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Reprise d'entreprise et ARCE

2 octobre 2019 13:26

Bonjour les Freelances,

1er message sur ce forum que je consulte depuis un petit moment.

Comme beaucoup je me lance dans l'aventure et quitte un poste en cdi pour creer ma structure et vous rejoindre du coté indépendant.

J'ai créé mon eurl pendant que j'étais en poste car c'était la condition pour que je puisse passé en indépendant dans la SSII ou je suis actuellement.
J'ai vu sur unedic, ce forum et ailleurs sur le net que pour obtenir l'ARCE il fallait creer la société après son inscripton à pole emlpoi ce qui n'est pas mon cas.

Ne voulant pas reccreer une autre société (pour le cout et les démarches) j'ai pensé à ceci:

Si je cède mon entreprise à un tiers ou autre et que je la reprend une fois inscrit au PE, pensez-vous que je remplirais les conditions de "création ou reprise d'entreprise" pour obtenir mon ARCE.

Est-ce que certains d'entre vous ont obtenu l'ARCE en commencant les démarche avant d'être inscrit à PE ?

Merci d'avance 😉

hmg 2 octobre 2019 14:52

Bonjour,

Vendre et acheter l’entreprise entraîne bien plus de démarches et est plus coûteux qu’en recréer une.

Créer une eurl IS en ligne, cela coûte l’annonce légale et dans les 40€ de greffe.

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
Chabz 3 octobre 2019 12:13

Bonjour Hmg,

Merci pour votre réponse.

Ca m'embête un peu de changer d'entreprise pour le nom et les démarches qui sont déja finies.

Cela ne pose pas problème de fermer et de reccreer une autre société ?
La banque peut-elle transferer le compte de la premiere à la deuxieme ?
hmg 3 octobre 2019 12:32

Bonjour,

Rien n'est simple puisque c'est administratif.

Est-ce que vous devez fermer la première pour créer la seconde et bénéficier de vos droits ?
Vérifiez déjà cela.

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
Chabz 3 octobre 2019 13:17

Il me semble que on ne peut pas cumuler plusieurs EURL il faudrait donc fermer la 1ere puis dans un second temps créée la 2eme apres inscription à PE.

Que pensez-vous de ceder l'entreprise à 100% à un tier et de rester président de celle-ci, puis de la reprendre une fois inscrit au PE.

Je cherche la manoeuvre la plus simple et rapide je doit recevoir ma fiche Unedic d'ici la semaine prochaine.

L'ARCE représente un vrai plus en terme de sécurité, le temps de trouver une autre mission ou si celle-ci arrive a terme plus vite que prévu.
hmg 3 octobre 2019 13:25

Bonjour,

Le coût de cession et de reprise n’est pas gratuit. Cela veut aussi dire refaire les statuts et renommer un gérant (2 fois).

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
Chabz 3 octobre 2019 13:39

Cela devrait couter une centaine d'euro ?
Et je peux conserver la partie bancaire avec mon capital il me semble.

Si je recréé il faudra abandonner l'ancien captial et déposer un nouveau capital avec la banque donc plus couteux ?
mixomatose 3 octobre 2019 13:54

Chabz a écrit : Il me semble que on ne peut pas cumuler plusieurs EURL
Qui a dit ça?
Bien sur qu'on peut en avoir plusieurs.

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hmg 3 octobre 2019 21:21

Bonjour,
Chabz a écrit : Cela devrait couter une centaine d'euro ?
Et je peux conserver la partie bancaire avec mon capital il me semble.

Si je recréé il faudra abandonner l'ancien captial et déposer un nouveau capital avec la banque donc plus couteux ?
Ce n'est pas une cession de parts.

C'est (arrondis et minimum) :
- une cession
- changement de gérant
- modification du RBE
- changement du siège social ?
et cela 2 fois.
On parle entre 700 et 1000 € (si vous faites tout vous même)

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
Chabz 4 octobre 2019 08:03

mixomatose a écrit :
Chabz a écrit : Il me semble que on ne peut pas cumuler plusieurs EURL
Qui a dit ça?
Bien sur qu'on peut en avoir plusieurs.
Bonjour Mixomatose,

C'est pour cela que j'ai précisé "il me semble", en fait de ce que j'ai pu lire sur le net c'est ce que j'en ai tiré.
On peut avoir plusieurs SARL mais apparement pour EURL on ne peut pas en cumuler deux sur le même secteur d'activité ( après c'est ce que j'ai cru comprendre, je m'y connais pas du tout).

hmg a écrit : Bonjour,
Ce n'est pas une cession de parts.

C'est (arrondis et minimum) :
- une cession
- changement de gérant
- modification du RBE
- changement du siège social ?
et cela 2 fois.
On parle entre 700 et 1000 € (si vous faites tout vous même)
Je le fais via l'aide d'un cabinet d'EC car je ne m'y connais pas assez. Pour la 1ere entreprise je voulais être tranquil plus il fallait que ca se fasse vite.
hmg 4 octobre 2019 13:33

Bonjour,

Donc honoraires en plus : entre 1200 et 1500€.

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
code38 5 octobre 2019 04:48

Chabz a écrit : Ca m'embête un peu de changer d'entreprise pour le nom et les démarches qui sont déja finies.
Alors ne changez pas d'entreprise. Et consacrez le préavis à la recherche de votre première mission en tant qu'indépendant, si elle n'est pas déjà trouvée. Au moins, votre structure existe, c'est ça de moins à faire. Prenez ça comme un avantage.
Je comprends que c'est dommage de ne pas pouvoir bénéficier de l'ARCE ayant créé la société trop tot pour cela mais entre les couts (il faudra aussi apporter un capital pour la 2ème société) et le temps passé pour les démarches, le gain est-il significatif ?

Chabz a écrit : Que pensez-vous de ceder l'entreprise à 100% à un tier et de rester président de celle-ci, puis de la reprendre une fois inscrit au PE.
Que tout cela ressemble quand meme à de la contorsion.
Mon mot d'ordre : l'optimisation ne doit pas se faire au détriment de la simplicité (et sur les sujets de ce forum comme dans le développement logiciel, l'optimisation est vue de manière partielle et le bébé n'est pas forcément avéré).

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