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TVA DEDUCTIBLE (4)
Lululu
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Lululu
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16 novembre 2013
Bonjour à tous!
Aidez-moi s'il vous plaît de résoudre un cas pratique portant sur la TVA déductible. Le sujet est suivant:
La SA Locabail a pour seul activité la location de matériel et équipement industriel. Elle a procédé à la réparation de son système d'alarme. Aucun travail d'adaptation préalable n'a été nécessaire pour procéder à l'échange de la pièce. La facture, établie le 20 août, a été réglée par la société le 15 octobre. La réparation a été facturée:
- échange du boîtier électronique commandant le système: 500 euros
- main d'oeuvre: 300 euros
Il est demander d'indiquer:
1. La nature de l'opération
2. Si l'opération est soumise à TVA?
3. Si la TVA est déductible; en vérifiant quel le montant des différents coefficients applicables: coefficient d'assujettissement, coefficient de taxation, coefficient d'admission, coefficient de déduction
4. L'événement qui donne naissance au droit à déduction
5. La date à laquelle le droit à déduction peut être exercé
6. Le montant de la TVA acquittée et le montant de la TVA déductible
D'abord, je ne comprend pas la nature de quelle opération in faut déterminer: de l'activité de location et de la réparation du système d'alarme?
Et le plus grand problème posent les coefficients, j'arrive pas à calculer
Je remercie d'avance à tous qui peut m'aider
Aidez-moi s'il vous plaît de résoudre un cas pratique portant sur la TVA déductible. Le sujet est suivant:
La SA Locabail a pour seul activité la location de matériel et équipement industriel. Elle a procédé à la réparation de son système d'alarme. Aucun travail d'adaptation préalable n'a été nécessaire pour procéder à l'échange de la pièce. La facture, établie le 20 août, a été réglée par la société le 15 octobre. La réparation a été facturée:
- échange du boîtier électronique commandant le système: 500 euros
- main d'oeuvre: 300 euros
Il est demander d'indiquer:
1. La nature de l'opération
2. Si l'opération est soumise à TVA?
3. Si la TVA est déductible; en vérifiant quel le montant des différents coefficients applicables: coefficient d'assujettissement, coefficient de taxation, coefficient d'admission, coefficient de déduction
4. L'événement qui donne naissance au droit à déduction
5. La date à laquelle le droit à déduction peut être exercé
6. Le montant de la TVA acquittée et le montant de la TVA déductible
D'abord, je ne comprend pas la nature de quelle opération in faut déterminer: de l'activité de location et de la réparation du système d'alarme?
Et le plus grand problème posent les coefficients, j'arrive pas à calculer
Je remercie d'avance à tous qui peut m'aider
-
s74
Nombre de posts : 1257Nombre de likes : 7Inscrit : 7 décembre 2012il y a des SA en France, Suisse, Belgique; donc s'en savoir de quel pays il sagit, impossible de répondre.
on a la date mais pas l'année, donc on ne peut pas connaitre le taux de TVA à appliquer. -
Lululu
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 16 novembre 2013C'est en France et en 2013
Merci -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Allez sur un forum de comptabilité pour ce type de question de cours. Un forum professionnel n'est pas adapté.
Il y a quelques années, après une réponse à une question de cours, un forum pro de usenet a été noyé sous les questions d'étudiants (plus de 300 questions en deux jours). Le directeur de la chaire a dû envoyer un message d'excuse sur ces forums. C'est une des raisons pour lesquelles il ne faut pas répondre aux questions de cours sur forum pro.
Une autre raison est que le théorique demandé en cours n'est pas ce que l'on rencontre en pratique et qu'une réponse pratique d'une personne qui n'a pas suivi le cours sera inadaptée.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.