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TVA - Passage du réel simplifié au réel
Mlemaudit
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8 novembre 2011
Bonjour,
Jusqu'à présent je ne dépassait pas les 15000€ de TVA à l'année, je déclarais donc ma TVA deux fois dans l'année. Or en 2015 j'ai dépassé ce seuil. J'ai toujours fais toutes mes déclarations et paiement en ligne sur le site des impôts, j'avais peu de temps avant la date butoir un formulaire dédié à la période à déclarer.
Vu que je dois dorénavant déclarer et payer ma TVA mensuellement je suis allé sur mon compte mais ne trouve aucune référence à une déclaration TVA pour le mois de Janvier 2016. Que dois-je faire ? Attendre qu'ils mettent en ligne le formulaire ? Ou bien forcer dès la fin de ce mois la déclaration et le paiement ? Dans ce cas, comment puis-je faire ? Utiliser le menu : 2 - Déclarez pour une période non listée ?
Ou bien dois-je attendre la déclaration CA12 pour commencer à régler mensuellement ?
L'un de vous a probablement été dans cette situation.
Merci.
Jusqu'à présent je ne dépassait pas les 15000€ de TVA à l'année, je déclarais donc ma TVA deux fois dans l'année. Or en 2015 j'ai dépassé ce seuil. J'ai toujours fais toutes mes déclarations et paiement en ligne sur le site des impôts, j'avais peu de temps avant la date butoir un formulaire dédié à la période à déclarer.
Vu que je dois dorénavant déclarer et payer ma TVA mensuellement je suis allé sur mon compte mais ne trouve aucune référence à une déclaration TVA pour le mois de Janvier 2016. Que dois-je faire ? Attendre qu'ils mettent en ligne le formulaire ? Ou bien forcer dès la fin de ce mois la déclaration et le paiement ? Dans ce cas, comment puis-je faire ? Utiliser le menu : 2 - Déclarez pour une période non listée ?
Ou bien dois-je attendre la déclaration CA12 pour commencer à régler mensuellement ?
L'un de vous a probablement été dans cette situation.
Merci.
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freesas
Nombre de posts : 566Nombre de likes : 9Inscrit : 21 décembre 2010Bonjour,
pourquoi ne pas contacter directement le SIE? c'est leur job...
😉 - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26872Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Passage au réel normal en N, si seuil de 15000 € de TVA due est dépassé en N-1 :
1 - Le passage au réel est normalement effectif le mois suivant le dépôt de la CA12 et l'agent chargé du dossier pourrait donc le transférer rapidement en réel normal. Généralement, ce n'est pas fait, et il faut en faire la demande (attention : il faut demander à être en "mini-réel" si vous êtes à l'IS ou en BIC, ce qui veut dire réel normal pour la TVA et réel simplifié pour la déclaration de résultat).
2 - La date butoir de la déclaration CA12 au 31/12/2015 est début mai 2016. Donc il est possible de basculer au réel normal courant mai avec une première déclaration une CA12E couvrant janvier à mai 2016 à faire en juin. Puis ensuite, tous les mois, une déclaration CA3 à faire pour le mois précédent.
3 - Comme les agents des impôts n'ont pas tous eu les mêmes formations en même temps, vous pouvez avoir d'autres cas comme 5 déclarations CA3 à faire de janvier à mai. Dans ce cas, remplissez les 4 déclarations hors délai en néant en précisant en mention expresse (en bas du bordereau) : "passage au réel normal, la déclaration de la période de janvier à mai sera portée sur la déclaration de mai". Sur la déclaration de mai, cumulez les 5 mois.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
