quand vous payerez vos cotisations 2009 (qui inclueront 2009+2008 réévaluée) et seul votre résultat 2009 sera impacté.
Votre intérêt c'est le faire le plus tot possible pour avoir un RN 2008 non artificiellement gonflé par la quasi absence de charge sociale. -
titofcasa
Nombre de posts : 109Nombre de likes : 0Inscrit : 21 mars 2007le plus tôt est le mieux évidemment mais faut pas se tromper dans le chiffre prévisionnel sous peine de majoration à la con :x
en fait, je n'aurais les éléments me permettant de mesurer avec précision mon CA prévisionnel pour cette année, qu'en Septembre prochain.
j'enverrais donc le formulaire à ce moment là en espérant que ça ne traîne pas au niveau de l'urssaf 😉