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résultat fiscal (2)

Chrisdu78 · 07/29/2015

Bonjour, Pour le calcul du résultat fiscal, qui sert de base au calcul de l'IS, mon EC est parti du résultat net comptable, et a ajouté l'IS (jusque là OK), mais également la CSG non déductible. Cela vous semble-t-il normal ? Je suis novice en la matière, mais par mes lectures, j'ai le sentiment qu'il y a deux écoles en la matière. Merci par avance pour nos réponses. Chrisdu78

Chrisdu78

29 juillet 2015 12:06

Bonjour,

Pour le calcul du résultat fiscal, qui sert de base au calcul de l'IS, mon EC est parti du résultat net comptable, et a ajouté l'IS (jusque là OK), mais également la CSG non déductible.

Cela vous semble-t-il normal ?

Je suis novice en la matière, mais par mes lectures, j'ai le sentiment qu'il y a deux écoles en la matière.

Merci par avance pour nos réponses.

Chrisdu78

Gérant EURL/IS Exercice au 30/06 Affilié RSI/CIPAV/URSSAF TVA au "mini-réel"

hmg 29 juillet 2015 17:42

Bonjour,

En effet, pour ma part, je considère que la CSG non déductible et la CRDS sont non déductible pour le gérant uniquement et s'ajoutent à son net imposable. Au niveau de la société, c'est un avantage en nature pour lui que la société paye (donc un complément de sa rémunération qui est déductible pour la société). Aucun agent des impôts n'a jamais soulevé l'absence de réintégration même lors de contrôle pour mes clients.

Maintenant, d'autres experts comptables réintègrent au niveau de l'IS, mais je ne sais pas ce qu'ils font au niveau de l'IRPP.

Si c'est aussi dans le net imposable, cela voudrait dire qu'il est imposé deux fois (une fois à l'IS et une fois à l'IRPP). C'est donc à voir avec lui.

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

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