Tout CA réalisé en France doit être imposé en France...

Bonjour,

Si on trouve votre nom chez le client (ou chez votre intermédiaire à l'étranger, il n'y a pas que les banques Suisses qui sont contrôlées), vous pouvez être taxé d'office sur le CA total sans frais en catégorie BNC sans AGA donc avec majoration de 25% (déjà vu).

Ensuite, vous pouvez négocier pour l'application de frais. Mais ils ne sont pas obligés de le faire.

Merci HMG,

OK parfait, mais taxer comment ?

le fisc envoie la note à payer à l'adresse de la société au UK, Hong kong, Dubai...

il suffit de ne pas répondre, changer de client, changer de nom...

J'essaie simplement de comprendre...

Bonjour,

Dans les contrats, votre nom figurera (il faut bien un badge pour avoir accès aux clients et chez le offshore une identité pour récupérer votre argent), si ce n'est même votre état civil et votre adresse.

J'ai été consulté par des personnes :
- qui ont travaillé plus de 6 mois à l'étranger, en passant par des intermédiaires étrangers, et qui ont été redressés sur le 125% CA comme BNC quand leur nom a été trouvé en France lors d'un contrôle (et comme ils n'avaient pas été expatriés et n'avaient pas payé d'impôts à l'étranger...).
- dont le client a l'étranger a été contrôlé et leur nom transmis aux impôts en France pour être redressé.
...

Dans ces cas là, au delà de se défendre sur le fond (et cela ne marche pas toujours loin de là), il faut négocier pour que les impôts abandonnent la taxation d'office et acceptent de considérer des frais pour limiter les dégâts.

Merci encore HMG.

mais tes exemples sont pour des gens qui sont en France.

là la société et le gérant sont domicilié à Hong Kong et font de la prestation en France (via un salarié Français smicard...).

Comment le fisc Français pourra les taxer(plutôt récupérer l'argent), il réclame de l'argent mais personne ne réponds à Hong Kong, voir même la société à changer de nom...

Bonjour,

Et le smicard, comment il récupère cet argent un jour ?

Ceux qui proposent cela peuvent partir avec l'argent une fois suffisamment récupéré.
Et après ? Quels recours pour le smicard ? "les monsieurs ils ont été méchants avec moi et ils m'ont tout piqué que ce que je croyais avoir pu truander aux méchants impôts" ? Et plutôt que de payer 50% (plutôt même moins) en impôts et cotisations, il perd 100%. Et encore, il a de la chance si en plus il n'est pas rattrapé par le fisc car en partant les gentils "offshoriens" ont laissé leur fichier à jour (et il n'est pas nécessaire qu'ils partent avec l'argent pour que le fisc en France ait ces listes).

On en entend rarement parler car les personnes qui se font avoir ainsi n'en font pas la pub. Mais certains s'en mordent les doigts (ou plutôt les moignons à ce niveau).

Arrêtez de rêver.

Ha ... je le voyais pas arriver !
Autochomeur aurait eu une proposition offshorienne 😃

Merci encore HMG.

Je ne comprends pas très bien ta réponse:
- le smicard est payé son salaire tant qu'il est salarié.
- le gérant est payé dans son pays d'origine par sa boite domicilié, comme lui, à Hong Kong.

Je ne vois toujours pas comment le fisc français va récupérer l’impôt sur le CA réalisé en France.

je ne suis pas dans une optique de gérant de paille ou boite offshore! je cherche à savoir comment la société à Hong Kong va payer son impôt sur le CA français.

jmolive a écrit : Ha ... je le voyais pas arriver !
Autochomeur aurait eu une proposition offshorienne :D

On dirait en effet que monsieur ICT a "comme même" trouvé une personne à arnaquer avec son montage "100% opaque et sécurisé" 😛

Ne confondez pas les sujets svp.

ce n'est pas lié à ICT ni à une optimisation fiscale.

on a un gérant propriétaire à Hong Kong et un salarié français embauché, avec un CA réalisé en France.

ma question est simple, comment le fisc Français va récupérer l’impôt sur le CA réalisé en France ?

le bénéfice est la propriété du gérant,
le salarié "n'est" qu'un salarié pas plus.
pour plus de détail, voir historique.

Ce n'est qu'un salarié, mais il génère un CA suffisant pour rémunérer le gérant alors qu'il est payé au SMIC?

Bonne chance pour trouver un tel pigeon 😃

TAP, oui, un CA suffisant pour payer le salarié et le reste pour le gérant, ce n'est pas des milliers d'euros mais ça crée de l'emploi en France :)

Mais revenons à la question principale et concentrons nous un peu.

Nikanti, le retour ?

autochomeur a écrit : on a un gérant propriétaire à Hong Kong et un salarié français embauché, avec un CA réalisé en France.

ma question est simple, comment le fisc Français va récupérer l’impôt sur le CA réalisé en France ?

"Nous afons les moyens de fous faire parler !!!"
Ou plus efficace, de bloquer vos comptes...

autochomeur a écrit : le bénéfice est la propriété du gérant,

Le bénéfice de la vente de drogue est-il la propriété des trafiquants ?
Vous avez 4h.

ok kzg, mais faire parler qui? le simple salarié smicard? vous pensez que le gérant de HK va faire le déplacement pour paris?
et quel compte bloquer? celui à HK? je m'en doute.

Je constate que ce cas là (un "vrai" gérant étranger et un "vrai" salarié français expatrié) n'a jamais été évoqué.

mais mon objectif c'est de savoir comment ce CA français sera taxé parce que c'est ce qu'on lit partout sur le forum dès qu'on parle d'off-shoring...

autochomeur a écrit : ok kzg, mais faire parler qui? le simple salarié smicard? vous pensez que le gérant de HK va faire le déplacement pour paris?

Non mais c'était une citation 🙄
Les Trois Lanciers du Bengale ou Babette s'en va-t-en guerre, au choix...

autochomeur a écrit : et quel compte bloquer? celui à HK? je m'en doute.

Bah oui.

autochomeur a écrit : mais mon objectif c'est de savoir comment ce CA français sera taxé parce que c'est ce qu'on lit partout sur le forum dès qu'on parle d'off-shoring...

Bien mal acquis ne profite jamais.
J'imagine que tant que le fisc ne récupère pas l'impôt sur ce CA, le gérant n'aura pas le loisir de disposer de ce CA. Sauf à vivre une vie de paria.

Votre gérant de Hong Kong est un peu dans la situation du braqueur qui dévalise une banque et part se cacher avec son butin dans une zone assez reculée pour qu'on ne l'y retrouve pas.
Le monde moderne étant ce qu'il est, ceci est quasiment impossible à garantir, il y aura donc toujours un risque. Est-ce que ne pas payer ses impôts vaut la peine de vivre avec une épée de Damoclès au dessus de la tête ?

Bonjour,

autochomeur a écrit : Je constate que ce cas là (un "vrai" gérant étranger et un "vrai" salarié français expatrié) n'a jamais été évoqué.

mais mon objectif c'est de savoir comment ce CA français sera taxé parce que c'est ce qu'on lit partout sur le forum dès qu'on parle d'off-shoring...

Il n'est pas illégal pour une entreprise étrangère de faire des affaires en France.

Mais vous parlez ici de offshore, vous parlez d'organiser une activité dans l'idée de contourner les règles.

Cela suppose donc :
- actions immorales
- actions illégales
- actions risquées (et être attrapé par les impôts en France n'est que la partie émergée de l'iceberg)
- vivre des années avec une épée de Damoclès au dessus de là tête (tant qu'il reste de l'argent et à chaque fois qu'on l'utilise, risque d'être découvert)
- gros risques de perdre plus que ce que vous pouvez gagner
...

OK merci KZG,

je ne savais pas que le fisc français avait la possibilité de bloquer des comptes au niveau internationale, ceci dit ça se fera après la demande de payer les impôts donc il a le temps de solder le compte repéré entre temps.

Pour pouvoir payer des impôts, il faut disposer de ce CA. et les impôts sont à payer en fin d'année (voir N+1) donc le gérant aura largement le temps de disposer de ce CA.

c'est la société qui est redevable de l’impôt, pas le gérant (séparation de patrimoine), enfin je pense.
que risque un gérant HK vis-à-vis du fisc français, je dirais rien: il paiera ses impots à son domicile fiscal, comme sa société paiera ses impots à son domicile fiscal, et ignorera tout courrier du fisc français...

ce qui me ramène à ma question de départ, comment le fisc peut se faire payer ses impots auprès des sociétés étrangères avec un CA français (et je rajoute donc, qui ne sont pas coopératives avec le fisc Français, aucun intérêt à payer des impôts Français pour ces sociétés étrangères).

je ne vois pas...

Je tente d'apporter ma pierre à l'édifice.

Un gérant, basé à Hong-Kong, se rémunère sur le bénéfice d'une société basée à Hong-Kong, lequel provient exclusivement du travail d'un salarié basé en France, qui travaille en France et y paye régulièrement ses impôts et cotisations sociales (très faibles, vu qu'il gagne le SMIC).

1ère possibilité : le fisc ne repère pas que la société réalise 100% de son chiffre d'affaires en France, et ne trouve donc rien à redire au montage. Effectivement, il y a des fraudeurs qui ne se font pas prendre. Par contre, c'est assez contraignant, car il ne faut pas que cet argent "soustrait" au fisc français revienne sur le sol national, sous peine d'accroître les chances de se faire découvrir.

2ème possibilité : le fisc français demande des informations à son homologue Hong-Kongais. Hong Kong n'est pas classé, me semble t'il, parmi les "territoires non coopératifs". Si les informations sont fournies, le fisc français peut essayer d'agir à Hong Kong via les voies légales, et opérer là-bas une saisie des avoirs de la société ou de son gérant.

3ème possibilité : le fisc français n'obtient pas les informations demandées à son homologue Hong-Kongais. Il va alors très probablement se retourner contre les clients français de la société. Double bonus : le fisc récupère les cotisations sociales dont il estime avoir été lésé, et il tue le business français de cette société "fraudeuse".

Je vous suggère une recherche sur les termes "perpetual traveler" et "five flag theory", ça rejoint votre exemple, en le poussant à l'extrême.

Aahh Merci Olivier_M
ta réponse m'est très clair!

Juste une remarque:
Le malheureux smicard: qui lui paye son smic ???
🙄

Bonjour,

ssii a écrit : Juste une remarque:
Le malheureux smicard: qui lui paye son smic ???
🙄

Et surtout comment il vit avec uniquement le smic en France en ayant une mission dans un grand groupe (il aura des frais de représentation), sans respecter les minimas de la convention collective et sans pouvoir récupérer de l'argent à l'étranger pour améliorer son niveau de vie (chaque somme qui arrive en France est une chance de se faire chopper et ceci, même 20 ans après - pas de prescription puisque la fraude se poursuit). :?
Bien entendu, le dernier point c'est si le gérant offshorien sympa n'est pas parti avec la caisse. 8)

NB : Ceci dit, on ne parle pas :
- du risque de ne pas trouver de mission pour ce smicard car aucune société en France qui a un vrai service juridique ne se lancera dans un contrat avec une société à Hong Kong pour de la prestation en France.
- du risque pour le smicard de couler des jours heureux en prison.

Merci encore HMG,

je ne cherche pas à contourner les règles, ma question de est simple.

comme vous dites : Il n'est pas illégal pour une entreprise étrangère de faire des affaires en France.

Comment donc le fisc français va taxer "récupérer" l’impôt de ses sociétés étrangères non coopératives ?

s'il ne peut pas le faire, tout bêtement parce que c'est compliqué et coûteux, très bien, mais disons le clairement!

vous parlez de vivre des années avec une épée de Damoclès ? mais qui? le gérant chinois à HK...

Bonjour,

autochomeur a écrit : je ne cherche pas à contourner les règles, ma question de est simple.

Et la marmotte...

autochomeur a écrit : comme vous dites : Il n'est pas illégal pour une entreprise étrangère de faire des affaires en France.

Comment donc le fisc français va taxer "récupérer" l’impôt de ses sociétés étrangères non coopératives ?

Ce sont des états qui sont non coopératifs sur le plan financier et franchement... Les pays non coopératifs sont de moins en moins nombreux (et ceux qui restent, y mettre votre argent c'est à vos risques et périls).

Et même dans les coopératifs ce qui s'est passé à Chypre (réduction de x% des avoirs), en Suisse ou Luxembourg (limitation du secret bancaire et diffusion de fichiers)... peut se passer ailleurs.

autochomeur a écrit : s'il ne peut pas le faire, tout bêtement parce que c'est compliqué et coûteux, très bien, mais disons le clairement!

Clairement :
- Les traces de vos actions seront repérables pendant des années (après même que l'argent ait été dépensé)
- Des outils informatiques et juridiques sont mis en place et les filets de l'administration récupèrent de plus en plus de fraudeurs. Dans le même temps, le personnel économisé dans les services à la saisie et le traitement automatisé des documents, est redéployé dans le contrôle.

autochomeur a écrit : vous parlez de vivre des années avec une épée de Damoclès ? mais qui? le gérant chinois à HK...

Parce que vous pensez que vous comme smicard vous êtes invisible ?

Vous ne l'êtes déjà pas ici.

autochomeur a écrit : Comment donc le fisc français va taxer "récupérer" l’impôt de ses sociétés étrangères non coopératives ?

s'il ne peut pas le faire, tout bêtement parce que c'est compliqué et coûteux, très bien, mais disons le clairement!

Justement non, c'est impossible à dire clairement parce que ce qui n'est pas possible aujourd'hui peut très bien le devenir demain.

L'impôt sur le CA réalisé en année N est dû en N+1, mais cela ne veut pas dire qu'en N+2 le fisc se dit "ah bah on n'a pas réussi à le récupérer, tant pis on laisse tomber" ou "ouais non Hong Kong c'est trop loin ça vaut pas l'coup".
Il peut tout à fait décider de garder le dossier sous le coude 3, 5, 10 ans. Et pendant ce temps les pénalités s'accumulent.

C'est à dire que vous gagnez 100 aujourd'hui, au lieu de payer 40 d'impôt et garder 60, vous décidez de ne pas payer l'impôt et de tout garder. Bien caché dans un compte à Singapour. Super, vous vous faites un bonus de 40. Vous en profitez bien pendant quelques années, et puis un jour, dans 10 ans peut être, la législation change, Singapour devient coopératif et le fisc vous tombe dessus.
Vous croyez qu'il va vous réclamer 40 ? 🤣
A mon avis vous pouvez rajouter un 0. Et puis pas la peine de dire "allez les gars, c'était il y a longtemps, ça ne compte plus". Bah si, ça compte. Pas de prescription 😉

hmg a écrit : Parce que vous pensez que vous comme smicard vous êtes invisible ?

Vous ne l'êtes déjà pas ici.

Quand on voit les moyens déployés par la police pour faire face à la propagation du terrorisme sur le net, on peut imaginer que la brigade financière, TRACFIN et autres organismes de surveillance, jettent souvent un œil sur ce type de forum où tout un chacun, derrière un pseudo, parle de ses idées géniales pour "optimiser" (mot à la mode) ses combines. 🤣

Oui vraiment pas une bonne idée de jouer à ce petit jeu là si on n'est pas très gros et en odeur de sainteté auprès de la force publique (e.g. en finançant un gros parti politique).

Il y a bien sûr une zone grise entre ce qui est légal et ce qui ne l'est pas mais seuls les plus gros peuvent se permettre d'y frayer sans risque.

Parce que la situation économique se dégradant et les engagements croissant mécaniquement (vieillissement) l'Etat va avoir besoin de plus en plus de cash et se retrouver dans une situation de plus en plus désespérée et là le cash il ira le chercher où il faut, même celui planqué sur Pluton. :)

De plus la nécessité économique va sûrement aller de paire avec un mouvement populiste de diversion ce qui implique de désigner des bouc-émissaires et le "patron voyou apatride" me semble parfait pour jouer ce rôle.

Les règles et le système sont ce qu'ils sont, justes ou pas ce n'est pas le problème (sans compter que la notion de justice est toujours relative à un référentiel moral), et il faut s'y tenir point.

Pragmateek a écrit : Il y a bien sûr une zone grise entre ce qui est légal et ce qui ne l'est pas mais seuls les plus gros peuvent se permettre d'y frayer sans risque.

Pas sans risque. Et pas gratuitement : mettre en place des structures permettant l'évasion fiscale, puis embaucher des armées d'avocat pour défendre la forteresse face aux attaques des états concernés par ce manque à gagner, tout cela a un coût (qu'on paye en achetant plus cher des iPhones qu'on passe en frais professionnels, encore des cotisations qui ne rentrent pas dans les caisses !)
🤣

Oui c'est vrai que certains états comme les US commencent à s'attaquer aux multinationales (Apple et Google notamment) mais pour le moment elles sont gagnantes car les amendes et autres redressements ne couvrent qu'une fraction des sommes qui ont échappé à l'impôt à l'origine.
L'avenir dira si au final leurs "optimisations" étaient rentables...

Je rejoins mes camarades freelances, pour échapper au fisc français quand on travaille en France, il n' y pas 36 solutions :

- Soit on est un très gros poisson avec une armée d'avocats, et même dans ce cas le résultat n'est pas garanti (Microsoft s'en souviendra longtemps je pense)

- Soit on utilise les astuces légales liées à une véritable activité internationale (prix de transfert ou autre), sans aucune garantie que ce qui marche aujourd'hui fonctionnera demain, vu la propension des états occidentaux à verrouiller les possibilités d'optimisation fiscale

- Soit on est un tout petit et dans ce cas franchir la ligne jaune revient à jouer à la roulette russe : il peut ne rien se passer durant de nombreuses années, donnant le sentiment que la combine est sûre, et puis soudainement le coup (fiscal) part, et il suffit d'une fois.

Par ailleurs, lorsqu'on met bout à bout toutes les possibilités permises (Loi Madelin, tickets restaurant, déficits fonciers….) est-ce que l'on est si fortement taxé que cela dans notre pays ? Pas sur.

Bonjour,
Voici ce qu'on trouve sur le site impots gouv fr:
================================
Votre entreprise ne possède pas d'établissement stable en France

> Elle possède des revenus de source française



Les activités imposables:
Vous devez déclarer les bénéfices correspondants et payer l’impôt sur les sociétés en France, et la contribution sur les revenus locatifs éventuels :

si vous exercez en France une activité de marchand de biens

si vous êtes une société de capitaux étrangers et que vous détenez une participation dans une société française (SCI, GIE, société de participation, SNC, etc.)

si vous louez vous-même, ou par une entreprise, ou par une société civile immobilière des immeubles en France.


http://www2.impots.gouv.fr/dresg/pas-etb-stable/rev-src-fra.htm

==========================

Les services ne sont pas concernés, à confirmer...