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Voiture ET scooter ?
aprosper
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aprosper
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2 mai 2006
Bonjour.
Je suis en BNC au régime de la déclaration contrôlée (je ne sais pas si c'est utile pour cette question mais bon...)
Je loue en LLD une voiture dont le loyer est payée par mon entreprise, véhicule que j'utilise depuis 1 an et demie pour des A/R hebdomadaires depuis mon domicile en Indre-et-Loire et ma mission dans les Yvelines.
Je termine cette mission fin septembre et j'en ai trouvé une autre à 16 km de chez moi, en centre-ville.
J'ai fait plus de km que prévu initialement dans mon contrat LLD et je vais devoir donc re négocier ce contrat.
MAIS, comme ma prochaine mission est dans un centre ville très compliqué à cause des travaux du tramway, j'envisage d'acheter ou louer un scooter type MP3 (entre 8 et 9000€ à l’achat, en LOA ou LLD je ne sais pas si c'est possible).
Objectifs : plus rapide pour aller sur mon nouveau lieu de mission, pas de problème de parking (économies de frais), pas besoin de renégocier mon contrat LLD auto.
Question : bien qu'ayant donc déjà une voiture à titre professionnel, puis-je acheter/louer ce scooter aussi à titre professionnel ? Quels en seraient les impacts en termes de TVS (je n'en paye pas actuellement) ?
D'autres éléments sont-ils à prendre en considération ? Existe-t'il un barème km comme pour les voitures, pour voir s'il vaut mieux que je le prenne à titre pro ou perso ?
Merci d'avance 🙂
Je suis en BNC au régime de la déclaration contrôlée (je ne sais pas si c'est utile pour cette question mais bon...)
Je loue en LLD une voiture dont le loyer est payée par mon entreprise, véhicule que j'utilise depuis 1 an et demie pour des A/R hebdomadaires depuis mon domicile en Indre-et-Loire et ma mission dans les Yvelines.
Je termine cette mission fin septembre et j'en ai trouvé une autre à 16 km de chez moi, en centre-ville.
J'ai fait plus de km que prévu initialement dans mon contrat LLD et je vais devoir donc re négocier ce contrat.
MAIS, comme ma prochaine mission est dans un centre ville très compliqué à cause des travaux du tramway, j'envisage d'acheter ou louer un scooter type MP3 (entre 8 et 9000€ à l’achat, en LOA ou LLD je ne sais pas si c'est possible).
Objectifs : plus rapide pour aller sur mon nouveau lieu de mission, pas de problème de parking (économies de frais), pas besoin de renégocier mon contrat LLD auto.
Question : bien qu'ayant donc déjà une voiture à titre professionnel, puis-je acheter/louer ce scooter aussi à titre professionnel ? Quels en seraient les impacts en termes de TVS (je n'en paye pas actuellement) ?
D'autres éléments sont-ils à prendre en considération ? Existe-t'il un barème km comme pour les voitures, pour voir s'il vaut mieux que je le prenne à titre pro ou perso ?
Merci d'avance 🙂
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mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Il n'y a pas de TVS pour les entreprises individuelles... Voir sur mon site :
3w.entrepriseindividuelle.info/TVS.phpcalculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php