ZFU Retours d experience

Bonjour,

Je ne comprends pas bien les questions.

Vous voulez qu'on vous donne votre propre justificatif ?

Logiquement si vous voulez vous implanter, vous et vos salariés en ZFU c'est que vous avez vos raisons. Donc la justification tombe sous le sens, non ?

Je ne comprend pas l’intérêt de votre commentaire.

L exonération ZFU nécessite que la prestation soit réalisée en ZFU. Pas forcément de nécessité de salarié. Cela est souvent remis en cause par l administration donc je cherche à verrouiller au maximum en faisant un rescrit et m asssurant d avoir un max de justificatif. Aujourd hui j aurai uniquement les quittances de loyer mais cela ne prouve pas que je suis présent 100% sur place

Il faut une présence effective et pouvoir le prouvé, une domiciliation ne suffit pas, la jurispridence est claire dessus

oui la question est comment prouver la présence effective. On m a ce propose une place en coworking .J aurai mes quittances de loyer , peut être quelque tickets de restau le midi . Autre chose type tenir un registre comme pour les ik, faire apparaître le lieux de la prestation sur les factures client ?

Parfois le simple fait d'utiliser un pc portable et non un pc fixe était utilisé pour indiqué le manque de moyen d'exploitation présent dans la ZFU pour garantir que la prestation était bien réalisé au sein de la ZFU.. Sinon garder tout les bons de livraison, forfait internet présent sur la zone au nom de l'entreprise avec consommation, etc

PS : C'est une réduction sur votre bénéfice impossable mais vous aurez toujours potentiellement de l'IS à payer

Bonjour.

Avez vous des experiences :

Oui.

Avez vous fait un rescit ?

Moi, je le déconseille fortement.

Etes vou passé par un avocat (si oui je veux bien le cout et le contact)

Pour le coût il faut le demander à l'avocat, les honoraires sont libres... ça dépendra de l'étendue de sa prestation, de sa localisation, etc.

Avez vous été controlé ?

Attention on est dans le domaine le plus contrôlé qui soit. Plus de la moitié des bénéficiaires sont contrôlés. C'est le record. Il faut dire que le taux de fraude est énorme...

Aujourd hui j aurai uniquement les quittances de loyer mais cela ne prouve pas que je suis présent 100% sur place

Les quittances c'est clairement insuffisant.

Quel justificatif d'implantation effective utilisez vous ?

Il ne suffit pas d'avoir des justificatifs d'implantation effective. Il faut l'implantation effective elle-même ! Les contrôles sont sur pièce mais aussi sur place...

Merci

Mon idee ne st pas de frauder. Je suis consultant et travaille à distance. Le bureau est à dix minutes de chez mi donc j y serai bien. Je voies bien que le control est quasi assuré mais je me demande comment provuer que je trvaille bien à distance dan le bureau.

Je peux garder mon agenda qui fait etat des meetings teams par exemple ?

Il y a t il d autres partiques pour montrer que j effectue bien ma prestation dans la zfu pour un client à distance et docn que je ne suis pas chez le client