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Résiliation sans délai ?
Matz
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Matz
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3 décembre 2008
Bonjour,
Je suis prêt à signer un contrat en régie avec une ESN (qui est sous traitante d'une ESN qui aura le contrat avec le client...). Un point me chagrine : il est prévu que le contrat se renouvelle de 3 mois en 3 mois, avec une résiliation pour convenance de chaque partie de 1 mois. Classique. MAIS ils ont mis tout un tas de cas pour lesquels ils peuvent résilier quand ils veulent, sans aucun préavis : client pas satisfait, leur contrat avec le client s'arrête etc...
Donc dans les faits, ils résilient quand ils veulent, il suffira de dire que le client est pas content. Et moi je me retrouve sur le carreau sans avoir eu le temps de me retourner.
Ca, c'est classique aussi ? Vous signeriez ça vous ou je fais mettre un délai d'1 mois quelle que soit la raison ?
Merci par avance
Matz
Je suis prêt à signer un contrat en régie avec une ESN (qui est sous traitante d'une ESN qui aura le contrat avec le client...). Un point me chagrine : il est prévu que le contrat se renouvelle de 3 mois en 3 mois, avec une résiliation pour convenance de chaque partie de 1 mois. Classique. MAIS ils ont mis tout un tas de cas pour lesquels ils peuvent résilier quand ils veulent, sans aucun préavis : client pas satisfait, leur contrat avec le client s'arrête etc...
Donc dans les faits, ils résilient quand ils veulent, il suffira de dire que le client est pas content. Et moi je me retrouve sur le carreau sans avoir eu le temps de me retourner.
Ca, c'est classique aussi ? Vous signeriez ça vous ou je fais mettre un délai d'1 mois quelle que soit la raison ?
Merci par avance
Matz
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Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010Oui, c'est classique dans le cas d'une sous-traitance de 3ème niveau. Ils n'ont pas envie de vous payer des jours non travaillés, et si le client final résilie le contrat (lui a probablement un préavis d'un mois), le temps que la SSII transmette l'info à la SSII 2, puis que celle-ci vous transmette à son tour l'avis de résiliation, le mois sera sérieusement entamé.
Il s'agit d'une négociation commerciale. Rien ne vous oblige à signer. Vous pouvez également faire une contreproposition.Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS -
p0ulp3
Nombre de posts : 275Nombre de likes : 110Inscrit : 12 janvier 2010C'est l'offre et la demande je dirais..
Si vous avez 3 autres ESN qui vous proposent mieux (contenu technique, lieu géographique, conditions contractuelles, tarif) alors vous pouvez choisir une de ces ESNs, sinon...
Perso j'ai un contrat sans délai de préavis, ce qui ne m'a pas empeché de travailler sans interruption depuis octobre dernier, donc le préavis n'est pas la panacée (je suis dans le médical actuellement).
A contrario, j'ai des collègues qui étaient avec préavis d'un mois. Le client (grand compte, automobile, avec +1000 personnes sur site) a arreté leur contrat lors du confinement, pas de préavis de payé... Et s'ils ne sont pas contents, ils sont sur de ne plus retravailler avec, donc c'est toujours ce rapport de force qui prime, pas le contrat en lui meme.
Autre exemple, si la SSII est petite (souvent le cas quand elles sont en cascade les unes avec les autres), le jour où elle met la clé sous la porte (arrive plus souvent qu'on ne le croit), votre contrat deviendra caduque en meme temps...
Enfin mettez vous a la place de cette ESN qui est en cascade derriere une autre. Elle ne peut pas prendre le risque de vous payer à ne rien faire si le client arrete du jour au lendemain donc elle cascade les conditions contractuelles sur vous, rien de choquant selon moi.
La vraie question est plutot quelle marge elles prennent si c'est vous qui prenez tous les risques ?
Bref privilégiez les ESN qui sont de bonne taille, et qui ont les reins solides, et demandez plus en tarif pour compenser l'absence de préavis.
Ca ne reste que mon avis évidemment. -
Matz
Nombre de posts : 34Nombre de likes : 0Inscrit : 3 décembre 2008Merci beaucoup pour tous vos conseils. En effet meme si le contrat prévoyait un mois, je ne vais pas les mettre au tribunal s'ils me virent en 2 jours... C'est l'esprit qui compte et ils me disent en effet qu'ils ne peuvent prendre le risque de mettre 1 mois si le client résilie de son coté, mais qu'ils sont là pour trouver une solution qui conviendra à tout le monde en cas de soucis -
niouzz
Nombre de posts : 363Nombre de likes : 27Inscrit : 23 octobre 2017
C'est bien là le problème, si la majorité des freelances faisaient respecter leurs contrats, les ssii sauraient qu'elles ont plus à perdre qu'à gagner à ne pas respecter un contrat commercial signé par les 2 parties (surtout qu'elles n'auront aucun problème à vous faire toutes les misères du monde pour... disons... un non respect de clause de non concurrence, par exemple).Matz a écrit : je ne vais pas les mettre au tribunal s'ils me virent en 2 jours... -
Matz
Nombre de posts : 34Nombre de likes : 0Inscrit : 3 décembre 2008Un Freelance seul ne peut pas se risquer à coller un SSII ou un client au tribunal. Dernièrement un client m'a sorti brutalement en tres peu de temps alors qu'en une requete je requalifiais ma mission en contrat de travail. Mais en agissant ainsi on se grille...
Seule solution : s'associer pour qu'une sorte de fédération puisse faire respecter nos intérêts sans que ça se retourne sur un freelance en particulier, seul contre tous. C'est possible ça, ou utopique ?