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rupture de contrat et clauses abusives
Bonjour,
J'ai signe un contrat de prestation jusqu'au 30 septembre. La SSI m'a envoyé un contrat d'extension mi aout pour fin decembre. A ce jour je n'ai pas fait suite à l’extension car la mission ne me convient (travail différents de l'objet de la mission entre moi la SSII par rapport au travail réel exercé).
La bonne nouvelle, j'ai trouve une nouvelle mission qui commence le 16 septembre a 2 pas de chez moi sur 1 ans et non fin decembre comme pour l'autre.
Comment faire une rupture rapide sans payer les clause particulieres (je sais, je sais, j'aurais du les lire avant de le signer)
Dans le contrat, j'ai les clauses suivantes:
Condition particuliere:
Preavis de rupture: delai de 30 jours
=> comme je n'ai pas signe l'extension, je peux partir le 30 septembre.
Duree/realisation:
Par exception à ce qui précéde, la SSII demande à verser 10000 Euro, nonobstant le droit de demander une indemnisation complementaire du prejudice ainsi subi
soit au non paiement d'une partie des prestations realisees si le client refuse de payer la ou les factures presenteés par la SSII au motif que ce depart anticipe sans respecter le preavis lui cause un dommage; (=> j'ai travaille, le client a signe, la SSII m'a payé; je n'ai pas à subir le probleme de paiement de facture entre le client final et la SSII car ce n'est pas mon probleme)
=> Donc si je casse rapidement le contrat, soit je risque de donner 10k à la SSII, soit payer un equivalent aux mois de prestation payé et valide par le client!
c'est pas un peu abusé, je bosse il se servent; je rompt le contrat car le travail est different de celui cite , et je dois payer la rupture ????
Quels sont vos avis? dois-je prendre un avocat?
MS
J'ai signe un contrat de prestation jusqu'au 30 septembre. La SSI m'a envoyé un contrat d'extension mi aout pour fin decembre. A ce jour je n'ai pas fait suite à l’extension car la mission ne me convient (travail différents de l'objet de la mission entre moi la SSII par rapport au travail réel exercé).
La bonne nouvelle, j'ai trouve une nouvelle mission qui commence le 16 septembre a 2 pas de chez moi sur 1 ans et non fin decembre comme pour l'autre.
Comment faire une rupture rapide sans payer les clause particulieres (je sais, je sais, j'aurais du les lire avant de le signer)
Dans le contrat, j'ai les clauses suivantes:
Condition particuliere:
Preavis de rupture: delai de 30 jours
=> comme je n'ai pas signe l'extension, je peux partir le 30 septembre.
Duree/realisation:
Par exception à ce qui précéde, la SSII demande à verser 10000 Euro, nonobstant le droit de demander une indemnisation complementaire du prejudice ainsi subi
soit au non paiement d'une partie des prestations realisees si le client refuse de payer la ou les factures presenteés par la SSII au motif que ce depart anticipe sans respecter le preavis lui cause un dommage; (=> j'ai travaille, le client a signe, la SSII m'a payé; je n'ai pas à subir le probleme de paiement de facture entre le client final et la SSII car ce n'est pas mon probleme)
=> Donc si je casse rapidement le contrat, soit je risque de donner 10k à la SSII, soit payer un equivalent aux mois de prestation payé et valide par le client!
c'est pas un peu abusé, je bosse il se servent; je rompt le contrat car le travail est different de celui cite , et je dois payer la rupture ????
Quels sont vos avis? dois-je prendre un avocat?
MS
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kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Avant d'envisager des solutions potentiellement conflictuelles, voyez dans quelle mesure le démarrage de la nouvelle mission pourrait être décalé (s'agissant d'une mission d'un an, le client n'est sans doute pas à 1 semaine près, maintenant qu'il a identifié un profil qui lui convient - le vôtre).silverem a écrit : Bonjour,
J'ai signe un contrat de prestation jusqu'au 30 septembre. La SSI m'a envoyé un contrat d'extension mi aout pour fin decembre. A ce jour je n'ai pas fait suite à l’extension car la mission ne me convient [...]
La bonne nouvelle, j'ai trouve une nouvelle mission qui commence le 16 septembre
Cas idéal : le client est ok pour vous faire démarrer 2 semaines plus tard, début octobre. Vous terminez votre mission actuelle et vous enchainez sur la suivante.
Si le client tient à votre présence dès le 16 septembre, voyez avec votre client actuel si vous pouvez prendre quelques jours de congés avant la fin du mois ; vous travailleriez donc à mi-temps chez les 2 clients pendant 2 semaines, puis dès octobre à plein temps chez votre nouveau client. - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012Bonjour,
J'ai ndeja envisage cette hypothese.
Apres discussion avec le nouveau client, celui-ci me souhaite dans ses locaux le 16 septembre car un interne part à cette date. J'ai deja propose à mon client actuel et futur de travailler 50/50 et aucun des deux ne souhaite avoir cette solution.
Donc assez bloquer en fait.
Si je commence le 16 septembre en quittant le client final (en rendant le badge via la securité) et en envoyant un courrier AR comme non renouvellement du present contrat à la SSII, suis-je fautif et devrai payer le prejudice subi à la SSII sur les 10 jours restant? (je pense que les 10 premiers jour de prestations effectué en septembre ne seront pas payer par le client final, donc la ssii ne touchera pas sa commisions et moi mon argent. comme la SSii peux me demander des dommages et interet - elle n'est qu'intermediaire- a t'elle le droit de faire ca???)
Merci par avance,
MS - Contacter en MP
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010Oui la SSII peut vous assigner, ce qu'elle ne fera toutefois probablement pas si c'est une petite société.
Par contre, si elle engage des poursuites, il lui sera facile de démontrer que votre non respect des clauses contractuelles à entraîner pour elle un préjudice (et donc, facile d'en obtenir réparation)
N'oubliez pas que nous évoluons dans un tout petit marché ou tout le monde connait tout le monde. Avoir la réputation d'être peu fiable et de ne pas terminer ses missions est un moyen assez sur de faire beaucoup d'intercontrat.Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS - Contacter en MP
Paul92
Nombre de posts : 1754Nombre de likes : 336Inscrit : 1 avril 2012
Houla, si déjà votre nouveau client n'est pas capable d'accepter un délai de 2 semaines pour une mission à priori longue, ce n'est pas bon signe 😕 .silverem a écrit : Bonjour,
J'ai ndeja envisage cette hypothese.
Apres discussion avec le nouveau client, celui-ci me souhaite dans ses locaux le 16 septembre car un interne part à cette date. J'ai deja propose à mon client actuel et futur de travailler 50/50 et aucun des deux ne souhaite avoir cette solution.
Donc assez bloquer en fait.
Si je commence le 16 septembre en quittant le client final (en rendant le badge via la securité) et en envoyant un courrier AR comme non renouvellement du present contrat à la SSII, suis-je fautif et devrai payer le prejudice subi à la SSII sur les 10 jours restant? (je pense que les 10 premiers jour de prestations effectué en septembre ne seront pas payer par le client final, donc la ssii ne touchera pas sa commisions et moi mon argent. comme la SSii peux me demander des dommages et interet - elle n'est qu'intermediaire- a t'elle le droit de faire ca???)
Merci par avance,
MS - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
Biene sur que vous serez totalement fautif, et à la place de la SSII, je ne me priverai pas de vous réclamer l'indemnité de rupture. Vous vous êtes engagé jusqu'au 30 septembre, tenez vous à cette date. Votre attitude est malheureusement de celles qui valent aux freelances leur mauvaise réputation...silverem a écrit : Si je commence le 16 septembre en quittant le client final (en rendant le badge via la securité) et en envoyant un courrier AR comme non renouvellement du present contrat à la SSII, suis-je fautif et devrai payer le prejudice subi à la SSII sur les 10 jours restant?calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
+1mixomatose a écrit :
Biene sur que vous serez totalement fautif, et à la place de la SSII, je ne me priverai pas de vous réclamer l'indemnité de rupture. Vous vous êtes engagé jusqu'au 30 septembre, tenez vous à cette date. Votre attitude est malheureusement de celles qui valent aux freelances leur mauvaise réputation...silverem a écrit : Si je commence le 16 septembre en quittant le client final (en rendant le badge via la securité) et en envoyant un courrier AR comme non renouvellement du present contrat à la SSII, suis-je fautif et devrai payer le prejudice subi à la SSII sur les 10 jours restant?
Vous pouvez tout à fait essayer de négocier une sortie programmée (d'où ma suggestion de faire du 50/50 sur la période 16-30 septembre). Mais cela doit se faire de façon concertée, en premier lieu avec votre client actuel auprès de qui vous avez un engagement que vous devez respecter.
Concernant votre nouveau client, effectivement si vous lui avez assuré que vous étiez disponible à plein temps dès le 16 septembre alors vous avez commis une faute car ce n'est pas le cas.
Maintenant, vous pouvez toujours lui expliquer que normalement vous étiez disponible à partir du 16 mais que "suite à des imprévus sur votre projet actuel, votre client se trouve en difficulté et vous souhaiteriez pouvoir l'accompagner quelques jours de plus pour assurer la transition avec votre remplaçant." - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012La situation a évolué. j'ai discute avec mon client actuel et il souhaite mettre fin à mon contrat vendredi soir car pas content de mes prestations et trop peu de travail(en fait la mission n'est clairement pas dans mes compétences et différnt du contrat que l'on m'a vendu). Dans ce cas cela arrange indirectement. Mais suis-je toujours fautif vis à vis de la SSII si c'est le client final qui rompt le contrat? et dans ce cas dois-je des dommages et intérêt?
Merci par avance.
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kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
La bonne nouvelle c'est que vous allez pouvoir démarrer votre nouvelle mission à partir du 16 septembre.silverem a écrit : La situation a évolué. j'ai discute avec mon client actuel et il souhaite mettre fin à mon contrat vendredi soir car pas content de mes prestations et trop peu de travail(en fait la mission n'est clairement pas dans mes compétences et différnt du contrat que l'on m'a vendu). Dans ce cas cela arrange indirectement. Mais suis-je toujours fautif vis à vis de la SSII si c'est le client final qui rompt le contrat? et dans ce cas dois-je des dommages et intérêt?
Merci par avance.
MS
Concernant l'arrêt prématuré de votre mission actuelle, si vous vous êtes engagé sur des résultats, le non-accomplissement de ces résultats constitue une faute.
Mais par défaut, vous n'avez qu'une obligation de moyens, le client mécontent devrait démontrer que vous n'avez pas donné tous les soins requis dans votre travail. - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012Merci pour les différentes réponses
Cdt
MS
