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Tva sur prestations touristiques à l'étranger
CD13
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23 novembre 2009
Bonjour à tous,
J'organise des stages (culturels et sportifs) à l'étranger, au Royaume-Uni. Pour l'organisation de ces stages, outre mes prestations, j'affrète un bateau et je réserve et organise les navettes entre l'aéroport d'arrivée et le lieu d'embarquement. Ma société étant évidemment installée en France.
Ces stages sont commercialisés par un voyagiste, également domicilié en France.
Les factures d'affrètement du bateau ne mentionnent pas de TVA, ni les reçus des taxis, ceci me paraît normal car il s'agit de transport de personnes non assujettis selon ec.europa.eu.
Je vends donc à l'agence de voyage un "pack" qui comprend ce qui a été précédemment défini ET ma prestation de guide/formateur.
Quel est le régime de TVA applicable à l'agence et par l'agence à ses clients, sachant qu'elle ajoute les billets d'avion et éventuellement des assurances diverses.
J'espère être clair dans la définition et vous remercie pour votre aide.
Cordialement,
Christian
J'organise des stages (culturels et sportifs) à l'étranger, au Royaume-Uni. Pour l'organisation de ces stages, outre mes prestations, j'affrète un bateau et je réserve et organise les navettes entre l'aéroport d'arrivée et le lieu d'embarquement. Ma société étant évidemment installée en France.
Ces stages sont commercialisés par un voyagiste, également domicilié en France.
Les factures d'affrètement du bateau ne mentionnent pas de TVA, ni les reçus des taxis, ceci me paraît normal car il s'agit de transport de personnes non assujettis selon ec.europa.eu.
Je vends donc à l'agence de voyage un "pack" qui comprend ce qui a été précédemment défini ET ma prestation de guide/formateur.
Quel est le régime de TVA applicable à l'agence et par l'agence à ses clients, sachant qu'elle ajoute les billets d'avion et éventuellement des assurances diverses.
J'espère être clair dans la définition et vous remercie pour votre aide.
Cordialement,
Christian