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Véhicule de société : récapitulatif et questions
phpdev
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phpdev
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17 mai 2010
Bonjour,
Je sollicite vos avis éclairés sur certains points.
Mon cas : SASU soumise à l'IS, véhicule dit "de tourisme".
Voici déjà ce que j'ai retenu:
* on ne peut pas récupérer la TVA lors de l'achat du véhicule, mais si on le revend ultérieurement à un professionnel qui vend de l'occasion on peut récupérer un prorata de TVA selon la durée de détention , plafonné au montant de TVA sur la valeur de revente
* on amorti sur 4 ou 5 ans avec plafond de 18300€ pour la valeur du véhicule (donc on économise un peu d'IS chaque année)
* on paye chaque année la TVS (non déductible du bénéfice) basée sur les émissions de Co2 (ex: 480€
pour 120g de Co2)
* on doit calculer un avantage en nature pour le dirigeant qui vient s'ajouter sur ses revenus persos et si on roule très peu à titre pro on peut choisir le "forfait annuel" (ex: 12% de la valeur du véhicule si forfait avec essence payée par la société en plus de l'entretien)
* lors de la revente bien souvent la valeur de reprise est un peu supérieure à la valeur comptable, il y aura donc plus value (qui vient s'ajouter aux bénéfices de l'année de revente)
Déjà est ce que je ne fais pas d'erreur dans ce qui précède ?
Ensuite quelques questions :
* est ce que le tarif de l'assurance auto risque d'évoluer à la hausse pour un véhicule identique lorsque celui ci est un véhicule de société ?
* lors d'un usage personnel du véhicule de société, peut-on faire conduire occasionnellement une tierce personne externe à la société ? (comme sur un contrat auto classique)
* le plafond de 18300€ est calculé par rapport à quelle valeur ? (prix catalogue , prix remisé ?, véhicule seul ou carte grise/pack "livraison" inclus ?)
* de même pour l'avantage en nature , c'est 12% de quelle valeur exactement ?
Merci pour vos lumières ...
😉
Je sollicite vos avis éclairés sur certains points.
Mon cas : SASU soumise à l'IS, véhicule dit "de tourisme".
Voici déjà ce que j'ai retenu:
* on ne peut pas récupérer la TVA lors de l'achat du véhicule, mais si on le revend ultérieurement à un professionnel qui vend de l'occasion on peut récupérer un prorata de TVA selon la durée de détention , plafonné au montant de TVA sur la valeur de revente
* on amorti sur 4 ou 5 ans avec plafond de 18300€ pour la valeur du véhicule (donc on économise un peu d'IS chaque année)
* on paye chaque année la TVS (non déductible du bénéfice) basée sur les émissions de Co2 (ex: 480€
pour 120g de Co2)
* on doit calculer un avantage en nature pour le dirigeant qui vient s'ajouter sur ses revenus persos et si on roule très peu à titre pro on peut choisir le "forfait annuel" (ex: 12% de la valeur du véhicule si forfait avec essence payée par la société en plus de l'entretien)
* lors de la revente bien souvent la valeur de reprise est un peu supérieure à la valeur comptable, il y aura donc plus value (qui vient s'ajouter aux bénéfices de l'année de revente)
Déjà est ce que je ne fais pas d'erreur dans ce qui précède ?
Ensuite quelques questions :
* est ce que le tarif de l'assurance auto risque d'évoluer à la hausse pour un véhicule identique lorsque celui ci est un véhicule de société ?
* lors d'un usage personnel du véhicule de société, peut-on faire conduire occasionnellement une tierce personne externe à la société ? (comme sur un contrat auto classique)
* le plafond de 18300€ est calculé par rapport à quelle valeur ? (prix catalogue , prix remisé ?, véhicule seul ou carte grise/pack "livraison" inclus ?)
* de même pour l'avantage en nature , c'est 12% de quelle valeur exactement ?
Merci pour vos lumières ...
😉
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phpdev
Nombre de posts : 423Nombre de likes : 0Inscrit : 17 mai 2010Question subsidiaire: apparemment l'avantage en nature est soumis à charges sociales dans le cas d'un usage mixte (pro/privé) 😢 , mais quel est le montant soumis à charges sociales en cas de forfait annuel ? (les 12% de la valeur d'achat ?)
Au final ça n'est pas très rentable un véhicule pro, le principal intérêt reste le fait de ne pas utiliser ses économies mais la trésorerie de l'entreprise pour l'achat ... pour le reste tout ce qu'il faut payer (IR + charges + TVS) est supérieur à l'économie d'IS.
🙄 -
phpdev
Nombre de posts : 423Nombre de likes : 0Inscrit : 17 mai 2010Est ce que le 150ième lecteur aura un début de réponse ... suspens 🤣 -
findus
Nombre de posts : 3815Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007désolé, je ne peux pas t'aider
(est ce que cela va lancer le débat ?)EURL / IS depuis 2008 -
phpdev
Nombre de posts : 423Nombre de likes : 0Inscrit : 17 mai 2010Le manque de succès est sans doute aussi dû à l'utilisation des frais km par l'écrasante majorité ...
Bah peut être que le 250ième lecteur aura des infos 😕 -
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013J'avais fait le calcul, mais je l'ai plus sous la main.
Pour faire court :
Si tu changes de véhicule tous les 3 ans, et que tu souhaites rouler dans un véhicule neuf en permanence (et est prêt à en assumer le coût financier), alors ca peut être intéressant de passer par la société (LOA ou LDD).
Si tu comptes garder ton véhicule plus longtemps (la majorité des cas, car ça reste un budget conséquent), alors rien n'est plus optimal que les frais kilométriques. -
phpdev
Nombre de posts : 423Nombre de likes : 0Inscrit : 17 mai 2010Merci déjà pour cette piste de réflexion.
Mon cas est un peu particulier: je bosse à domicile donc les déplacements pro sont très rares donc les frais km ne présentent aucun intérêt dans ce cas précis.
Pour la LOA j'hésite car j'ai pas mal de trésorerie et les placements pour les entreprises ont des taux encore plus faibles que ceux des particuliers ... du coup l'achat cash peut s'avérer intéressant. -
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013Si tu ne fais pas de déplacement pro, tout passe en avantage en nature => aucun intérêt de mettre ton véhicule en pro, tu devra payer des charges sociales dessus. -
phpdev
Nombre de posts : 423Nombre de likes : 0Inscrit : 17 mai 2010Non je vais opter pour le forfait annuel (pas de prorata pro/perso à faire). 😉 -
findus
Nombre de posts : 3815Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007Du coup, je peux donner mon avis ...
mon comptable m'a dit si on n'a pas beaucoup d'IK, autant faire un LOA ou LDD c'est plus intéressant
sinon, les IK ça reste le mieux
après, ça c'est la théorie.
dans la pratique, la LOA ou LDD est intéressante pour consommer le cash qu'on a dans nos structures, ou pour changer de véhicule tous les 2 ans ...
évidement la LOA ou LDD c'est moins rentable, ça coûte plus cher, etc ...
voilàEURL / IS depuis 2008 -
steuk
Nombre de posts : 146Nombre de likes : 0Inscrit : 24 novembre 2013Hello,
mon avis sur ce sujet, c'est qu'il y a 2 critères (principaux) pour faire ton choix :- [*:80d909d281]Veux-tu récupérer un maximum d'argent ?
[*:80d909d281]Veux-tu rouler confortablement dans une voiture neuve ?
Choix 2 : LOA PRO
N'ayant pas de problèmes financiers (pour le moment), j'ai choisi le confort, et j'ai l'impression que c'est tous les jours Noël quand je prend mon véhicule 😃 - [*:80d909d281]Veux-tu récupérer un maximum d'argent ?
-
findus
Nombre de posts : 3815Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007c'est + ou - reformuler ce que j'ai dit le 25 avril ... 😉
et je confirme ...EURL / IS depuis 2008 -
phpdev
Nombre de posts : 423Nombre de likes : 0Inscrit : 17 mai 2010Concernant la LOA , peut-on arrêter le contrat avant son terme (par exemple si je dois fermer ma société pour profiter d'une nouvelle taxation favorable) ?
Car sinon vu que j'ai de la trésorerie je préfère acheter cash et amortir.