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Tresorie Entreprise investie en bourse ... Quid de la fisclaité des plus values ?
Bonjour à toutes vet à tous
Je fais appel à la generosité de nos comptables et connaisseurs de ce forum...
Si une PME /SASU investit une partie de sa tresoreie en bourse et qu'il fait des plus values ou moins vlaues comment est calculée la fisclité ? les plus/moins vlaues seronts elles integrées dans les beneficies de la societe et de par là passer par la case IS+ Flat-tax ou IR... ou la fiscalité sera t elle calculée à part ?
j'ai un peu cherché , je n'ai pas d'infos claires sur le sujet.
en vous remerciant d'avant pour votre contribution
Je fais appel à la generosité de nos comptables et connaisseurs de ce forum...
Si une PME /SASU investit une partie de sa tresoreie en bourse et qu'il fait des plus values ou moins vlaues comment est calculée la fisclité ? les plus/moins vlaues seronts elles integrées dans les beneficies de la societe et de par là passer par la case IS+ Flat-tax ou IR... ou la fiscalité sera t elle calculée à part ?
j'ai un peu cherché , je n'ai pas d'infos claires sur le sujet.
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hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Imposition classique aux taux normaux (15 et 26,5...) pour des placements de ce type (comptabilisés en classe 50x voir les définitions de ce qui s'y enregistre). .
Les règles particulieres concernent les titres de participation. Ce qui induit :
- soit de détenir plus de 10% des parts (présomption de participation, il est possible de prouver que ce n'est pas le cas).
- soit de prouver que le pourcentage détenu est une minorité permettant d'influer sur les décisions (minorité de blocage).
Ce régime n'est pas toujours intéressant. Si les plus values ne sont que partiellement imposables, les moins values ne sont pas déductibles.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
