SSIIrompt contrat freeelance suite rupture contrat client

Bonjour,

Regardez les conditions du contrat que vous avez signé.
Nous ne pouvons pas en connaitre les clauses.

Commencez à chercher un autre contrat tout de suite (même si la SSII vous promet d'en chercher un, cherchez ailleurs, voire contactez le client final s'ils sont intéressés par vous pour un autre poste).

NB :
Vous avez démissioné pour passer freelance ? Sans indemnités ?
Normalement c'était transparent pour le client final. Il semblerait plus probable que la SSII avait connaissance de l'arrêt du contrat auparavant, non ?

Oui j'ai démissionné pour devenir freelance et je suis avec une SSII minable, la pire de paris.

Je n'ai pas lu les toutes les clauses du contrat mais je suis certain que c'est prévu mais je voudrai savoir si c'est légal où si je peux aller les attaquer pouer çà.

Bonjour,

Vous ont-ils insité à démissionner pour devenir indépendant alors que le contrat allait prendre fin ? L'ont-ils proposé dans l'urgence (mois que le préavis auquel vous auriez eu droit comme salarié) ?

Dans ce cas pourquoi ne pas les attaquer aux prud'hommes si tous ne se passe pas comme vous le souhaitez ? Freelance sans transition chez votre ex-employeur, ce n'est pas prudent pour eux.

Re BOnjour

Je t'explique toute l'histoire. Je suis rentré chez eux en mars 2006, ils m'ont envoyé chez un 1er client . Aprés environ 6 à 7 mois j'ai voulu me mettre en indépendant je leurs ai proposé celà mais finalement je ne suis resté que 9 mois dans cette mission.

Aprés celà ils m'ont demandé si je voulais démissioner pour devenir indépendant sachant que j'etais en inter-contrat j'ai refusé.Ils m'ont trouvé une autre mission chez un client et aprés 9 mois j'avais toujours envie de devenir indépendant donc là j'ai émis de nouveau mon souhait et comme avant d'aller à cette mission ,ils m'avaient dit que je ne devrai plus jamais parler de cette histoire de freelance j'ai fait semblant d'aquiescer, vu que c'est revenu sur la table ils ont dit niet et de mon côté j'ai menacé de partir sur le champ en abandonnant la mission.

Quand ils ont pris peur ils sont partis voir le client en douce pour lui dire que je voulais quitter la mission du jour au lendemain et qu'il ne fallait plus avoir confiance en moi.

Aprés celà ils m'ont proposé de devenir indépendant alors que je suis certain qu'ils étaient surs ou qu'ils se doutaient qu'aprés celà le client allait mettre fin à la mission.

Donc j'en déduis qu'ils m'ont fait un tour pas honnête et que je pourrai les attaquer au prudh'ommes.

Mais il ya quelque chose qui me fait peur, comme j'avais beaucoup de congés en démissionnant ils m'ont proposé de me verser 3500 euros des 4000 euros bruts pour ne pas avoir à payer de charges dessus et moi jene paierai pas d'impôts dessus. C'est la seule raison qui me fait peur maintenant.

Hmg penses-tu que d'aprés ce que je t'ai raconté je peux les attaquer aux prud'hommes?. Et si aprés la fin du contrat je trouve immédiatemment un autre client est ce que je pourrai toujours es attaquer aux prud'hommes.

Cdt

Cdt

Bonjour,

Je ne suis pas avocat.

Mon sentiment est que vous avez mis votre employeur en position difficile et l'avez menacé de démissionner dans tous les cas. Il est difficile de considérer qu'il est seul en tort.

Sur les congés, cela n'a pas de rapport direct. Mais avez vous signé une transaction ?

Les prud'hommes peuvent prendre une décision pour ou contre vous. Ce n'est jamais assuré.

Commencez par voir avec la SSII le devenir du contrat en cours avant de prendre une décision et trouvez une autre mission pour limiter l'inter contrat. Vous aurez le temps après de faire une procédure si nécessaire.

Oui malheureusement pour moi j'ai signé une transaction. Je me suis fait avoir comme un bleu c'est certain.

Non seulement ce sont mes congés et en plus je signe une transaction mais de toute façon je cherche une autre mission mais je penseles attaquer aux prud'hommes.

cdt

je pense que la ssii a fait un tour de passe-passe et s'est "débarrassée de vous" à moindre frais.
sur les 4000 euros qu'ils vous devaient, vous auriez payé en impots moins que les 500 euros ( que vous avez perdu dans la transaction ) tout en cotisant dessus
pour le passage en freelance, c'était malheureusement à vos risques et périls comme toute activité libérale, néanmoins ils sont obligés de vous régler les jours que vous avez effectués.

Bonsoir

Je vous remercie tous pour vos réponses.
cdt